Vente camping-car français au Canada ou Costa
jmm88
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon problème est le suivant: mon camping-car est actuellement au Canada avec un permis de séjour de 6 mois; je suis donc immatriculé France avec ma carte grise d'origine etc... Je me déplace dans toute l'Amérique du nord et centrale jusqu'au Costa-Rica sans problème avec à nouveau 6 mois quand je passe une nouvelle frontière. A la fin de mon périple mon choix est soit de le ramener (comme il est venu, I.E. par bateau) soit de le vendre. Pour ce qui est de la vente:
- soit à un étranger sur place mais ce dernier me demandera sans doute de procéder à son "importation" au préalable
-soit à un français qui pourrait être intéressé d'acheter sur place plutôt que de faire transporter son véhicule ou en louer un sur place ou en acheter un "local"; cette manip ne sera évidemment intéressante pour l'acheteur que s'il prévoit y passer plusieurs mois. Dans ce cas la vente pourrait se faire ici en France ... rien ne s'y oppose sur le plan administratif si ce n'est le certificat technique qui doit dater de moins de 6 mois et il est évident qu'il ne peut pas être fait dans un autre pays que la France....
Quels sont vos conseils dans ces deux derniers cas?
jean michel moreau
Mon problème est le suivant: mon camping-car est actuellement au Canada avec un permis de séjour de 6 mois; je suis donc immatriculé France avec ma carte grise d'origine etc... Je me déplace dans toute l'Amérique du nord et centrale jusqu'au Costa-Rica sans problème avec à nouveau 6 mois quand je passe une nouvelle frontière. A la fin de mon périple mon choix est soit de le ramener (comme il est venu, I.E. par bateau) soit de le vendre. Pour ce qui est de la vente:
- soit à un étranger sur place mais ce dernier me demandera sans doute de procéder à son "importation" au préalable
-soit à un français qui pourrait être intéressé d'acheter sur place plutôt que de faire transporter son véhicule ou en louer un sur place ou en acheter un "local"; cette manip ne sera évidemment intéressante pour l'acheteur que s'il prévoit y passer plusieurs mois. Dans ce cas la vente pourrait se faire ici en France ... rien ne s'y oppose sur le plan administratif si ce n'est le certificat technique qui doit dater de moins de 6 mois et il est évident qu'il ne peut pas être fait dans un autre pays que la France....
Quels sont vos conseils dans ces deux derniers cas?
jean michel moreau
A voir également:
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- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Voyager au canada avec un titre de séjour français - Forum Formalités et papiers
- Notice français - Guide
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