Prime pour l'emploi
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flocroisic
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22 nov. 2009 à 15:41
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les formules de prime pour l'emploi sont pour le temps plein.
Donc si vous etes à temps partiel ou n'avez pas travailler à temps plein toute l'année , il faut traduire votre revenu en temps plein pour pouvoir calculer la prime.
Si par cette transcription en temps plein , vous etes au dessus du seuil des formules , vous n'y avez pas droit
Donc si vous etes à temps partiel ou n'avez pas travailler à temps plein toute l'année , il faut traduire votre revenu en temps plein pour pouvoir calculer la prime.
Si par cette transcription en temps plein , vous etes au dessus du seuil des formules , vous n'y avez pas droit
angelsam
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22 nov. 2009 à 15:50
22 nov. 2009 à 15:50
Vu la réponse des impots, vous avez déclaré un certains nombre d'heures pour l'année.
Les impots convertissent en équivalent temps plein pour connaitre vos droit a la PPE.
Combien d'heures avez vous déclaré ??
Combien avez vous déclaré ?? (total de vos salaires y compris les heures sup exonerées)
Les impots convertissent en équivalent temps plein pour connaitre vos droit a la PPE.
Combien d'heures avez vous déclaré ??
Combien avez vous déclaré ?? (total de vos salaires y compris les heures sup exonerées)
en fait je voulai connaitre le calcul de conversion de l'equivalent a temps plein pour pouvoir verifier par la suite si je n'aurais pas le droit a une reduction au niveau de la taxe d'habitation vu que je suis au chomage et il y a un plafond je voulai savoir si je le depassait ou pas.
flocroisic
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22 nov. 2009 à 16:03
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Même avec le droit à une prime pour l'emploi, votre revenu fiscal de référence serait inchangé donc n'aurait aucune incidence sur la taxe d'habitation
je sais que la prime je ne l'aurais pas mais la personne qui a fait le calcul aux impots m'a dit que j'avais fait 23 ... et quelques heures mais je ne sais plus combien. et le plafond pour pouvoir demandé un degrevement sur la taxe d'habitation est de 23 133. Donc je ne sais pas si je dois envoyer ma demande ou pas. donc si je savais combien sa ferais sur un temps plein au niveau des impots je saurais si je doit l'envoyer si je ne depasse pas le plafond.
angelsam
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22 nov. 2009 à 16:17
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Sans donner de chiffre, difficile de vous répondre.
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flocroisic
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22 nov. 2009 à 16:42
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pour la taxe d'habitation, ça dépend de plus de choses notamment de votre nombre de parts.
Mais aussi du montant de votre taxe d'habitation, de la somme des taux 2009 et du taux de 2000.
exemple de calcul :
si vous avez 2 parts : revenu fiscal 12826
abattement pour 2 parts : ( tableau III au dos de votre taxe ) : 5018+1450+1450 =7918
plafonnemenent théorique ( 12826-7918 ) * 3.44% =169 €
si la taxe est en dessous pas de diminution
si la taxe est au dessus , il faut calculer + loin avec la différence des taux 2000/2009
Mais aussi du montant de votre taxe d'habitation, de la somme des taux 2009 et du taux de 2000.
exemple de calcul :
si vous avez 2 parts : revenu fiscal 12826
abattement pour 2 parts : ( tableau III au dos de votre taxe ) : 5018+1450+1450 =7918
plafonnemenent théorique ( 12826-7918 ) * 3.44% =169 €
si la taxe est en dessous pas de diminution
si la taxe est au dessus , il faut calculer + loin avec la différence des taux 2000/2009
flocroisic
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odre44
22 nov. 2009 à 17:00
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1 part donc célibataire/divorcé ou veuf et pas d'enfant
pour la taxe d'habitation :
calcul du plafonnement :
Au dos de la taxe , il faut utiliser le tableau III
il est dit dans ce tableau, que l'abattement pour 1 part est de 5018
le point (7 ) explique le calcul du plafonnement et ça donne :
(12826-5018 )*3.44%=269.
Mais apres il me manque plein de données car ça ne s'arrete pas là :
- quel est le chiffre à la ru brique base nette d'imposition
- quels sont les chiffres à la ligne taux d'imposition 2009
- quel chiffre est dans le cadre taux global 2000
-dans le cadre occupant : il n'y a qu'un nom de marqué avec 12826 € et 1 part ou il y a un autre nom ?
si autre nom , quel est le revenu fiscal de reference de cette personne et son nombre de parts
pour la taxe d'habitation :
calcul du plafonnement :
Au dos de la taxe , il faut utiliser le tableau III
il est dit dans ce tableau, que l'abattement pour 1 part est de 5018
le point (7 ) explique le calcul du plafonnement et ça donne :
(12826-5018 )*3.44%=269.
Mais apres il me manque plein de données car ça ne s'arrete pas là :
- quel est le chiffre à la ru brique base nette d'imposition
- quels sont les chiffres à la ligne taux d'imposition 2009
- quel chiffre est dans le cadre taux global 2000
-dans le cadre occupant : il n'y a qu'un nom de marqué avec 12826 € et 1 part ou il y a un autre nom ?
si autre nom , quel est le revenu fiscal de reference de cette personne et son nombre de parts
odre44
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flocroisic
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22 nov. 2009 à 17:22
22 nov. 2009 à 17:22
Base nette d'imposition: commune: 1458 departement: 1792
taux d'imposition 2009: commune: 14,96% departement: 6,96%
taux global 2000: 20,54%
et dans le cadre occupant il n'y a que 1 nom de marqué avec revenu 12826 et parts année 1,00 8
taux d'imposition 2009: commune: 14,96% departement: 6,96%
taux global 2000: 20,54%
et dans le cadre occupant il n'y a que 1 nom de marqué avec revenu 12826 et parts année 1,00 8
flocroisic
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odre44
22 nov. 2009 à 17:35
22 nov. 2009 à 17:35
Calcul de la taxe d'habitation :
1 part donc célibataire/divorcé ou veuf et pas d'enfant
pour la taxe d'habitation :
calcul du plafonnement :
Au dos de la taxe , il faut utiliser le tableau III
il est dit dans ce tableau, que l'abattement pour 1 part est de 5018
le point (7 ) explique le calcul du plafonnement et ça donne :
(12826-5018 )*3.44%=269.
correctif à apporter :point (7 ) à (9) au dos de la taxe d'habitation
On prend la plus petite base nette soit 1458.
le taux global 2009 est de 14.96+6.96 soit 21.92
Le taux global 2000 est de 20.54
La différence entre ces 2 taux est de 1.38 % ( 21.92-20.54)
le correctif à apporter d'élève à : 1458 x 1.38 % = 20 ( comme il est > 15 € , il en est tenu compte
La taxe d'habitation s'élève donc à 269+20 = 289
si vous avez la tv , le total de la taxe s'élève à 289 + 118 = 407 € , soit le chiffre que vous aviez mentionné
1 part donc célibataire/divorcé ou veuf et pas d'enfant
pour la taxe d'habitation :
calcul du plafonnement :
Au dos de la taxe , il faut utiliser le tableau III
il est dit dans ce tableau, que l'abattement pour 1 part est de 5018
le point (7 ) explique le calcul du plafonnement et ça donne :
(12826-5018 )*3.44%=269.
correctif à apporter :point (7 ) à (9) au dos de la taxe d'habitation
On prend la plus petite base nette soit 1458.
le taux global 2009 est de 14.96+6.96 soit 21.92
Le taux global 2000 est de 20.54
La différence entre ces 2 taux est de 1.38 % ( 21.92-20.54)
le correctif à apporter d'élève à : 1458 x 1.38 % = 20 ( comme il est > 15 € , il en est tenu compte
La taxe d'habitation s'élève donc à 269+20 = 289
si vous avez la tv , le total de la taxe s'élève à 289 + 118 = 407 € , soit le chiffre que vous aviez mentionné
angelsam
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22 nov. 2009 à 16:47
22 nov. 2009 à 16:47
14251 + 504 pour 1118 heures
en équivalent temps plein: (14755x1821)/1118 = 24032
Le plafond PPE est de 17451 pour 1 personne seule. (voir avec votre nombre de part)
Vous pouvez télécharger ici le manuel de la PPE: http://www.impot.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_4529/fichedescriptiveformulaire_4529.pdf
en équivalent temps plein: (14755x1821)/1118 = 24032
Le plafond PPE est de 17451 pour 1 personne seule. (voir avec votre nombre de part)
Vous pouvez télécharger ici le manuel de la PPE: http://www.impot.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_4529/fichedescriptiveformulaire_4529.pdf
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 nov. 2009 à 15:43
merci
22 nov. 2009 à 18:42
nan je connais pas le calcul mais ya un site pour faire la simulation de la prime pour l'emploi :
-> Simulation Prime pour l Emploi
A+
bisous
béa