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Méttre une habitation sur les plan cadastro ?

emilien206 - 17 juil. 2009 à 12:12
 emilien206 - 17 juil. 2009 à 15:46
bonjour,

je compte acheter un terrain d'ici peu et dessus se trouve une maison construite depuis 1960 qui ne figure pas sur le cadastre. J'aimerai reconstruire sur les bases de cette maison, le probleme est que cette zone est classée non constructible ! comment déclarer l'habitation deja existante sur le cadastre pour qu'elle soit sur les plans? la remise à neuf de cet habitat me poserait il probleme?

Merci pour vos reponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 884
17 juil. 2009 à 14:07
y a t'il l'eau et l'électricité dans cette maison
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Réponse 2 / 2
emilien206
17 juil. 2009 à 15:46
oui il ya un forrage pour l'eau et un compteur devant l'habitation mais pas dedans !
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