Imposition des rentes d'une vente à terme

laminiere - 28 oct. 2009 à 20:03
 pascal25 - 8 nov. 2009 à 00:12
Bonjour,
J'ai trouvé ce site par hasard et je le trouve très intéressant, les réponses données aux questions sont très pertinentes et m'ont permis de comprendre beaucoup de choses.
C'est pourquoi je me permet de poster une question qui reste pour l'instant sans réponse, mais qui aura, au vu de ce forum..., bientôt trouvé une réponse, du moins je l'espère.

Comme je ne sais pas vraiment dans quel forum il faut poster cette question, je la pose dans les deux forums immobilier et impôts puisqu'elle concerne ces deux sujets...

Voilà ma question: Est ce que les rentes tirées d'une vente à terme sont imposées à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux?

En vous remerciant pour vos réponses avisées...
Cordialement.

1 réponse

Bonjour,
l'administration fiscale ne considère pas la rente d'une vente à terme comme un revenu, donc exonération d'impôts...
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