JEUNES MARIES & PROPRIO & TAXE HABITATION

babar033 Messages postés 64 Date d'inscription dimanche 30 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2012 - 16 nov. 2009 à 20:38
 ancien - 17 nov. 2009 à 10:11
Bonsoir a tous,

J'ai besoin d'un peu d'aide concernant la taxe d'habitation et surtout le revenu imposable pris en compte;

En l'occurrence, sur 2008 - nous avons 3 déclarations car mariés mi-2008; soit:
- 1 de Mr seul = non imposable (car sur 6mois) avec 1 part
- 1 de Mlle seule = non imposable (idem) avec 1,5 part
- 1 de Mr et Mme = imposable avec 2,5 part (sur 6 mois de mariage) et un montant de référence de X euros

Et sur notre avis de taxe d'habitation; seul le montant de X euros est mentionné en tant que REVENU FISCAL DE RÉFÉRENCE

D'où mon inquiétude: est ce normal ? ou est ce une erreur? (et donc une taxe plus élevée...)

Un grand Merci pour vos lumières sur ce sujet.

2 réponses

babar033 Messages postés 64 Date d'inscription dimanche 30 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2012
16 nov. 2009 à 21:05
Peu fréquent, mais je me réponds...lol

A force de chercher je retombe a chaque fois sur cette réponse:
le revenus a prendre en compte est celui qui suit le mariage
soit le revenus établit en commun par ma femme et moi...de X euros

Si quelqu'un est sur de ce fait, merci de me répondre...pour être certain...Merci a tous.
0