Litige architecte

zembla - 11 juil. 2009 à 08:29
 Tcherrapoundji - 11 juil. 2009 à 09:09
Bonjour,

Pourriez-vous me donner votre avis sur la situation suivante :

Concernant un projet de construction d'une maison, j'ai fait appel à un architecte.
Je lui ai demandé à plusieurs reprises de finaliser un contrat, ce qu'il n'a jamais fait.
Il n'existe en conséquence à ce jour aucun contrat entre lui et moi.

J'ai payé un peu plus de 11 000 € le PC qui a été purgé du recours des tiers.
C'était en mai 2008.
Ensuite il devait s'occuper de faire établir des descriptifs quantitatifs et de collecter les devis des entreprises et faire leur analyse.
A ce jour malgré des relances incessantes par mail, il n'a pas avancé et je n'ai pas de budget précis du coût de la construction.

Constatant que je ne faisais que perdre du temps, je suis allé voir un coordinateur de travaux, lui demandant de me chiffrer le coût de la construction.
Il a consulté mon dossier et m'a dit qu'on ne pouvait être précis dans l'évaluation, sans les plans d'exécution.

J'ai donc demandé à mon architecte de me sortir les plans d'exécution et lui mettant un ultimatum dans les délais.
Il m'a répondu par mail qu'il était surbooké et qui me laissait aller ailleurs.

3 jours après ce mail il m'écrit encore par mail pour me dire que comme il vient de perdre 2 gros chantiers, il est disponible.
Mais de mon coté, j'ai pris contact avec un autre architecte et la confiance que je pouvais avoir dans le 1er architecte est largement entamée.

J'ai l'impression à présent qu'il ne veut pas transmettre les informations relatives au plan à son successeur.

Pour l'instant il m'a fait passer une facture de l'économiste du bâtiment avec lequel il a travaillé. La facture est de 7200 €.

Pour ma part, il m'a toujours dit qu'il faisait personnellement son affaire de l'économiste mais surtout je n'ai jamais rien conclu avec cet économiste ni sur la définition de sa mission ni sur le montant de ses honoraires.

Pour résumer : le 1er architecte peut-il s'opposer à ce que le nouvel architecte prépare les plans d'exécution ? Faut-il absolument son accord ? puis-je exiger les plans informatiques ?

Merci pour votre avis.

2 réponses

jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 885
11 juil. 2009 à 09:04
n'avez vous pas mis un 0 de trop car 11000 € il vous a pigeonné
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Tcherrapoundji
11 juil. 2009 à 09:09
Bonjour Zembla .

Vous êtes tombé sur un architecte escroc , arrêtez tout immédiatement , ne demandez rien au conseil de l ' ordre ( tapez sur google , puis : contestation ordre des architectes Lyon) , ce qu ' a relaté Agrippinegorgonne est ce qui se passe avec tous les CROA . Par votre avocat , éxigez le remboursement intégral de toutes les sommes payées .

Ce que vous racontez n ' a " ni queue ni tête " , pas par votre faute , mais celle de l ' architecte " qui vous mène en bateau "

Un VRAI ARCHITECTE MAITRE D ' OEUVRE DEVRA SIGNER AVEC VOUS UN CONTRAT TYPE , de nombreuses pages , EMIS PAR L ' ORDRE DES ARCHITECTES PARIS , que vous même , pouvez demander par téléphone , courrier , internet .

Ils vous enverront donc , le contrat type correspondant à ce que vous souhaitez ( neuf , rénovation etc..)

Apartir de là , votre architecte DEVRA RESPECTER CHAQUE LIGNE , CHAQUE VIRGULE , CHAQUE DETAIL ;

Vous ne devez accepter aucun compromis , aucun arrangement .

A la signature du contrat , vous devez éxiger son attestation d ' assurances , à jour de cotisations , et , ...s ' il s ' agit d ' une maitrise d ' oeuvre complète , après que vous ayez consulté les devis , signé avec les entreprises etc.. vous devez éxiger les décennales de chacune .

VOUS SEREZ LE MAITRE DE L ' OUVRAGE , ET , MALGRE SON PRIX PROHIBITIF , VOUS DEVEZ PRENDRE LA DOMMAGE OUVRAGE ( en cas de difficultés , dans un premier temps , elles refusent toute implication , mais , vous êtes dans la légalité , donc VOUS POUVEZ ESTER EN jUSTICE )
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