Droit et devoir des parents
Résolu
Bonjour,
mes enfants sont placées, ils ont besoin de voir un psycologue. La maitresse d'un de mes enfants ne comprend pas que mon enfant en as besoin. Elle ne fai un rappel a la loi dissant que toute enfant a des obligation de scolarité ... Et je cherche l'article du code civil qui dis que les parents on le droit et surtout le devoir de donné les soins néccéssaire aux enfants. Pour bien lui faire voir que la loi le dis aussi. Merci pour votre aide
mes enfants sont placées, ils ont besoin de voir un psycologue. La maitresse d'un de mes enfants ne comprend pas que mon enfant en as besoin. Elle ne fai un rappel a la loi dissant que toute enfant a des obligation de scolarité ... Et je cherche l'article du code civil qui dis que les parents on le droit et surtout le devoir de donné les soins néccéssaire aux enfants. Pour bien lui faire voir que la loi le dis aussi. Merci pour votre aide
3 réponses
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bonjour, je vois, eh bien vous trouverez votre réponse, si vous etes toujours titulaire de l'autorité parentale, à l'article 371-1 du code civil.
Pour trouver ce texte, allez sur légifrance.
cordialement -
je vous mets le lien de légifrance, de là vous pourrer l'imprimez.
Ou alors, vous le recopiez.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006426468/2009-12-03/ -
de rien, si votre problème est réglé, mettez la discution "terminé".
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...