Droit de pasage et réseaux
edelweiss
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Bonjour,
Propriétaire d'un terrains sur le quel se trouve un servitude pasage notariées comme suit : servitute de passaes a tous usages (camion, tracteur véhicule, engins a chenilles ect ), en faveur d'un terrains constructible, j'aimerais savoir si cette servitude inclus d'office le droit de passages des réseaux d'assainissemtn et d'énergie, ela n'etant pas préciser , ni exclue noir sur blanc
Merci d'avance
Propriétaire d'un terrains sur le quel se trouve un servitude pasage notariées comme suit : servitute de passaes a tous usages (camion, tracteur véhicule, engins a chenilles ect ), en faveur d'un terrains constructible, j'aimerais savoir si cette servitude inclus d'office le droit de passages des réseaux d'assainissemtn et d'énergie, ela n'etant pas préciser , ni exclue noir sur blanc
Merci d'avance
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3 réponses
Je dirais que non, l'installation d'un système quelconque à perpétuelle demeure n'a rien à voir avec un droit de passage. Votre terrain est enclavé ?
Quelles est la largeur de la voie faisant office de droit de passage ? Logiquement les réseaux devraient passer sous l'accotement. Pour l'assainissement, il faut voir la faisabilité.
Bonjour et merci de vos réponses
La plate forme du droit de passage est de 5 m. Ce qui me chagrine, c'est que pour resumer, ds l'act de propriéter du terrain (c'est un héritage), il est inscrit ds 1 premier paragraphe que les futrures propriétaires devront supporter toutes servituds apparentes ou occultes, pasives ect sans recours, puis ds 1 deuxieme paragraphe, que le donateur n'a connaissnace et n'impose aucune servitude grevant le terrains sauf celle decrite ds 1 troisieme paragraphe, a savoir ce droit de passage ou sont noté entre parenthese, pietons et differents types de véhicuel, ect, rien ds cette article sur de quelques conque réseaux.
Il semble que se serait a "l'interpretation du notaire", ce qui est tres tres vague !
La plate forme du droit de passage est de 5 m. Ce qui me chagrine, c'est que pour resumer, ds l'act de propriéter du terrain (c'est un héritage), il est inscrit ds 1 premier paragraphe que les futrures propriétaires devront supporter toutes servituds apparentes ou occultes, pasives ect sans recours, puis ds 1 deuxieme paragraphe, que le donateur n'a connaissnace et n'impose aucune servitude grevant le terrains sauf celle decrite ds 1 troisieme paragraphe, a savoir ce droit de passage ou sont noté entre parenthese, pietons et differents types de véhicuel, ect, rien ds cette article sur de quelques conque réseaux.
Il semble que se serait a "l'interpretation du notaire", ce qui est tres tres vague !
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