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Revalorisation du loyer

Momo -  
 Momo -
Bonjour, Mon locataire a signé le bail le: 1er Juin 2005, à savoir que le 1er juin de chaque année se fait l'augmentation du loyer, mais je voudrais clairement savoir quel indice de référence (IRL) prendre (1,2,3, ou 4ème trimestre) pour calculer le nouveau loyer. Merci d'avance MOMO
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2 réponses

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angelsam Messages postés 3829 Statut Membre 1 607
 
On prend celui qui est indiqué dans le bail.

Si il n'est pas indiqué c'est l'indice connu a la signature du bail. Pour le 1er juin celui du 1er trimestre 2005.
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Momo
 
Bonsoir, merci pour votre réponse mais j'ai toujours le souci de savoir quel indice je dois prendre pour 2009. Merci d'avance Momo
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Réponse 2 / 2
angelsam Messages postés 3829 Statut Membre 1 607
 
C'est le meme , celui du 1er trimestre.
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Momo
 
Bonsoir, merci infiniment pour la rapidité de votre réponse. J'ai cliqué au hazard sur ce site je le trouve particulièrement intéressant. Momo
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