Multi activités et codes APE

Question

Bonjour,

J'ai une question qui peut paraître bizarre. Je souhaiterais me lancer progressivement dans une activité d'indépendant, mais pour un temps cumuler par exemple une activité d'indépendant en informatique puis la nouvelle activité, radicalement différente, de sorte à m'assurer au cas où ça ne décolle pas comme prévu, des missions informatiques. Le but étant de ne pas cumuler pour autant les structures, les charges et les cotisations retraite. Est-il possible de le faire et dans ce cas quel code l'INSEE pourrait bien fournir sans faire le grand écart?

Merci d'avance pour votre aimable assistance.

Iggyzen

TourEiffel · Answer

Bonjour,

Il faudrait nous en dire plus sur la seconde ativité. S'agit-il de deux professions libérales imposées toutes les deux aux BNC et relevant de la CIPAV ?

A+

iggyzen · Answer

Merci pour votre retour.

C'est de la médecine chinoise, code NAF quelque chose comme Q86.90F.
Le problème c'est qu'il est préférable de prendre une assurance et d'être reconnu par une fédération professionnelle, qui requiert une déclaration du code NAF qui va bien. Du coup, je me demande comment je peux exercer pour un temps plusieurs activités différentes, le temps de stabiliser l'activité qui deviendra principale. En réalité, il y a trois activités différentes possibles (auto-édition, MTC et informatique), l'informatique étant celle qui va me permettre d'avoir un revenu occasionnel suffisant.

Merci pour votre aide.

TourEiffel · Answer

Bonjour,

Il faut savoir que l'activité d'une entreprise détermine pas mal de choses. Par exemple :
- Le niveau du forfait pour l'imposition au forfait
- Le niveau d'exonération de TVA, le taux de TVA
- L'imposition en BIC ou BNC
- Les caisses de sécu, retraite, etc...

En plus certaines activités libérales sont dites "réglementées" et accessibles (heureusement) seulement selon des conditions de diplomes.

Un médecin ne cotise pas aux même caisses de retraites qu'un informaticien et ne paie pas les mêmes cotisations.

Un médecin ne fait pas payer la TVA, un informaticien si.

Bref c'est compliqué. On pourra vite vous accuser de fraude aux charges sociales, à la TVA et aux impots si vous faites une erreur.

Ceci dépasse largement mes compétences et je ne peux que vous conseiller de vous faire aider par un professionnel comme un expert comptable.

Ne prenez pas mal ce qui suit mais cela doit être dit. Je pense que s'il existe des codes NAF, c'est aussi pour éviter les rigolos ou les margoulins qui disent savoir tout faire.

Exemple : sur ce site, une personne poste régulièrement des publicités pour son site internet qui vend des documents aux créateurs d'entreprises. Elle ratisse large. Tout ce qui existe comme paperasse se vend. La présentation du site dit : "société spécialisée dans le conseil, l'organisation et l'accompagnement des entreprises". Si vous regardez son code NAF, vous trouverez "Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin". Ce qui en dit long sur la vrai activité et la valeur des "conseils" que donne cette dame. Son code NAF, opposé à la présentation de son site internet, discrédibilise totalement son discours.

Bon courage

iggyzen · Answer

Merci.

Et bien côté diplôme ce n'est pas un problème en soi. Le code NAF existe, certains assureurs nous assurent et les formations sont très solides (surtout si on est certifié en Chine dans une université comme moi), bien que non reconnues par corporatisme (mais c'est une autre histoire). Ce qu'il faut savoir, malgré le risque, c'est qu'un millier d'acupuncteurs pratiquent au quotidien, et qu'ils déclarent leur activité avec le code NAF mentionné et payent leurs impôts (mais qui ne paye pas d'impôts ici?).
En effet le statut doit être compatible avec les deux activités, et je pense qu'il est possible de le faire malgré les activités très différentes. Le statut juridique serait le même : société uni-personnelle et la déclaration serait identique, puisque ce n'est intéressant de distinguer qu'à partir d'un certain chiffre d'affaire. Dans les deux cas d'activités, je changerais dès que le revenu dépasserait un certain seuil.
Et le raisonnement resterait valable si je voulais ouvrir un cabinet d'astrologue (au code NAF près) non reconnu mais sans risque de poursuites judiciaires à ce jour, ou éditeur individuel, comme j'espère pouvoir le devenir un jour quoiqu'il arrive.

J'en avais parlé avec quelqu'un de l'URSSAF mais ce n'était pas très clair. Mais je comprends que cela puisse être assez complexe. Je vous remercie d'y avoir déjà réfléchi un peu.

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