Droit et devoir des parents
Résolu
bebe76000
-
Tio Messages postés 496 Statut Membre -
Tio Messages postés 496 Statut Membre -
Bonjour,
mes enfants sont placées, ils ont besoin de voir un psycologue. La maitresse d'un de mes enfants ne comprend pas que mon enfant en as besoin. Elle ne fai un rappel a la loi dissant que toute enfant a des obligation de scolarité ... Et je cherche l'article du code civil qui dis que les parents on le droit et surtout le devoir de donné les soins néccéssaire aux enfants. Pour bien lui faire voir que la loi le dis aussi. Merci pour votre aide
mes enfants sont placées, ils ont besoin de voir un psycologue. La maitresse d'un de mes enfants ne comprend pas que mon enfant en as besoin. Elle ne fai un rappel a la loi dissant que toute enfant a des obligation de scolarité ... Et je cherche l'article du code civil qui dis que les parents on le droit et surtout le devoir de donné les soins néccéssaire aux enfants. Pour bien lui faire voir que la loi le dis aussi. Merci pour votre aide
A voir également:
- Droit et devoir des parents
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- "J'aide ma fille à acheter sa première maison sans payer d'impôt" : quelle est cette nouvelle loi qui incite à donner à un enfant - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Héritage : un enfant peut recevoir 654 000 € sans payer de frais de succession, la technique est légale - Accueil - Actualité juridique et financière
- Elections parents d'élèves 2025 - Accueil - Loi et citoyen
3 réponses
bonjour, je vois, eh bien vous trouverez votre réponse, si vous etes toujours titulaire de l'autorité parentale, à l'article 371-1 du code civil.
Pour trouver ce texte, allez sur légifrance.
cordialement
Pour trouver ce texte, allez sur légifrance.
cordialement
bebe76000
ok mais je voudrais lui mettre sous le nez l'article qui dis que les parents ont le devoir de faire suivre son enfants si il en as besoin. Pour qu'elle ferme enfin sa bouche
je vous mets le lien de légifrance, de là vous pourrer l'imprimez.
Ou alors, vous le recopiez.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006426468/2009-12-03/
Ou alors, vous le recopiez.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006426468/2009-12-03/
La législation juridique et financière évolue en permanence...