Delai d acceptation du pass foncier
Résolu/Fermé
julie
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timmi091104 -
timmi091104 -
Bonjour,
Nous avons faits les premières démarches concernant le pass foncier, nous avons constitués le dossier , donnés tous les documents demandés il y a maintenant 1 mois de cela.
Je voudrais savoir pour ceux qui sont déjà passés en pass foncier au bout de combien de temps ont ils eu la réponse (1% logement , credit foncier et le maire) définitive leur disant que leur dossier etait accepté?
Merci pour vos réponses car attendre sans savoir quand nous aurons la réponse c est très long, si j 'avais au moins une petite idée du délai ca m aiderai a patienter.
Nous avons faits les premières démarches concernant le pass foncier, nous avons constitués le dossier , donnés tous les documents demandés il y a maintenant 1 mois de cela.
Je voudrais savoir pour ceux qui sont déjà passés en pass foncier au bout de combien de temps ont ils eu la réponse (1% logement , credit foncier et le maire) définitive leur disant que leur dossier etait accepté?
Merci pour vos réponses car attendre sans savoir quand nous aurons la réponse c est très long, si j 'avais au moins une petite idée du délai ca m aiderai a patienter.
5 réponses
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les délais sont très long moi j ai signé ma promesse de vente le 5 décembre 2008 et je doit passer chez le notaire en juillet 2009.mon offre de pret a été édité en février,j ai eu mon permis le 9 avril, ma subvention de 3000 euros le 8 juin mais quand tu a ton permis de construire le collecteur (CIL,astria ..) ne prete pas l'argent avant les 3 mois de recours administratif donc j'attend le 9 juillet.le pass foncier est plus dur a obtenir en maitrise d'oeuvre.
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moi je suis dégouté on devais signé le terrain avant la fin de l année et on peut toujours attendre car la commission pour la subvention ne se réunira pas avant avril 2010 c horrible je suis désespéré et les vendeur de notre terrain sont super déçu aussi donc si vous êtes en attente comme moi, cilova ne transmettra aucun dossier avant avril donc prochaine commission la dernière vient de passé en nov et il clôture le budget pour cette année il y a trop de demande c affolant et super long mon constructeur me dit qu on compte avoir notre maison d ici un an il y a de quoi péter les plombs en plus on va tomber dans l hiver pour finir notre maison mikit hors d eau hors d air
allez un peu de soutien me ferai pas de mal
a bientôt- oui nous sommes apparement dans le meme bateau nous faisons construire dans l oise region compiegnoise ,quel periple pour devenir proprio on l aura bien merité ,notre panneau de construction va avoir le temps de pourir sur le terrain le tps qu on signé le terrain et que la pelleteuse commence !!!!!pffff trop et dire que je pensais que 2 mois pour le permis etait long je m attendais pas a attendre autant apres pour cette subvention enfin courrage de toute facon on a pas le choix
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Bonjour,
de notre coté, le dossier est "en cours",
compromis de vente du terrain signé en mars pour le "bloquer", contrat de construction signé, obtention de la subvention du Conseil Général, dépot de la demande de permis de construire fin juin, envoi du dossier au CIL et passage en commission la semaine prochaine !!
on est plus qu'impatient mais en lisant tous vos messages, je désespère !!
quelqu'un peut m'expliquer clairement dans quel sens les choses avancent une fois que le CIL accepte le dossier ?!?
merci d'avance, -
Nous aussi ca a été long, on a démarré en aout le dossier ( fin aout ), et la maison commence à se construire demain :-) . Il y a eu de nombreux retards ( permis de construire, subvention ) mais on y a gagné ( 45000€ a taux 0 ) et 4000€ de subvention, c'est long mais ca en vaut la peine, rien que pour l'économie réalisée :-)
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Bonjour,
depuis mon dernier message, on a signé le bail à construction, on l'a renvoyé au 1% et on l'a eu en retour signé par le 1%,
maintenant on attends que notre banquier revienne de congé pour finaliser l'offre (le 24/11) et on attends la convocation du notaire du 1%,
j'aimerais bien avoir des infos des personnes qui sont déjà passé par là pour m'éclairer niveau délai parce que l'attente semble interminable !!!! comment les choses se sont passées pour vous ??????
merci d'avance,-
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Bonjour,
Nous nous avons obtenu un taux de 3.90% sur 25 ans que se soit à la caisse d'épargne ou au crédit agricole.
Je voudrais revenir sur les délais du pass-foncier, moi j'habite en deux-sevres, la commission se réunie tous les 10 jours et depuis que le bail à construction a été remplacé par le prêt pass-foncier les démarches sont plus rapides.
Moi j'aui envoyé mon dossier au CIL le 09/12/09, je vous dirai quand mes 30000€ me seront versés. -
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alors kiwi ? :-)
Nous la maison est à 60% ^^ elle est hors d'eau / hors d'air, ils font l'intérieur la .
La législation juridique et financière évolue en permanence...