rupture

Question

bonsoir
jai mon concubin qui a une maitresse jai acheté une maison avec lui cela feras bientot deux ans mes le souci il n'est pas divorcée de sa propre femme les conditions pour notre achat il devais entamer une procéédure de divorce ct les conditions de la banque ainsi que le notaire ce qu'il a fais il a entamé une procédure a l'amiable avec sa femme il a payer 600 euro il et passé au tribunal et 15 jours ce rendez vous lavocate lui a envoyer une note d'honoraire de 800 euro qu'il n'as pas régler vue qu'il a une maitresse je vend la maison mes je rachette sa par jai pris rendez vous avec le notaire et mon concubin et jai pris pour moi une avocate nous avons fais faire estimer la maison et le notaire dit monsieur je nai pas eu votre assignation de divorce donc pour lui gros probleme en ce qui concerne lachat de notre maison moi jai mi 55 % ET LUI 45% ON MA PARLER DE SOULTE JE NE COMPREND RIEN
pourriez vous maider

car elle plus jai fais des travaux tout les factures sont a mon nom
merci de me repondre

GERDAN · Answer

Je ne vais pas épiloguer sur vos situations matrimoniales car si vous avez pu acheter à deux devant notaire alors que votre concubin était en instance de divorce c'est que la procédure était tout à fait régulière.
Maintenant pour ce qui vous préoccupe, ayant acheté à deux et souhaitant devenir seule propriétaire, le notaire procèdera à une évaluation de la maison et déterminera la part de chacun. S'il y a un credit en cours de remboursement, le capital restant dû viendra en déduction de la valeur de ladite maison et le reste (la soulte) sera partagée entre vous deux, et ce n'est pas fini. Le capital restant dû du crédit, plus une partie de la soulte (revenant à votre concubin) seront à votre charge, il faudra rembourser intégralement le crédit et payer sa part de soulte à votre concubin. Vous pourrez financer tout cela grâce à un nouveau crédit seule ou avec un nouveau concubin. In fine, vous serez débarassée de votre ex.

Chan-elle · Answer

RE 

NON pas besoin de rembourser le crédit en cours vous pouvez le reprendre  a votre nom  il faudra qu'il se désolidarise du compte,  
En revanche AIE vous n'etes pas concubin IMPOSSIBLE comme il est marié, donc risque de plus value pour lui 


Cordialement

aderma · Answer

bonsoir
merci d'avoir répondu
mon concubin avais entamé un divorce a l'amiable en juin 2007 s'était les conditions du notaire et de la banque ce qu'il a fais pour avoir le pret une fois passé devant chez le notaire pour la signature de notre habitations en septembre 2007 il a entamé une procédure de divorce a l'amiable avec sa femme il a régler 600 euro il et allé une première fois au tribunal et quinze jours aprés ce rendez l'avocate lui a envoyer une autre note de frais de 800 euro et il ne la pas régler et de plus il devais allez voir son notaire car il a une maison avec sa propre femme il ne la toujours pas fais a ce jour.
en faite le jour ou nous avons signé pour notre habitation il a dit maintenant j'arrete la procédure et a ce jour sa femme et furieuse
excuser moi de m'avoir mal exprimer car ce sont des moments difficile a vivre
encore merci
cordialement

Chan-elle · Answer

Bonsoir

 Ce qui revient a dire et confirme la connerie de certain Notaire peu scrupuleux a dire aux personnes en instance de divorce  pas de PROB.  Vous pouvez acheter un bien avec votre nouvelle concubine ou concubin,  il suffit juste de faire un papier  que Madame ou Monsieur  se désengage FAUX  

Bien sur cela NA AUCUNE VALEUR,  ( juste faire une rentrée d’argent  pour le Notaire et l’Agence ) car jusqu’à la dernière minute ex décès ils sont TOUJOURS marié,  

Des cas similaires il y en a pleins,  ( d’ailleurs suivant son contrat  de mariage sa femme reste toujours bénéficiaire en cas de décès )  même si l’EX reste conciliante il y aura toujours des prob. Ex si des enfants  

TANT qu’un divorce n’est pas prononcé  JAMAIS faire un achat,  pourquoi autant de précipitation qui après va prendre des années de galères en cas de  séparation  ou autre  ? 

Quelque part  le Notaire est responsable,  il devait vous prévenir des risques il le sait pourtant TANT qu‘un divorce n‘est pas prononcé suivant les contrats de mariage la FEMME enfants etc. sont héritiers, donc le mot a dire, a vous de voir si vous voulez  le poursuivre  pour manquement a son devoir de conseil  


 Cordialement

aderma · Answer

r bonsoir merci de me repondre
esce que je vais etre perdante dans tout cela car lui a fais un empreint a la hauteur de 45%ET MOI 55% CAR JE VEUX LUI REMBOURSE SON PRET EN DEDUCTION DE CERTAINES FACTURE ET DE TOUTE FACON J'AI PRIS UNE AVOCATE.par contre concernant le pret nous payons moi sur mon propre compte et lui sur le siens car moi ccs'etais mes propre bien que jai vendu a mon propre nom et cela et chez le notaire
je vous remercie
cordialement

Chan-elle · Answer

aderma, vous voulez mon avis !!! bien attaquer le Notaire,  pour son manquement a son devoir de conseil, 
Plus oui vous pouvez demander des remboursements de factures 

ça va être long je vous mets la marche a suivre 

Pour votre Avocat 
Celui des concubins qui a investi dans l'immeuble appartenant à l'autre peut obtenir un dédommagement lors de la séparation
Cass / Civ - 24 septembre 2008 - Rejet 
 
Numéro de Pourvoi : 06-11294 

*******************************
Pour faute du Notaire 
 lettre au président de la chambre départementale ou interdépartementale des notaires
 
 Votre nom
Votre prénom
Votre adresse
A (précisez le lieu), le (indiquez la date)

A l'attention de Madame, Monsieur, le Syndic
Chambre des notaires de ...

(adresse) 


Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur le Syndic,
J'ai l'honneur, par la présente, de vous informer du fait que (précisez les faits qui vous opposent au notaire ainsi que son nom et son adresse, indiquez les noms et adresses des autres parties eu cause).

Eu égard à ce différend, j'ai (précisez les démarches amiables que vous avez entreprises auprès du notaire pour obtenir gain de cause).

Compte tenu de ce qui précède, je me permets de vous demander d'instruire cette affaire et de lui donner une suite qui me soit favorable, c'est-à-dire (précisez de façon claire ce que vous demandez et chiffrez vos demandes de remboursement ou de dédommagement éventuelles).

Restant à votre disposition pour tout entretien complémentaire, veuillez agréer ... 

(Signature)

aderma · Answer

bonjour
je vous remercie de tout mon coeur pour tout ces renseignements.
par contre j'ai un projet pour cette maison que je veux garder
j'aurai deux chambre de disponible que je peux louer a des etudiants par l'intermédiaire du crous j'ai déja l'inspecteur qui et venu voir le domicile et il m'a donné son accord donc j'ai des document a remplir car je fais cela dans les règles par contre mon concubin et toujours dans la maison il passe 5 minutes mes il ne dort plus au domicile depuis le 4 juillet et de plus la il et en vacances donc pas au domicile par contre il m'a prévenu qu'il reviendrai le 16 aout 2009 pour me pourrir la vie 
nous avons rendez vous le 4 septembre 2009 chez le notaire et la je  prend mon avocate avec moi qui me coute 150 euro de l'heure a chaque fois donc sa feras deja 3 fois je peux demander un remboursement par le notaire?
merci de votre reponse
cordialement

Chan-elle · Answer

aderma   Pour INFO vous n'êtes pas obligé de le faire avec le même Notaire je vous déconseils d'ailleurs,  ne prenez pas non plus que même que votre ex 'hum concubin si on veut car pas de concubinage comme pas divorcé ) le tarif sera identique les Notaires devront juste se partager les honoraires  


Cordialement

aderma · Answer

bonjour
je tiens a vous remercier de tout ces renseignements je reviendrais vers vous si j'avais une question a vous poser
encore merci
cordialement 
marie

Rupture

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters