Assurance vie

tatal - 23 nov. 2009 à 10:39
 tatal - 22 déc. 2009 à 16:31
Bonjour,
voila , ma mere etait en maison de retraite depuis 2 ans , et decide avec 4 de ses enfants de vendre la maison qu ils avaient achetès en commun avec mon pere , lui decèdè en 1994 ,il y a 3 enfants qu elle ne veus pas entendre parler . mais pour vendre cette maison , ils ont ete obligès de demander aux 7 enfants de signer car les 7 enfants evidement heritaient la part de leur pere. mais se qu elle a fait c est qu elle a plaçèe sa part a elle de la maison , en assurance vie cette a dire 64000 euros et comme beneficiaire ses 4 enfants cheris et sachant qu elle dècede 2 ans apres en 2008 . quand elle decede elle n avait que 10000 euros sur ses comptes. alors donc elle a plaçèe 84% de son patrimoine en assurance vie peu t on avoir recourt dans les primes exagerèes merçi de me repondre
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2 réponses

Bonjour,

Normalement les avoirs disponbiles sur le contrat d'assurance-vie, ne rentrent pas dans les actifs de la succession, cependant, la réglementation sur la "part réservataire" interdit de "déshériter" des enfants. Il sufit normalement que les héritiers "baffoués" se rapprochent du notaire en charge de la succession pour réclamer leur dû.

Dans tous les cas, il faudra pas passer par des instances juridiques si un accord ne peut-être trouvé.

cordialement

Patal34
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merci de me repondre, nous pensons de mettre notre histoire dans les mains d un avotat. jaimerai savoir si l effet de ne pas parler a ma mere peu jouer pour un jugement en justice merçi beaucoup
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Il y a des lois contre le déshéritage...

Le seul fait de ne pas parler ne peut être mis en avant... Sauf si les personnes qui sont bénéficiaires ont aider la personne décédée et demande le remboursement de ces sommes aux autres.

Ton avocat pourra te renseigner à ce niveau

bon courage
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bonjour , mais voila le probleme nous avons signès , la sucssecion on a manquer d info; ce n est qu apres que on a su que on pouvai avoir recourt , alors je pense que maintenant cela va etre dificile vous penser quoi ,???
merçi de vous interessè a moi
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