Probleme remariage
fab2
-
10 déc. 2009 à 17:49
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 11 déc. 2009 à 09:21
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 11 déc. 2009 à 09:21
7 réponses
roger83600
Messages postés
3945
Date d'inscription
jeudi 28 mai 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 décembre 2019
795
10 déc. 2009 à 17:55
10 déc. 2009 à 17:55
--ta mere a sans doute opter 1/4 PP et 3/4 usufruit
vous avez heriter des 3/4 en NP
cela etant un bien en propre elle seras avous a son dc
sauf s'il se remarient en communaute universelle le conjoint heriterais du total
et son DC vous auriez ce qu'il en reste
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
vous avez heriter des 3/4 en NP
cela etant un bien en propre elle seras avous a son dc
sauf s'il se remarient en communaute universelle le conjoint heriterais du total
et son DC vous auriez ce qu'il en reste
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
roger83600
Messages postés
3945
Date d'inscription
jeudi 28 mai 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 décembre 2019
795
10 déc. 2009 à 18:13
10 déc. 2009 à 18:13
--cette evnetualite n'est a l'ordre du jour d'un part
de l'autre je me demande s'il pourrait vous desheriter de votre part?je pense que non
ds ce cas cala porterais sur la part de ta mère le 1/4 en np
je ne sais quelle partie elle peut lui donner en donation:le 1/4
ou dois t'on tenir compte de la reserve des enfants:je le pense
mais en fait le partage c'est fait sur la part du pere dc la moitie elle a l'autre moitie
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
de l'autre je me demande s'il pourrait vous desheriter de votre part?je pense que non
ds ce cas cala porterais sur la part de ta mère le 1/4 en np
je ne sais quelle partie elle peut lui donner en donation:le 1/4
ou dois t'on tenir compte de la reserve des enfants:je le pense
mais en fait le partage c'est fait sur la part du pere dc la moitie elle a l'autre moitie
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
roger83600
Messages postés
3945
Date d'inscription
jeudi 28 mai 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 décembre 2019
795
10 déc. 2009 à 22:44
10 déc. 2009 à 22:44
--je vois que steph est tres interesse
en gros ta part est de 4/10 que l'on ne peut pas vous enlever
votre mere a les 6/10 dt elle peut dispose
c'est sa liberte
mais elle ne s ai pas remarie
pour le moment..........
est ce plus clair steph!!
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
en gros ta part est de 4/10 que l'on ne peut pas vous enlever
votre mere a les 6/10 dt elle peut dispose
c'est sa liberte
mais elle ne s ai pas remarie
pour le moment..........
est ce plus clair steph!!
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
luna10
Messages postés
1295
Date d'inscription
mardi 16 décembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
2 octobre 2010
445
11 déc. 2009 à 00:53
11 déc. 2009 à 00:53
Bonsoir,
Je pense que steph est dans son bon droit en soulignant que ce qui a été dit ci-dessus est tout simplement incompréhensible, voire même erroné.
Au décès de votre père, votre mère a été appelée pour recueillir une partie de la succession de son défunt mari via la donation au dernier vivant. Qu'en est-il de l'option choisie par le conjoint survivant ?
Vous dites qu'elle a l'usufruit. Donc apparemment, elle n'aurait pas opté pour 1/4 en pleine propriété et les 3/4 des biens en usufruit ?
Admettons qu'elle a opté seulement pour l'usufruit, je vais me contenter de vous détailler ce cas...
Elle a donc eu une vocation à recueillir une partie du patrimoine successoral. Mais que comprenait ce patrimoine ?
Vous parlez d'un bien immobilier... S'agissait-il d'un bien commun ou indivis acquis par vos parents ? S'agissait-il d'un bien propre à votre père ?
Si le bien était propre à votre père, il se retrouvait en intégralité dans le patrimoine successoral.
Si le bien était commun ou indivis entre les époux, seule la moitié du bien se retrouvait dans le patrimoine successoral (où une autre proportion si le bien indivis avait été acquis à parts inégales).
Au décès de votre père, les droits de chacun des héritiers vont dépendre de l'option exercée par le conjoint survivant, et de la composition de la masse successorale.
- Hypothèse 1 :
Le bien faisait partie intégralement du patrimoine de votre père.
L'option choisie par le conjoint survivant est l'usufruit seulement.
Il n'y a pas eu d'autres libéralités.
=> Votre mère n'est alors que usufruitière, et les 3 enfants en sont nus-propriétaires, chacun pour 1/3.
Votre mère a le droit de demeurer le restant de sa vie dans le logement, ou d'en percevoir les fruits. Elle peut héberger qui elle souhaite, et c'est d'autant plus évident s'il s'agit de son mari.
Au décès de l'usufruitier, vous retrouverez la pleine propriété du bien, en indivision avec vos soeurs, à hauteur de 1/3 chacun.
Votre beau-père n'aura aucun droit sur le bien immobilier, ni aucune jouissance gratuite.
- Hypothèse 2 :
Seule la moitié du bien faisait partie de la succession de votre père.
L'option choisie par le conjoint survivant est l'usufruit seulement.
Il n'y a pas eu d'autres libéralités.
=> Votre mère a récupéré sa part à la suite de la liquidation du régime matrimonial (la moitié). Et elle a récupéré l'autre moitié en usufruit.
Vous avez récupérez avec vos sœurs, le reliquat en nue-propriété, soit 1/6 chacun.
Les droits de votre mère sur le bien sont les mêmes que précédemment.
A son décès, vous récupèrerez la pleine-propriété de la part de votre père, soit 1/6 chacun en pleine propriété.
En revanche, la part de votre mère peut profiter en partie à votre beau-père. Un risque d'indivision sur le bien avec ce dernier n'est pas impossible. Et s'il remplit les conditions, il pourra bénéficier d'un droit de jouissance gratuite du logement et du mobilier le garnissant, pendant un an.
A noter qu'en principe, le beau-père ne pourra recevoir au max que 1/8 du bien en pleine propriété dans la succession de votre mère.
Juste au passage, pour vous rassurez, en cas d'adoption du régime de communauté avec une clause attributive de la communauté en pleine propriété au profit du conjoint survivant, vous ne serez pas dépossédés de la part de votre père.
Vous et vos sœurs avez déjà une part en nue-propriété. L'usufruit s'éteint automatiquement au décès de l'usufruitier originaire ! Ni le régime, ni la clause ne déroge à ce principe !
Et l'avantage matrimonial peut être réduit s'il excède la quotité disponible entre époux.
Cordialement
Je pense que steph est dans son bon droit en soulignant que ce qui a été dit ci-dessus est tout simplement incompréhensible, voire même erroné.
Au décès de votre père, votre mère a été appelée pour recueillir une partie de la succession de son défunt mari via la donation au dernier vivant. Qu'en est-il de l'option choisie par le conjoint survivant ?
Vous dites qu'elle a l'usufruit. Donc apparemment, elle n'aurait pas opté pour 1/4 en pleine propriété et les 3/4 des biens en usufruit ?
Admettons qu'elle a opté seulement pour l'usufruit, je vais me contenter de vous détailler ce cas...
Elle a donc eu une vocation à recueillir une partie du patrimoine successoral. Mais que comprenait ce patrimoine ?
Vous parlez d'un bien immobilier... S'agissait-il d'un bien commun ou indivis acquis par vos parents ? S'agissait-il d'un bien propre à votre père ?
Si le bien était propre à votre père, il se retrouvait en intégralité dans le patrimoine successoral.
Si le bien était commun ou indivis entre les époux, seule la moitié du bien se retrouvait dans le patrimoine successoral (où une autre proportion si le bien indivis avait été acquis à parts inégales).
Au décès de votre père, les droits de chacun des héritiers vont dépendre de l'option exercée par le conjoint survivant, et de la composition de la masse successorale.
- Hypothèse 1 :
Le bien faisait partie intégralement du patrimoine de votre père.
L'option choisie par le conjoint survivant est l'usufruit seulement.
Il n'y a pas eu d'autres libéralités.
=> Votre mère n'est alors que usufruitière, et les 3 enfants en sont nus-propriétaires, chacun pour 1/3.
Votre mère a le droit de demeurer le restant de sa vie dans le logement, ou d'en percevoir les fruits. Elle peut héberger qui elle souhaite, et c'est d'autant plus évident s'il s'agit de son mari.
Au décès de l'usufruitier, vous retrouverez la pleine propriété du bien, en indivision avec vos soeurs, à hauteur de 1/3 chacun.
Votre beau-père n'aura aucun droit sur le bien immobilier, ni aucune jouissance gratuite.
- Hypothèse 2 :
Seule la moitié du bien faisait partie de la succession de votre père.
L'option choisie par le conjoint survivant est l'usufruit seulement.
Il n'y a pas eu d'autres libéralités.
=> Votre mère a récupéré sa part à la suite de la liquidation du régime matrimonial (la moitié). Et elle a récupéré l'autre moitié en usufruit.
Vous avez récupérez avec vos sœurs, le reliquat en nue-propriété, soit 1/6 chacun.
Les droits de votre mère sur le bien sont les mêmes que précédemment.
A son décès, vous récupèrerez la pleine-propriété de la part de votre père, soit 1/6 chacun en pleine propriété.
En revanche, la part de votre mère peut profiter en partie à votre beau-père. Un risque d'indivision sur le bien avec ce dernier n'est pas impossible. Et s'il remplit les conditions, il pourra bénéficier d'un droit de jouissance gratuite du logement et du mobilier le garnissant, pendant un an.
A noter qu'en principe, le beau-père ne pourra recevoir au max que 1/8 du bien en pleine propriété dans la succession de votre mère.
Juste au passage, pour vous rassurez, en cas d'adoption du régime de communauté avec une clause attributive de la communauté en pleine propriété au profit du conjoint survivant, vous ne serez pas dépossédés de la part de votre père.
Vous et vos sœurs avez déjà une part en nue-propriété. L'usufruit s'éteint automatiquement au décès de l'usufruitier originaire ! Ni le régime, ni la clause ne déroge à ce principe !
Et l'avantage matrimonial peut être réduit s'il excède la quotité disponible entre époux.
Cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
sophiag
Messages postés
38396
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 188
11 déc. 2009 à 07:45
11 déc. 2009 à 07:45
bonjour
suivez les explications de Luna qui connait bien ce domaine
bon courage à vous
cordialement
suivez les explications de Luna qui connait bien ce domaine
bon courage à vous
cordialement
roger83600
Messages postés
3945
Date d'inscription
jeudi 28 mai 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 décembre 2019
795
11 déc. 2009 à 09:17
11 déc. 2009 à 09:17
--sophiag moi je parlais de la 3eme hypothese la plau favorable a la mere
1/4PP et 3/4 usufruit
LA PLUS PROBABLE
la conclusion se raproche l'une de l'autre
vous ne pouvez etre floure de votre part
pour le reste
la mere peut faire des choix pour favoriser le conjoint.....
vous voila rasurée
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme/4
1/4PP et 3/4 usufruit
LA PLUS PROBABLE
la conclusion se raproche l'une de l'autre
vous ne pouvez etre floure de votre part
pour le reste
la mere peut faire des choix pour favoriser le conjoint.....
vous voila rasurée
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme/4
sophiag
Messages postés
38396
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 188
11 déc. 2009 à 09:21
11 déc. 2009 à 09:21
bonjour roger
moi je ne parlais pas des explications, mais si vous me le permettez , c'est votre langage SMS qui est dificille à suivre
j'avoue n'avoir pas comprise (sourire ) pour une personne qui n'y connait rien, comme moi en tous les cas pas grand chose
cordialement
moi je ne parlais pas des explications, mais si vous me le permettez , c'est votre langage SMS qui est dificille à suivre
j'avoue n'avoir pas comprise (sourire ) pour une personne qui n'y connait rien, comme moi en tous les cas pas grand chose
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 déc. 2009 à 18:00
Seulement je ne comprends pas .Car si je suis ce raisonnement, je serais donc dépossédé de la part qui me revient de mon père????
Si c'est le cas, je trouve cela très injuste car cet individu est arrivé les mains dans les poches...Je n'arrive pas à envisager cette possibilité..
10 déc. 2009 à 18:26