Sujet Précédent Sujet Suivant

Carte Grise

GF -  
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre -
Bonjour,J ai mis l immatriculation de la moto au nom de ma femme,nous somme en instance de separation,et madame c'est permis de radié mes plaques et ma piquer les papiers de la moto il ne me reste plus comme preuve que la facture de la moto et le pret que j ai effectué a la banque qui est a mon nom!!!Que puis-je faire???
SVP

GF

4 réponses

Réponse 1 / 4
ac 3 Messages postés 7418 Statut Membre 961
 
La carte grise n'est pas un titre de propriété.
La facture et les preuves de remboursement du crédit sont de vraies preuves de propriété.

Bonne journée.
0
Réponse 2 / 4
GF
 
Mais j habite en france esque sa pose probleme???
0
ac 3 Messages postés 7418 Statut Membre 961
 
Je ne vois pas le rapport !!!
0
Réponse 3 / 4
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre 1 034
 
Bonjour

Marié sous quel régime ?

Cordialement
0
ac 3 Messages postés 7418 Statut Membre 961
 
Bien vu, j'avais oublié !!!
0
Qu'est-ce à dire
 
Marié sous quel régime ?


Cela dépend........... Des fois sans sel, d'autre fois de Bananes!
0
GF
 
Nous ne sommes pas mariée
0
Réponse 4 / 4
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre 1 034
 
RE

AIE elle risque de dire que c'est un cadeau de votre part,
Voila ce qui arrive a mettre un véhicule ou moto au nom d'un autre il y a toujours des risques, voyez un avocat


Cordialement
0

Discussions similaires

d2 de carte grise
cyroul76 -
maylin27 -

3 réponses
2 ans que je n'ai pas changer la carte grise
mélina -
Nana -

13 réponses
Achat véhicule carte grise barré avec écrasement
muro57 -
muro57 -

7 réponses
Carte grise non barrée lors de ma vente
Sandra3812 -
Utilisateur anonyme -

3 réponses
Problème carte grise non faite par ancien propriétaire
poupoulpouy -
poupoulpouy -

8 réponses