A voir également:
- A quel age passer le port d'arme
- Arme categorie 6 - Guide
- Passer le bsr en ligne - Guide
- Arme catégorie d - Guide
- Âge légal pour rester seul à la maison la nuit - Forum garde d'enfants
- Pre apprentissage a partir de quel age - Guide
3 réponses
kinsuko
je pense que vous vouliez parler de vous mème non ?
kinsuko
chan-elle si vous savez pas engager une conversation alors boucler là j'ai était bien clair
kinsuko,-- Cela ne vous empêche pas de rester courtois, vous pensez plus intelligente votre réponse ? style Je pense que vous vouliez parler de vous mème non ?
hum vous même avec un accent circonflexe pour votre info
Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique
hum vous même avec un accent circonflexe pour votre info
Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique
Le "port d'arme" ne se passe pas.
C'est le préfet qui décide de manière totalement discrétionnaire s'il accord le prt d'un arme et selon quelles conditions.
Autant le dire tout de suite, si aux USA c'est un droit, ici ce n'est pas vraiment le cas et en dehors des tireurs sportifs, des chasseurs et des forces de l'ordre, les ports d'armes sont plutôt rares...
Donc si votre but était d'avoir un papier façon "permis de consuire/chasse" autant oublier tout de suite !
C'est le préfet qui décide de manière totalement discrétionnaire s'il accord le prt d'un arme et selon quelles conditions.
Autant le dire tout de suite, si aux USA c'est un droit, ici ce n'est pas vraiment le cas et en dehors des tireurs sportifs, des chasseurs et des forces de l'ordre, les ports d'armes sont plutôt rares...
Donc si votre but était d'avoir un papier façon "permis de consuire/chasse" autant oublier tout de suite !
La législation juridique et financière évolue en permanence...