Delai d acceptation du pass foncier
Résolu/Fermé
julie
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timmi091104 -
timmi091104 -
Bonjour,
Nous avons faits les premières démarches concernant le pass foncier, nous avons constitués le dossier , donnés tous les documents demandés il y a maintenant 1 mois de cela.
Je voudrais savoir pour ceux qui sont déjà passés en pass foncier au bout de combien de temps ont ils eu la réponse (1% logement , credit foncier et le maire) définitive leur disant que leur dossier etait accepté?
Merci pour vos réponses car attendre sans savoir quand nous aurons la réponse c est très long, si j 'avais au moins une petite idée du délai ca m aiderai a patienter.
Nous avons faits les premières démarches concernant le pass foncier, nous avons constitués le dossier , donnés tous les documents demandés il y a maintenant 1 mois de cela.
Je voudrais savoir pour ceux qui sont déjà passés en pass foncier au bout de combien de temps ont ils eu la réponse (1% logement , credit foncier et le maire) définitive leur disant que leur dossier etait accepté?
Merci pour vos réponses car attendre sans savoir quand nous aurons la réponse c est très long, si j 'avais au moins une petite idée du délai ca m aiderai a patienter.
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5 réponses
les délais sont très long moi j ai signé ma promesse de vente le 5 décembre 2008 et je doit passer chez le notaire en juillet 2009.mon offre de pret a été édité en février,j ai eu mon permis le 9 avril, ma subvention de 3000 euros le 8 juin mais quand tu a ton permis de construire le collecteur (CIL,astria ..) ne prete pas l'argent avant les 3 mois de recours administratif donc j'attend le 9 juillet.le pass foncier est plus dur a obtenir en maitrise d'oeuvre.
Bonjour,
de notre coté, le dossier est "en cours",
compromis de vente du terrain signé en mars pour le "bloquer", contrat de construction signé, obtention de la subvention du Conseil Général, dépot de la demande de permis de construire fin juin, envoi du dossier au CIL et passage en commission la semaine prochaine !!
on est plus qu'impatient mais en lisant tous vos messages, je désespère !!
quelqu'un peut m'expliquer clairement dans quel sens les choses avancent une fois que le CIL accepte le dossier ?!?
merci d'avance,
de notre coté, le dossier est "en cours",
compromis de vente du terrain signé en mars pour le "bloquer", contrat de construction signé, obtention de la subvention du Conseil Général, dépot de la demande de permis de construire fin juin, envoi du dossier au CIL et passage en commission la semaine prochaine !!
on est plus qu'impatient mais en lisant tous vos messages, je désespère !!
quelqu'un peut m'expliquer clairement dans quel sens les choses avancent une fois que le CIL accepte le dossier ?!?
merci d'avance,
Nous aussi ca a été long, on a démarré en aout le dossier ( fin aout ), et la maison commence à se construire demain :-) . Il y a eu de nombreux retards ( permis de construire, subvention ) mais on y a gagné ( 45000€ a taux 0 ) et 4000€ de subvention, c'est long mais ca en vaut la peine, rien que pour l'économie réalisée :-)
Bonjour,
depuis mon dernier message, on a signé le bail à construction, on l'a renvoyé au 1% et on l'a eu en retour signé par le 1%,
maintenant on attends que notre banquier revienne de congé pour finaliser l'offre (le 24/11) et on attends la convocation du notaire du 1%,
j'aimerais bien avoir des infos des personnes qui sont déjà passé par là pour m'éclairer niveau délai parce que l'attente semble interminable !!!! comment les choses se sont passées pour vous ??????
merci d'avance,
depuis mon dernier message, on a signé le bail à construction, on l'a renvoyé au 1% et on l'a eu en retour signé par le 1%,
maintenant on attends que notre banquier revienne de congé pour finaliser l'offre (le 24/11) et on attends la convocation du notaire du 1%,
j'aimerais bien avoir des infos des personnes qui sont déjà passé par là pour m'éclairer niveau délai parce que l'attente semble interminable !!!! comment les choses se sont passées pour vous ??????
merci d'avance,
Bonjour,
Nous nous avons obtenu un taux de 3.90% sur 25 ans que se soit à la caisse d'épargne ou au crédit agricole.
Je voudrais revenir sur les délais du pass-foncier, moi j'habite en deux-sevres, la commission se réunie tous les 10 jours et depuis que le bail à construction a été remplacé par le prêt pass-foncier les démarches sont plus rapides.
Moi j'aui envoyé mon dossier au CIL le 09/12/09, je vous dirai quand mes 30000€ me seront versés.
Nous nous avons obtenu un taux de 3.90% sur 25 ans que se soit à la caisse d'épargne ou au crédit agricole.
Je voudrais revenir sur les délais du pass-foncier, moi j'habite en deux-sevres, la commission se réunie tous les 10 jours et depuis que le bail à construction a été remplacé par le prêt pass-foncier les démarches sont plus rapides.
Moi j'aui envoyé mon dossier au CIL le 09/12/09, je vous dirai quand mes 30000€ me seront versés.
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