Sujet Précédent Sujet Suivant

Terrain de loisir

CALIF58 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 17 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2009 - 17 oct. 2009 à 20:44
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 17 oct. 2009 à 20:46
Bonjour,
nous envisageons l'achat d'un terrain non constructible en bord de mer, (Bretagne sud) afin de procédé a la restauration d'un vieux bateau.
Je voudrai savoir si le bateau peut servir de lieu d'habitation et ceci pendant combien de temps ? serait-il assujetti a la même réglementation qu'une caravane?
sachant très bien qu'un bateau ne se restaure pas en 15 jours ! et que ça ne se déplace pas aussi simplement surtout si le voilier fait entre 8 et 12m
merci pour vos réponses
cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 397
17 oct. 2009 à 20:46
Bonsoir, c'est un cas particulier, et il serait bon de demander l'avis du maire, mais en indiquant pas que vous avez l'intention d'y habiter, sinon limite à 3 mois. Joué fin et cela devrait aller .
0

Discussions similaires

installer electricite sur terrain loisir
Carole -
th roots -

8 réponses
eau et electricité sur un terrain de loisir
moecha -
Papaschultz -

4 réponses
droits pour terrain de loisirs
soleil84 -
Matthieu-B -

27 réponses
terrain de loisir, puis je m'installer a l'année ?
whydee -
whydee -

9 réponses
frais de notaire terrain de loisir
bbl75 ea -
lulu -

3 réponses