• Moteur de recherche
  • Entreprise
  • Forum
  • Droit et bail commercial
  • Droit et création d'entreprise
  • Formalités
  • Procédures collectives
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Droit et bail commercial Droit et création d'entreprise Formalités Procédures collectives Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Entreprise, Société et Assos
Sujet Précédent Sujet Suivant

Demande de carte de sejour

nadiasofiane -  
 Qu'est-ce à dire - 25 août 2009 à 05:49
Bonjour,
je suis une marocaine,j etais avant en france avec mon mari ancien combatant;j avais pas une carte de sejour donc je demande les pieces necessaires pour faire.
dans l attente de votre reponse
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Demande de carte de sejour
  • Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
  • Carte ticket restaurant avantages et inconvénients - Guide
  • Resilier carte cdiscount ✓ - Forum crédit consommation
  • Carte non gérée - Guide
  • Écrasement de carte grise prix ✓ - Forum Automobile

1 réponse

Réponse 1 / 1
Qu'est-ce à dire
 
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070158/2009-08-25/
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

carte de séjour timbre fiscal 375 euros
Tatiana -  
Ben -  

3 réponses
Prélèvement frauduleux Photomaton
lepoussin -  
Alicia -  

3 réponses
Titre de séjour expiré depuis 9 mois
Dy -  
Dy -  

6 réponses
Prix timbre fiscal (1ere carte de séjour de 10 ans)
paulak74 -  
paulak74 -  

2 réponses
Prix titre de séjour
Parthou -  
Populos123 -  

3 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Retraite : de nombreuses pensions baisseront en 2026, qui sont les retraités visés
  • Toutes les quinze secondes, un délinquant attaque ce bien cher à tous les Français
  • Encaisser 643 € de loyer mensuel sans impôt est possible que l'on soit propriétaire ou locataire, voici les conditions
  • Contrôle technique : 1,8 million d'automobilistes risquent d'être recalés avec cette nouvelle condition au 1er janvier
En pratique
OK
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid