Méttre une habitation sur les plan cadastro ?
emilien206
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emilien206 -
emilien206 -
bonjour,
je compte acheter un terrain d'ici peu et dessus se trouve une maison construite depuis 1960 qui ne figure pas sur le cadastre. J'aimerai reconstruire sur les bases de cette maison, le probleme est que cette zone est classée non constructible ! comment déclarer l'habitation deja existante sur le cadastre pour qu'elle soit sur les plans? la remise à neuf de cet habitat me poserait il probleme?
Merci pour vos reponses
je compte acheter un terrain d'ici peu et dessus se trouve une maison construite depuis 1960 qui ne figure pas sur le cadastre. J'aimerai reconstruire sur les bases de cette maison, le probleme est que cette zone est classée non constructible ! comment déclarer l'habitation deja existante sur le cadastre pour qu'elle soit sur les plans? la remise à neuf de cet habitat me poserait il probleme?
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