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1 réponse
Bonjour mimi
Si vous relevé de la régime de la déclaration controlée, vous devez effectivement remplir la ligne A avec le montant figurant en case CP (votre bénéfice) de votre déclaration 2035 feuillet B.
Cependant, ce n'est pas tout. Il faut ajouter à ce montant les revenus de remplacement, exonérations et déduction fiscales (vous devez d'ailleurs également mettre les revenus de remplacement sur la ligne D et les exo. et déduction fiscale sur la ligne C).
Pour les déductions fiscales, elle se trouvent notamment sur votre déclaration 2035 feuillet A en case BU.
Les éxonération se trouvent quant à elle sur la 2035 feuillet B en cases CS, AW, CU, AX.
Cependant, vous n'avez peut être aucun montant dans ces cases et donc rien à ajouter à la case CP.
Si on prend un exemple :
Case CP : 20000
Case BU : 1500
Case BT : 4000
-> Vous devrez alors remplir votre déclaration URSSAF :
Ligne A (revenus de l'activité conventionnée) : 21500 (20000+1500)
Ligne C (exo et déduction fiscales) : 1500
Ligne E (cotisations sociales obligatoires) : 4000
Ensuite, en fonction de votre activité, vous pouvez avoir une ligne F et/ou une ligne G à renseigner. Par exemple, les dentistes doivent mentionner en ligne F le taux d'URSSAF figurant sur leur relevé individuel d'activité et de prescription, et les infirmières doivent remplir le total des honoraires de l'activité conventionnée en ligne F et le montant des dépassements en ligne G (ces 2 renseignements se trouvent totalement ou partiellement sur le SNIR). Etc ...
Cependant, si vous avez fait faire votre déclaration 2035 par un comptable, il suffit de lui donner la déclaration URSSAF et il se chargera de la faire pour vous.
Voilà et bon courage.
Si vous relevé de la régime de la déclaration controlée, vous devez effectivement remplir la ligne A avec le montant figurant en case CP (votre bénéfice) de votre déclaration 2035 feuillet B.
Cependant, ce n'est pas tout. Il faut ajouter à ce montant les revenus de remplacement, exonérations et déduction fiscales (vous devez d'ailleurs également mettre les revenus de remplacement sur la ligne D et les exo. et déduction fiscale sur la ligne C).
Pour les déductions fiscales, elle se trouvent notamment sur votre déclaration 2035 feuillet A en case BU.
Les éxonération se trouvent quant à elle sur la 2035 feuillet B en cases CS, AW, CU, AX.
Cependant, vous n'avez peut être aucun montant dans ces cases et donc rien à ajouter à la case CP.
Si on prend un exemple :
Case CP : 20000
Case BU : 1500
Case BT : 4000
-> Vous devrez alors remplir votre déclaration URSSAF :
Ligne A (revenus de l'activité conventionnée) : 21500 (20000+1500)
Ligne C (exo et déduction fiscales) : 1500
Ligne E (cotisations sociales obligatoires) : 4000
Ensuite, en fonction de votre activité, vous pouvez avoir une ligne F et/ou une ligne G à renseigner. Par exemple, les dentistes doivent mentionner en ligne F le taux d'URSSAF figurant sur leur relevé individuel d'activité et de prescription, et les infirmières doivent remplir le total des honoraires de l'activité conventionnée en ligne F et le montant des dépassements en ligne G (ces 2 renseignements se trouvent totalement ou partiellement sur le SNIR). Etc ...
Cependant, si vous avez fait faire votre déclaration 2035 par un comptable, il suffit de lui donner la déclaration URSSAF et il se chargera de la faire pour vous.
Voilà et bon courage.
9 juin 2016 à 09:50
13 juin 2016 à 05:38
Pour la ligne A, du coup, faut il ajouter le montant déclaré en ligne BT(charges obligatoires) ou ceux déclarés en ligne BU (facultatives)?
Merci.
13 juin 2016 à 05:48
Ligne A: ligne CP + ligne BU (cotisations facultatives)+ revenus de remplacement (indemnités mater ou maladie)
Ligne C: on renote les revenus de remplacement (indemnités mater ou maladie)
Ligne D: ligne BT (cotisations obligatoires)