Cotisations RSI lorsque l'on est salarié
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laurentparis
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lundi 20 avril 2009
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7 mars 2012
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16 juin 2009 à 14:26
alsace - 16 mars 2011 à 07:54
alsace - 16 mars 2011 à 07:54
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31 réponses
Bonjour,
Il faut taper sur GOOGLE :"les cotisations sociales des gerants de SARL "
et vous aurez une partie de la reponse, bon courage
Il faut taper sur GOOGLE :"les cotisations sociales des gerants de SARL "
et vous aurez une partie de la reponse, bon courage
bonjour,je pense que vous devez leur faire un courrier pour leur demander une remise gracieuse est vous expliquer votre problème ils comprendront très bien ,moi aussi j'ai eu le meme problème est ils ont pardonner a la totalité des charge ,
Jessy23
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10 mai 2013
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28 août 2009 à 11:39
28 août 2009 à 11:39
Effectivement c'est un cas particulier.
Moi je parle d'un cas plus courant.
Admettons que j'ai une micro entreprise et a coté je travail comme caissiere dans une grande surface.
Doit on payé les charges RSI alors qu'on cotise deja au regime general en tant que caissiere?
C'est le cas le plus courant qu'on trouve.
Moi je parle d'un cas plus courant.
Admettons que j'ai une micro entreprise et a coté je travail comme caissiere dans une grande surface.
Doit on payé les charges RSI alors qu'on cotise deja au regime general en tant que caissiere?
C'est le cas le plus courant qu'on trouve.
58Sab
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mardi 25 août 2009
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19 août 2016
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28 août 2009 à 11:50
28 août 2009 à 11:50
oui comme jessy j'aimerais savoir car moi c'est mon cas également et j'ai toujours payer les cotisation sque la RSI m'envoye pour ma boite
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour,
J'étais associé égalitaire et cogérante d'une SARL avec mon ex mari qui était salarié d'une entreprise depuis 25 ans. Il n'a jamais rien perçu en salaire ou dividende de la SARL.
La société est en sommeil depuis un an suite à la revente du pas de porte, je n'ai pas les moyens pour payer le dernier bilan et la liquider définitivement, en plus je dois de l'argent à la comptable qui a tous les documents.
RSI lui a réclamé des sommes astronomiques calculées sur ses revenus de salariés avant ouverture de la SARL.
La dette a été revu à la baisse depuis, mais il est obligé quand même de payer un forfait ! Et même à la baisse, 3 ans de côtisations ça fait mal ! Surtout qu'il a été licencié depuis !
Ils l'ont harcelé pendant des mois ! Mon ex mari à proposé un échéancier, il attend la réponse de RSI.
De mon côté, il me restait un reliquat de 1750 € ( pénalités incluses) à leur devoir pour 2006 et 2007, j'ai proposé un échéancier de 20 € par mois ( je suis au RMI ) qui a été accepté !
Mais je pense que j'aurai plus à payer car tant que la société est en sommeil et non pas liquidée, RSI peut me réclamer des cotisations !!! Je m'en rend malade ! Et pour moi ce ne sont pas des grosses sommes, mais quand on n'a pas un sou !
Pourtant je recherche activement un emploi, mais ma région est sinistrée !
Avant j'étais vendeuse en mobilier et j'avais un salaire net moyen de 2000 €, si j'avais su............
Bon courage à tous et à toutes !
LD
J'étais associé égalitaire et cogérante d'une SARL avec mon ex mari qui était salarié d'une entreprise depuis 25 ans. Il n'a jamais rien perçu en salaire ou dividende de la SARL.
La société est en sommeil depuis un an suite à la revente du pas de porte, je n'ai pas les moyens pour payer le dernier bilan et la liquider définitivement, en plus je dois de l'argent à la comptable qui a tous les documents.
RSI lui a réclamé des sommes astronomiques calculées sur ses revenus de salariés avant ouverture de la SARL.
La dette a été revu à la baisse depuis, mais il est obligé quand même de payer un forfait ! Et même à la baisse, 3 ans de côtisations ça fait mal ! Surtout qu'il a été licencié depuis !
Ils l'ont harcelé pendant des mois ! Mon ex mari à proposé un échéancier, il attend la réponse de RSI.
De mon côté, il me restait un reliquat de 1750 € ( pénalités incluses) à leur devoir pour 2006 et 2007, j'ai proposé un échéancier de 20 € par mois ( je suis au RMI ) qui a été accepté !
Mais je pense que j'aurai plus à payer car tant que la société est en sommeil et non pas liquidée, RSI peut me réclamer des cotisations !!! Je m'en rend malade ! Et pour moi ce ne sont pas des grosses sommes, mais quand on n'a pas un sou !
Pourtant je recherche activement un emploi, mais ma région est sinistrée !
Avant j'étais vendeuse en mobilier et j'avais un salaire net moyen de 2000 €, si j'avais su............
Bon courage à tous et à toutes !
LD
malobi
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jeudi 31 décembre 2009
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31 décembre 2009
31 déc. 2009 à 03:49
31 déc. 2009 à 03:49
Bonjour,
Je suis dans la même situation que vous. J'aimerai savoir où vous en êtes avec le RSI. En fait, mon Mari a créé son entreprise en 2005 dont je suis gérante. Première Année, elle a bénéficié de l'ACCRE donc zéro cotisation. Deuxième et troisoième elle a obtenu l'Aide du Fond social du RSI. Seulement sa société n'a jamais eu d'activité depuis sa création et cherche à faire une cessation d'activité Volontaire. Le coût de cette procédure nous a contraint a faire une Mise en Sommeil sans activité, sans salaire ni personnel et cela depuis la création de cette entreprise. Seul le RSI nous harcéle de cotisations. Pour 2009, ils nous réclament 9000Euros or la société est mise en sommeil depuis le 28/12/2008 afin qu'elle soit radiée comme l'indique la loi au bout de 2ans d'inactivité. Le 23/12/09 comme cadeau de Nöel le RSI nous a envoyé une signification à Contrainte par voie d'Huissier de Justice. Nous ne pouvons payer ces cotisations que moi je cotise déjà dans mon travail ou je suis salariée depuis 10ans et je n'ai pas besoin d'avoir une double retraite. Je ne vois en quoi ces cotisations du RSI me sont utiles. La société n'a jamais fait de chiffre d'affaire, n'a jamais eu d'activité, n'a jamais eu de salariés ni verser de salaires même pas à moi. Nous sommes désemparés cet Organisme nous harcéle. Je crains qu'il fasse une attribution sur mon compte personnel seule ressource de ma famille actuellement. Que dois-je faire? Aidée moi s'il vous plaît. Le RSI peut créer des séparations et diviser toute une famille comme la mienne (3 enfants à charge) avec un salaire de 1200Euros/mensuels. Cette situation nous rend nerveux et distants mon mari et moi. Merci de nous donner des solutions pour ceux qui se trouve dans la même situation. Bonnes Fêtes de fin d'année à vous tous et bon courage.
Je suis dans la même situation que vous. J'aimerai savoir où vous en êtes avec le RSI. En fait, mon Mari a créé son entreprise en 2005 dont je suis gérante. Première Année, elle a bénéficié de l'ACCRE donc zéro cotisation. Deuxième et troisoième elle a obtenu l'Aide du Fond social du RSI. Seulement sa société n'a jamais eu d'activité depuis sa création et cherche à faire une cessation d'activité Volontaire. Le coût de cette procédure nous a contraint a faire une Mise en Sommeil sans activité, sans salaire ni personnel et cela depuis la création de cette entreprise. Seul le RSI nous harcéle de cotisations. Pour 2009, ils nous réclament 9000Euros or la société est mise en sommeil depuis le 28/12/2008 afin qu'elle soit radiée comme l'indique la loi au bout de 2ans d'inactivité. Le 23/12/09 comme cadeau de Nöel le RSI nous a envoyé une signification à Contrainte par voie d'Huissier de Justice. Nous ne pouvons payer ces cotisations que moi je cotise déjà dans mon travail ou je suis salariée depuis 10ans et je n'ai pas besoin d'avoir une double retraite. Je ne vois en quoi ces cotisations du RSI me sont utiles. La société n'a jamais fait de chiffre d'affaire, n'a jamais eu d'activité, n'a jamais eu de salariés ni verser de salaires même pas à moi. Nous sommes désemparés cet Organisme nous harcéle. Je crains qu'il fasse une attribution sur mon compte personnel seule ressource de ma famille actuellement. Que dois-je faire? Aidée moi s'il vous plaît. Le RSI peut créer des séparations et diviser toute une famille comme la mienne (3 enfants à charge) avec un salaire de 1200Euros/mensuels. Cette situation nous rend nerveux et distants mon mari et moi. Merci de nous donner des solutions pour ceux qui se trouve dans la même situation. Bonnes Fêtes de fin d'année à vous tous et bon courage.
Bonjour:
En 1er lieu ne pas avoir peur des huissiers envoyés par RSI. C est leur manière d'exercer un pouvoir sur vous.
Mais en aucun cas vous ne devez laisser pourrir la situation. Vous serez perdant /
Dans votre cas, et pour règle générale, RSI ne peut vous réclamer quelconque versement si les conditions suivantes sont respectées
1) Vous avez un travail de salarié en dehors de votre gérance de SARL
2) Vous avez effectué au minimum 1200 heures d activité salarié
3) Vos revenus en tant que salarié sont supérieurs à ceux d'activité indépendant
Dabs ce cadre présent, répondez rapidement en R+AR à votre caisse RSI, ainsi qu'à l'Huissier pour l informer du litige existant.
Mais comme ils ne lachent rien, il vous faudra surement être patient .
Dans le doute, approchez vous d un avocat ou expert comptable qui vous renseignera et aidera
Soyez sans crainte, vous semblez être dans votre bon droit
Bonne année 2010
En 1er lieu ne pas avoir peur des huissiers envoyés par RSI. C est leur manière d'exercer un pouvoir sur vous.
Mais en aucun cas vous ne devez laisser pourrir la situation. Vous serez perdant /
Dans votre cas, et pour règle générale, RSI ne peut vous réclamer quelconque versement si les conditions suivantes sont respectées
1) Vous avez un travail de salarié en dehors de votre gérance de SARL
2) Vous avez effectué au minimum 1200 heures d activité salarié
3) Vos revenus en tant que salarié sont supérieurs à ceux d'activité indépendant
Dabs ce cadre présent, répondez rapidement en R+AR à votre caisse RSI, ainsi qu'à l'Huissier pour l informer du litige existant.
Mais comme ils ne lachent rien, il vous faudra surement être patient .
Dans le doute, approchez vous d un avocat ou expert comptable qui vous renseignera et aidera
Soyez sans crainte, vous semblez être dans votre bon droit
Bonne année 2010
bonjour ! je fais suite au dernier message !! joyeux noel !! avec ma compagne nous avons crée une sarl en mars 2006, 30 juin 2007 cessation d'activité (conseiller par notre comptable ... merci ) par manque de fond , manque de travail et autres causes. 03 juillet 2007, je reprends un travail de salarié donc a peine 3 jour d'ecart. Nous avons mis la société en liquidation judiciaire en sept 2008 qui est toujours en cours. Depuis la RSI me reclame les cotisation minimum, ils n'ont jamais voulu prendre en compte mon etat de salarié. et comme vous a noel, boom une injonction avec retrait sur mon compte de 700€ (alors que c'est mon salaire qui venait d'etre viré...) Je n'en peux plus... je ne sais plus comment me faire entendre aupres de la rsi ou des huissiers ....
chris
chris
Cas similaire encore...
Salariée depuis 2006, co-gérante non rémunée d'une SARL de 2003 à fin d'année 2006 (démission en décembre), je suis en conflit avec RSI qui m'a envoyé 3 significations de contrainte, auxquelles j'ai formé opposition.
2ème procès au tribunal des affaires de sécurité sociale, 3ème report de ce second procès pour causes diverses - RSI se défile à chaque fois. Au premier procès j'ai fini par avoir gain de cause et ai obtenu une information claire sur les sommes dues et leur justification (on est passé de 1300 à 430€ par magie...). Prochain procès en février, on verra bien. effectivement leur methode est de contraindre par huissier, ils ne répondent pas aux courriers qui demandent des justifications des sommes dues (ou indues), ne peuvent fournir aucune information claire par téléphone, reportent les audiences à la derniere minute.
Ne nous laissons pas impressionner - il s'agit de racket organisé et d'abus de pouvoir...
Salariée depuis 2006, co-gérante non rémunée d'une SARL de 2003 à fin d'année 2006 (démission en décembre), je suis en conflit avec RSI qui m'a envoyé 3 significations de contrainte, auxquelles j'ai formé opposition.
2ème procès au tribunal des affaires de sécurité sociale, 3ème report de ce second procès pour causes diverses - RSI se défile à chaque fois. Au premier procès j'ai fini par avoir gain de cause et ai obtenu une information claire sur les sommes dues et leur justification (on est passé de 1300 à 430€ par magie...). Prochain procès en février, on verra bien. effectivement leur methode est de contraindre par huissier, ils ne répondent pas aux courriers qui demandent des justifications des sommes dues (ou indues), ne peuvent fournir aucune information claire par téléphone, reportent les audiences à la derniere minute.
Ne nous laissons pas impressionner - il s'agit de racket organisé et d'abus de pouvoir...
leozoe
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31 janv. 2010 à 13:47
31 janv. 2010 à 13:47
Bonjour, ouah c'est compliqué tous ça!
Voila mon cas je risque de me retrouvé au chômage et donc avant de retrouver un emploi qui correspond à mon profil professionnel j'aimerais bien créer un auto entreprise afin de tester ça viabilité.
Le problème est que je ne comprends pas grand choses de tout ces charges qui nous incombent.
Charge sur la vente matérielle sur les prestations le RSI j'ai oublié autres choses?
Ce serait bien d'avoir un barème ou logiciel qui explique exemple:
- Dans le cas ou aucune rentrée d'argent n'est à déclarée le minimum des cotisations a versé est de et à qui?
- Pour X bénéfice en prestation et matériel vendu LE MOIS DE .....vous devez cotiser?
-
Voila mon cas je risque de me retrouvé au chômage et donc avant de retrouver un emploi qui correspond à mon profil professionnel j'aimerais bien créer un auto entreprise afin de tester ça viabilité.
Le problème est que je ne comprends pas grand choses de tout ces charges qui nous incombent.
Charge sur la vente matérielle sur les prestations le RSI j'ai oublié autres choses?
Ce serait bien d'avoir un barème ou logiciel qui explique exemple:
- Dans le cas ou aucune rentrée d'argent n'est à déclarée le minimum des cotisations a versé est de et à qui?
- Pour X bénéfice en prestation et matériel vendu LE MOIS DE .....vous devez cotiser?
-
Je viens de tous vous lire et je vous rejoins en posant un autre cas particulier d'abus.
- J'ai monté en 2008 une EURL, une petite agence de communication dont je suis l'actionnaire unique et le gérant, expressément déclaré comme non rémunéré.
- Elle doit faire la jonction entre les clients et mon activité d'artiste auteur, texte, photographie, multimédia qui représentent l'essentiel de l'acte.
- Les statuts d'artiste auteur sont gérés par l'AGESSA ou la maison des artistes suivant l'activité, pour tout l'aspect social.
- L'activité de l'EURL n'a pas permis de toucher les droits sur les créations .
Je suis donc sans revenus imposables depuis 2008, ni comme gérant ou actionnaire, ni comme auteur.
Le RSI persiste à refuser tenir compte non seulement, de l'absence totale de rémunération en phase de démarrage, en pleine crise.
Alors que :
- d'un coté, bénéficiaire de l'ACCRE,
j'ai perçu l'ASS durant la première année,
puis rien durant quelques mois et le RSA depuis quelques mois,
- d'un autre coté le comportement du SRI est celui d'un prédateur abusif et irresponsable.
S'il existe une solution pour se défendre collectivement, j'en serai !
- J'ai monté en 2008 une EURL, une petite agence de communication dont je suis l'actionnaire unique et le gérant, expressément déclaré comme non rémunéré.
- Elle doit faire la jonction entre les clients et mon activité d'artiste auteur, texte, photographie, multimédia qui représentent l'essentiel de l'acte.
- Les statuts d'artiste auteur sont gérés par l'AGESSA ou la maison des artistes suivant l'activité, pour tout l'aspect social.
- L'activité de l'EURL n'a pas permis de toucher les droits sur les créations .
Je suis donc sans revenus imposables depuis 2008, ni comme gérant ou actionnaire, ni comme auteur.
Le RSI persiste à refuser tenir compte non seulement, de l'absence totale de rémunération en phase de démarrage, en pleine crise.
Alors que :
- d'un coté, bénéficiaire de l'ACCRE,
j'ai perçu l'ASS durant la première année,
puis rien durant quelques mois et le RSA depuis quelques mois,
- d'un autre coté le comportement du SRI est celui d'un prédateur abusif et irresponsable.
S'il existe une solution pour se défendre collectivement, j'en serai !
Et quand on est agent commercial, avec un revenu très bas sur 2009 et une reprise d'activité salariée en 2010 ?
Là on ne parle pas de SARL ou EURL ? Avez-vous déjà vécu cette situation ?
Je compte bien me battre pour ne pas payer en double.
Si vous avez des tuyaux, n'hésitez pas.
Pour info, il vaut mieux éviter de téléphoner au RSI - se déplacer (oui, je sais, c'est difficile quand on travaille) et confirmer par écrit ensuite.
Oui,ils sont très lourds en général.
Merci pour votre réponse si vous êtes dans la même situation que moi.
Là on ne parle pas de SARL ou EURL ? Avez-vous déjà vécu cette situation ?
Je compte bien me battre pour ne pas payer en double.
Si vous avez des tuyaux, n'hésitez pas.
Pour info, il vaut mieux éviter de téléphoner au RSI - se déplacer (oui, je sais, c'est difficile quand on travaille) et confirmer par écrit ensuite.
Oui,ils sont très lourds en général.
Merci pour votre réponse si vous êtes dans la même situation que moi.
au bout d un an d activite ta mere a du choisir entre l un ou l autre des regime ou salariee ou tns passer l annee elle doit donc de l argent au rsi amicalement
La législation juridique et financière évolue en permanence...