Heures responsables supplémentaires ?

Question

Bonjour,

Je vous expose mon intérogation.

J'ai donc travaillée à 50 heures par semaines , 45 à temps plein et 5 heures en responsable a l'aide a la personne.

Donc 40 heures normal , 5 heures sup . La question que je me pose est les 5 heures responsable en plus doivent elles etre compté comme supplementaires aussi (soit 25%) ou normal ?

Je ne trouve aucune information la dessus :/

Deuxieme petite question , j'ai un reduction des cotisations salariales de 52 euro , il semblerait que c'est pour les heures sup (une prime en quelques sortes). A quoi correspond ses heures ? elles doivent mettre payer par mon employeur ? (il ne l'a pas fait bien qu'elles soient inscrites sur mes fiches de payes.


Merci d'avance =)

58Sab · Answer

depuis la dernière loi "sarko" vos heures supp ne sont plu soumises a cotisations

elles vous ont été payées mais aucun retenues cotisations n'a été faites dessus

votr etravail responsable consite en quoi? c'est dans la meme entreprise? sur un meme contrat??

SophieDl · Answer

Mon travail consiste à l'aide a la personne au pret d'un particulier.


Pour les heures sup cotisation je n'ai pas compris , donc la sommes que j'ai inscris sur ma fiche de payes ne compte pas ?
J'avais cru comprendre que mon employer ne verser pas cette somme a une caisse mais en contre parti devait me la verser d'ou sa presence sur ma fiche de paye ?

Merci en tout cas

58Sab · Answer

si bien sur vos heures sont sur votre bulletin de paie et compter sauf qu'elles n'ont pas "de charges" prises dessus c'est a dire les charges prises habituellement qui font la différence entre le brut et le net

SophieDl · Answer

D'accord merci ,  et pour les heures responsable elles sont comptés comme supplémentaire au final ?

58Sab · Answer

hé bien je suppose que oui  si vous avez qu'un contrat englobant vos 2 "métiers"

SophieDl · Answer

Hmmm , 

J'ai un contract de 200 heures mois.
40 heures normal
5 heures à 25%

5heures en responsables soit 2/3 de 5Heures.
La question est donc faut il rajouté 25% aux 2/3 ?

Y'a vraiment aucune information sur le net la dessus.

Logiquement oui , vu que quoi qu'il arrive elles sont au dela des 40 heures mais y'aurait il une loi qui fait que les heures sup ne s'applique pas aux heures responsable ?

58Sab · Answer

ce n'est pas très clair il est vrai que dans certains métiers et certains grades les heures supp ne sont pas payées (ex: cadre....)  vous devez regardez ce qu'il est écrit clairement pour le poste responsable dans votre contrat si rien n'est noté c'est en heures supp au delà de 40h car visiblement vous avez un contrat de 40h hebdo

SophieDl · Answer

Oui il n'y a rien d'ecris juste que c'est des heures a 2/3 (bref explication de ce qu'est des heures responsables).

C'est quand meme incroyable que aucun organiste n'arrive a me repondre et me renvoie d'un service a l'autre depuis 2 semaines ...

58Sab · Answer

et votre RH vous avez demandé??

SophieDl · Answer

Qu'est ce que le RH ? merci en tout cas de votre aide ca fait vraiment plaisir après une semaine sans avoir une seule réponse

58Sab · Answer

votre service paie ou ressources humaines de votre entreprise

SophieDl · Answer

Le gros probleme en fait et que mon employeur à déclarer des heures totalement fausses. J'ai du attendre 6 mois pour avoir mes fiches de payes il m'avait pas déclarer je l'ai appris il y'a peu pas longtemps.

Puis lorsqu'il m'a déclarer , il a faussé les heures en déclarant que 160heures la 1 ere fois , c'est la que j'ai vu sur la fiche de payes qu'il m'avait sous payé (1300 euro pour 160heures de travail alors que j'en faisais 200). J'ai donc fais les dermarches pour rectifier ca , mais mon patron fait tout pour me faire perdre mon temps. Dans un premier temps il m'a donné que 200 euro pour me faire taire et en priant que je ne calcule pas le montant , chose que j'avais faites.

Du coup j'ai bien vu qu'il manquait une grosse partie et n'ai pas accepté ce pour boire , la il m'a renvoyé 600euro mais d'apres mes calcules il manque encore au moins 600 euro ...

Cette histoire dur maintenant depuis pret de 8 mois ... ca commence a etre long :/

SophieDl · Answer

Oui je les ai contacté mais forcement ils n'ont pas le bon montant et semblent un peu larguer par l'histoire. M'ont donc dit qu'il faut que le patrons rectifis les heures sans ca ils ne peuvent rien faire ...

J'ai d'ailleurs a un moment perdu ma convertures social car je n'ai pas pu prouver que je travaillais (pas de fiche de payes)

58Sab · Answer

VOUs dévriez écrire vos calcules noir sur blanc et lui en faire part si il ne veux pas vous payer ce qu'il vous doit dites lui que l'inspection du travail se "chargera" de mttre de nez dans cette affaire je pense que cela devrait le "motivé"

SophieDl · Answer

Oui j'avais fais mes calcules déjà une premiere fois , elle m'a dit forcement ne pas etre tomber sur le meme compte.

C'est pour cela en fait que je recherche les informations sur les heures sup responsable et sur la cotisation

58Sab · Answer

masi ils doivent etre capable de vous dire quand meme comment sont payé vo sheures "responsable"??

c'est dingue ça!!
 je travaille dans une société  ou je fais les paies parmis tant d'autres choses et je peux vous dire que je suis au courant de ce que chacun a droit selon son contrat

SophieDl · Answer

La dans son calcule elle ne compte pas les heures responsable comme "sup" et ne compte pas la reduction salarial (plan sarko donc si j'ai bien compris). Ca fait quand meme encore une fois une grosse somme de mise de coté...

58Sab · Answer

la cotisation vous ne devez pas en tenir compte si vos heures supp sont notés sur votre salaire et payées cela n'a pas d'importance c'est juste un + pour vous en revanche vous devez vérifier sur votre bulletin le nombre d'heures majorées a 25% et 50% sur le mois par rapport a ce que vous avez fait réeellement logiquement il y a une ligne pour ce décompte

SophieDl · Answer

En gros c'est les chèques emplois services qui gere ca , ils m'ont dit qu'ils ne savaient pas qu'il faut que je passe par le 3939 (service info du gouvernement). Eux m'ont dit que les chèques emplois services ont leurs propres protocoles et donc qu'ils ne peuvent pas m'aidé. J'ai du faire 15 services au moins , du ping pong ...

58Sab · Answer

le calcul de la réduction se fait automatiquement car je suppose que leur système info le permet d'ailleurs ce n'est pas une réduction mais vos heures apparaissent dans une colonne et en face vous n'avez pas de "retenues" car vos heures sont payées net d'impot

pour vos heures de responsable il faut qu'ils se mettent d'accord a savoir si c'est considérer comme un travail a part ou non mais si vou savez qu'un seul contrat de travail elles devraient compter logiquement en heures supp car ce qui compte c'ets votre quotat d'heures par semaine

SophieDl · Answer

"La cotisation vous ne devez pas en tenir compte si vos heures supp sont notés sur votre salaire et payées cela n'a pas d'importance c'est juste un + pour vous en revanche vous devez vérifier sur votre bulletin le nombre d'heures majorées a 25% et 50% sur le mois par rapport a ce que vous avez fait réeellement logiquement il y a une ligne pour ce décompte "


Oui , j'ai bien fait cela. Au jours d'aujourd'hui sur ma feuille de salaire il y'a 180 heures d'afficher ,160 heures normal et 20 heures a 25% . Cela est juste mais il manque malgres tout les 20 heures responsables a 2/3 .


20-1/3 = 13,3 , il manque donc 13heures (a 25%) encore ...

58Sab · Answer

plus clairement si je comprends bien vous etes employé a la base et ils vous rajoute un "quotat" heures responsable dasn votre travail c'ets bien ça? quelle est la différence entre votre travail d'emplyOé et celui de responsable?

SophieDl · Answer

En fait en travail responsable je dois survéille la personne mais rien faire de special . Je dois donc resté presente pour la personne mais peut faire autre chose en meme temps.

je peux par exemple lire un livre mais doit resté dans la piece a surveiller quand meme la personne.

58Sab · Answer

JE NE COMPRENDS PAS pourquoi ils notent 2/3 des heures de responsable

SophieDl · Answer

Ici y'a une explication de ce qu'est une heure responsable 

http://www.monbulletin.com/ADEGEDStatic/fonds_doc/n1n3n2n5.htm

J'imagine que c'est plus clair que mon explication =)

58Sab · Answer

ahhhhhhhhhhhhhhh le comprends mieux!!!  :) je en connaissait pas a priori vu ce qu'il est noté les heures reponsable ne sont pas majorées en heures supp

SophieDl · Answer

Le probleme est que sur le site il parle de 40 heures , donc oui pas d'heure sup mais moi je suis a 50 heures =)
(60 x 2/3 = 40h).

La question est la 41H est elle sup ? c'est tout le fond du probleme en fait.


" La seule condition est que cet employé ne réalise que de la présence responsable durant ces 60 "
Ce qui n'est pas mon cas aussi , c'est un travail a temps plein + heures sup + heures responsable , le quota de 40H dont ils parlent est exploser. Et le soucis est qu'ils ne disent pas vraiment si les heures peuvent etre compté comme heures sup ou pas ils mettent juste la limite (40H ou 60H en responsable)

SophieDl · Answer

En tout cas quoi qu'il arrive merci 58Sab pour ton aide , ca ma permis d'y voir plus clair sur quelques points =)

58Sab · Answer

apparemment c'est au bon vouloir  de votre patron a priori il sne sont pas obliger de payer "les heures responsables " supp

je vous en prie bon courage :)

SophieDl · Answer

Coucou et merci 58Sab , 

Tu as eu ses informations ou ? =)


Pour ma part j'ai fais des démarches de mon coté et j'ai eu quelques réponses.

Donc pour les heures responsable d'apres l'institut du travail il faut les convertirs en heures normals et si ses heures responsable additionner aux heures "normals" sont dans les heures sup elles passent sup.

Exemple :

Je travail 50 heures par semaine , 45heures normal et 5 heures responsables. 

Ca me fait donc 40heures temps normal , 5 heures a 25% et 5 heures responsables qu'on va convertir en heures pleines ce qui nous fera au mois

Au mois 160 (40x4) heures normal , 20 (5x4) heures sup et 12heures responsables (2/3 de 20 + 25%) . Un total d'heure donc de 192heures.

Sachant qu'apres 40heures c'est des heures sup , j'aurais donc 32heures par mois d'heure sup.

Voilà si ca peu aidé quelqu'un qui serait un jours dans la meme situation que moi ... =)

Heures responsables supplémentaires ?

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