suspension du permis de conduire pas de nvl!

Question

bonjour a tous,

J'aurais besoin de quelques conseils concernant la perte de mon permis de conduire...le 21 juin 08 j'ai été arreté avec 0.90 d'alcool dans le sang etant donné que j'étais en pemis probatoire, il y a eut immobilisation du vehicule et retrait du permis immédiat. Aprés deux mois j'a recu un courrier de la gendarmerie de mon village qui me convoqué, ils m'ont delivré un papier qui me disait que suite a la decision administrative ma suspension de deux mois était fini mais qu'il fallait que je passe une visite médicale pour avoir le droit de conduire en attendant une decision juridique qui elle engendrerait l'annulation du permis. J'ai donc envoyé mon dossier a la prefecture et depuis ce jour (aout 08  ) je n'ai jamais eut aucunes nouvelles!Je suis allé a la prefecture(en novembre 08  ) ils m'ont dit que mon permis était valable...je ne sais pas trop quoi faire conduire ou non...certaines personnes m'ont dit de me renseigné car passéun certain delais il pouvait y avoir vise de procedure...quelqu'un pourrait il me renseigner?

Merci!!

nitromil · Accepted Answer

Bonjour a tous voilà le 26/04/2009 arrêté par la gendarmerie pour un excès de vitesse 170kmh au lieu de 90kmh sur nationale a Fontaine sur Maye avec un lazer type eurolazer

 le 27/04/2009 recommander de la préfecture avec avis de réception me notifiant une suspension de 6 mois de permis. 

Décision du tribunal par ordonnance pénal le 25/08/2009 avec confirmation de 6mois de suspension
et 250euros d'amende et 22euros de droit fixe procédure.

Le 17/09/2009 prise de rendez vous (démarche a faire sois même) a la préfecture de Béthune mon lieu de résidence pour visite médical prévu pour le 20/10/2009, avec une ordonnance médical pour une analyse d'urine a faire avant de se présenter a la visite,

analyse d'urine au labo avec quelqu'un dans le toilette avec moi (très rabaissant et dégradant) puis résultat pour le cannabis en fin de journée (négatif) pour un cout de 30€ non rembourser (merci l'état bon business),
 
pour le benzodiazépines attente d'une semaine pour le résultat (négatif) 20€ (encore non rembourser).

Voilà le 20/10/2009 arriver a 9h10 passage dans le cabinet du sois disant médecin conseil il me demande la raison de ma présence puis vous fumez? Prise de tension écoute de cœur  puis debout les bras tendu les yeux fermes et contrôle de la vue, puis remise du certificat apte a conduire(LOL) et surtout le chèque de 24,40€.
Passage au secrétariat pour validation problème ma suspension est d abbeville donc elle me prend le dossier pour l envoyer a la préfecture d'abbeville je refuse car je n'ai plus le dossier en ma possession 
elle me propose donc de l'envoyer moi même. Maintenant a moi de me débrouiller pour récupère mon permis.Vive l'administration car ils ne savent meme pas ou je doit recuperer mon permis.
Voila mon histoire si sa peut aider quequ'un ;)

Foyer · Answer

Bonjour ,

Vous faites un courrier a la prefecture (service des permis de conduire), vous exposez votre probleme et vous attendez leur reponse que vous mettrez en application.

Ce courrier, bien sur, vous l'enverrez en LR/AR dont vous garderez une copie.

toto · Answer

tu peut conduire pas de probleme   tu auras 6 points en moin mais  sa seras devant le tribunal mais comme ta le nouvau permit probatoir et tu ais dans la nouvelle loi  qui di que depuis le 31 12 2007 tu recupere de points chacQUE ANNE SANS INFRACTIONS ALORS IL TE RESTE 2 POINTS JE PENSE QUE TU AURAS UN STAGE A FAIRE POUR RECUPERE DES 4 POINT  ET TU REPARTIRAS EVEC 6 POINTS PENDANTS 3 AN JE SUIS DANS LE MEME CA QUE TOI ET J AI ETE A LA PREFECTURE ET MOI J AI BIEN 8 POINTS VA DEMANDE TON RELEVER DE POINT COMME SA SA TE RASRERAS SALU ET COURAGE JE PENSE QUE SA NOUS A SERVI DE LECON

fox242 · Answer

bonsoir
vous cherchez à récupérer votre permis
je pense que celui ci est en préfecture ou en sous préfecture car il vous faut passer une visite médical pour le récupérer mais pas pour longtemps car votre permis va être si ce n est déja fait annuler par perte de points
en effet un permis de conduire probatoire ne possède que 6 points et une conduite alcoolique coûte 6 points
donc sachant que la visite médicale est payante cela vaut il le coup de faire cette démarche pour se le voir annuler et devoir le repasser
contactez la préfecture ou la sous préfecture service des permis de conduire ils regarderont si ils ont votre permis, vous diront si il est annulé ou pas et si il va l etre bientôt
en attendant vous ne pouvez pas conduire n ayant pas passé de visite médicale car vous vous exposer à une autre infraction en cas de controle routier
maintenant vous allez avoir des nouvelles par le tribunal de cette infraction qui va surement vous condamner à des peines pouvant etre amende interdiction de le repasser avant x mois....
contacter le tribunal (le bureau d ordre pres du tribunal de grande instance) pour savoir si votre alcoolémie relève du tribunal de grande instance ou du tribunal de police
ils vous diront vers qui vous tourner et les delais de convocation
cordialement

lexyangel · Answer

merci beaucoup a tous bon jvais rappler ma prefecture et esperer que cette fois ils puissent me donner de plus ample renseignements!!!

B.E. · Answer

si tu recupere ton permis, ne l'arrose pas trop avant de prendre la route!

fox242 · Answer

bonjour

je serais vous je téléphonerais à la préfecture ou sous prefecture d 'abbeville au service des permis de conduire en leur expliquant le retrait consécutif à l infraction de la bas
ils pourront vous dire si le permis est chez eux ce qui devrait etre le cas. En cas de réponse négative, essayer d appeler la gendarmerie qui vous la retiré et qui pourra vous dire à qui ils ont transmis le permis mais je ne pense pas que vous ayez besoin d aller jusqsue là.
Profitez en pour demander au service des permis de conduire à quelle personne vous devez envoyez le dossier en précisant que toutes les visites et examens ont été fait sur bethune
bon courage car dans les préf c est vraiment l anarchie totale avec un manque de dialogue certain entre elles et une absence de logique qui frise l absurdité  
courage vous etes dans la dernière ligne droite.
cordialement

poligator · Answer

Bonjour  lexyangel,
je viens de lire tes questions, ce qui me pourrait bizarre est que la gendarmerie t'est remis un papier te diant que ta suspension était finie !
Tu n'as plus de permis "en main" ?...il t'as été retiré tout de suite ?
Tu ne peux récupérer ton permis qu'après le passage" devant la commission médicale qui te rendra un permis provisoire de 1 à 3 ans mais jamais à vie la première fois...au bout de 2 ou 3 permis provisoire en général tu récupère un "vrai" permis mais cela sur le plan médical uniquement en fait on te rend un permis car on te dit apte et on temet un permis avec une date d'expiration...il faut connaître la décision du TGI (tribunal grande instance) donc ton passage devant elle pour connaître la manière dont tu pourra récupérer ton permis, ceci à voir avec avocat et accusation, négocier le moins pire. 
Par contre je ne suis pas totalement d'accord avec toto pour la récupération de points chaque année, moi certains m'ont té rendu et d'autre non (excès de vitesse < à 20 km). Il me semble bien que cela est noté, il ne faut faire aucune infraction pendant 3 ans pour récupérer des points même si la faute est différente (vitesse, alcool, ceinture..). 
De toute façon, c'est la justice qui décide alors oui ta suspension est finie mais pas la procédure donc attendre passage devant tribunal avant de passer visite médicale payante (non remboursée) car tribunal peut annuler décision.
Ceci est surtout à voir avec un avocat dès que tu sera convoqué...lui seul peut avoir la meilleure opinion et la possibilité d'un vice de procédure ne peut être établi que par un avocat.
Dans tous les cas, le bien est qu'il n'y est aucun accident responsable, blessés ou pire !!!
Espérant pour toi qu'aujourd'hui tu ais ton permis en main provisoire ou pas, bonne continuation et donnes si tu veux le résultat de ton "parcours"
Cordialement,

poligator · Answer

Re bonjour lexyangel,
Désolé n'avais pas vu que tu avais résolutionné ton problème et en avais fait part à nitromil sur liste messages.
Donc, bonne route et plus de dérapage !!
Bonne journée

tim8 · Answer

bonjour a vous

j'aurais besoin des informations et des conseilles je me suis redu a la sous préfecture pour validé mon permis de conduire poids lourd aprés avoir passer un titre professionel de conducteur routuier la sous préfecture ma fait comprendre que je n'avait plus de point sur mon permis et on refuser de me le valide et la nous avont constater que l'anulation de mon permis avais été fait le 27/09/2008 et la je ne peus pas poursuivre ma formation pour( slp)E.C je viens juste d'aprendre la nouvelle et nous commensont la conduit en EC  lundi prochain la je ne sais quoi faire

tony 996 · Answer

bonjour je me suis fait contrôler sur autoroute à 184 km/h retenue 174 km/h au lieu de 110 km/h ,le 26/11/2011.
mon permis a été suspendu 6 mois 28.11.11.
Ça fait 2 ans que j'ai mon permis (probatoire ),donc 10 points sur celui-ci 
et je n'aie aucun antécédent.
que pence vous de mon cas ? va-t-on prolonger ma suspension au tribunal ? 
merci de vos réponses..

Suspension du permis de conduire pas de nvl!

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