Clause d'exclusivité
sandra11
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sandra11 -
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Bonjour, je suis actuellement salarié dans une entreprise de maintenance industrielle enregistré sous le code APE 2562B qui correspond à de la mécanique industrielle. J'ai envi de créé ma propre entreprise de maintenance industrielle en auto-entrepreneur pour jaugé le terrain donc à temps partiel, mais mon code APE serai la 3314Z qui correspond à de la réparation de matériels électriques.
Ai-je le droit de créé mon entreprise étant sous une clause d'exclusivité des services que je vais vous écrire :
Monsieur XX XXX réservera l'exclusivité de ses services rémunérés à la société XX pendant toute la durée de son contrat de travail.Toutefois, la société XX autorise, à titre exceptionnel, Monsieur XX XXX à avoir un second emploi, à la condition qu'il respecte la limite quotidienne et hebdomadaire de la durée du travail.Monsieur XX XXX s'interdit de se livrer, pendant la durée du présent contrat, à un quelconque acte de concurrence direct ou indirecte au détriment de la société XX.
J'attends vos réponses.
Merci d'avance
Ai-je le droit de créé mon entreprise étant sous une clause d'exclusivité des services que je vais vous écrire :
Monsieur XX XXX réservera l'exclusivité de ses services rémunérés à la société XX pendant toute la durée de son contrat de travail.Toutefois, la société XX autorise, à titre exceptionnel, Monsieur XX XXX à avoir un second emploi, à la condition qu'il respecte la limite quotidienne et hebdomadaire de la durée du travail.Monsieur XX XXX s'interdit de se livrer, pendant la durée du présent contrat, à un quelconque acte de concurrence direct ou indirecte au détriment de la société XX.
J'attends vos réponses.
Merci d'avance
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3 réponses
bonsoir
je pense qu'il faut prevenir votre employeur actuel de votre projet
en devenant votre propre patron il faut avoir une bonne atitude avec ses concurrents proche
un jour ou l'autre on a besoin de son voisin dans les deux sens
pour le taf il faut mieux etre deux bon qui s'entendre en restant autonome sera une preuve de serieux de vos entreprises auprés de la clientele que l'on tiens que par du fils de soie construire c'est difficile maintenir aussi
attention la micro n'est qu'un revenu de 500€ net / mois en moyenne car les charges sont fixe et retard de reglement fragilige cette formule j'y suis depuis le debut de cette annee pour raison de santé
si besoin demander
je pense qu'il faut prevenir votre employeur actuel de votre projet
en devenant votre propre patron il faut avoir une bonne atitude avec ses concurrents proche
un jour ou l'autre on a besoin de son voisin dans les deux sens
pour le taf il faut mieux etre deux bon qui s'entendre en restant autonome sera une preuve de serieux de vos entreprises auprés de la clientele que l'on tiens que par du fils de soie construire c'est difficile maintenir aussi
attention la micro n'est qu'un revenu de 500€ net / mois en moyenne car les charges sont fixe et retard de reglement fragilige cette formule j'y suis depuis le debut de cette annee pour raison de santé
si besoin demander
Bonsoir, merci pour votre réponse.
Je voulais essayé en auto-entrepreneur pour essayé et si ça marche je changerai de statut.
Et au niveau de ma clause d'exclusivité des services dans mon contrat, il n'y a pas de problème que mon activité soit proche de celle de celle de mon employeur même si au niveau des code APE elle ne le sont pas?
Merci d'avance
Je voulais essayé en auto-entrepreneur pour essayé et si ça marche je changerai de statut.
Et au niveau de ma clause d'exclusivité des services dans mon contrat, il n'y a pas de problème que mon activité soit proche de celle de celle de mon employeur même si au niveau des code APE elle ne le sont pas?
Merci d'avance
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