Signature chez le notaire en retard! HELP !!!
aurélie51a
Messages postés
8
Statut
Membre
-
aurélie51a Messages postés 8 Statut Membre -
aurélie51a Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour à tous,
J'ai signé un compromis le 11 mars 2009. Il y avait une condition suspensive au 24 avril 2009 et date butoire de signature le 2 juin 2009.
Je suis passée par un courtier qui m'a négocié mon taux puis pris rendez-vous à la banque. Le rendez-vous à la banque à été décalée (à cause de la banque en me disant que j'avais largement le temps).
Bref, me voici le 23 Avril, la banque me donne un accord de principe (sous réserve de l'accord de l'assurance). Le banquier me dit que l'accord de principe est suffisant pour lever la condition suspensive (moi je l'ai cru). Or mon notaire me dit il y a 1 semaine que ce n'est pas suffisant (ah ben oui mais là on est déjà le 11 mai)
Après avoir secoué tous le monde (banquier courtier, assurance), il a fallu 1 mois pour avoir l'accord de l'assurance (parce que je me suis fais opérée des ligaments croisés le 28 avril).
Aujourd'hui j'ai l'accord de l'assurance, sauf que maintenant ils ont un problème informatique et donc la banque ne voit pas l'accord de l'assurance dans leur système informatique.
Résultat je viens d'apprendre hier que mon offre de prêt ne pourrait pas être édité avant le 26 mai!!!! je suis folle de rage...et je subi complètement.
Ma signature le 2 juin c'est râpé. Est-ce que je risque de payer des dommages et intérêts (sachant que du coup pour la condition suspensive elle n'est pas réalisée dans les temps (pas d'offre de prêt au 24 avril) et que je ne respecte pas la date butoire du compromis))
Pour le moment j'estime le retard de signature à 2 semaines. Je suis stréssée et épuisée moralement
Merci à tous ceux qui pourront m'aider et me donner des conseils.
Cordialement,
Aurélie
J'ai signé un compromis le 11 mars 2009. Il y avait une condition suspensive au 24 avril 2009 et date butoire de signature le 2 juin 2009.
Je suis passée par un courtier qui m'a négocié mon taux puis pris rendez-vous à la banque. Le rendez-vous à la banque à été décalée (à cause de la banque en me disant que j'avais largement le temps).
Bref, me voici le 23 Avril, la banque me donne un accord de principe (sous réserve de l'accord de l'assurance). Le banquier me dit que l'accord de principe est suffisant pour lever la condition suspensive (moi je l'ai cru). Or mon notaire me dit il y a 1 semaine que ce n'est pas suffisant (ah ben oui mais là on est déjà le 11 mai)
Après avoir secoué tous le monde (banquier courtier, assurance), il a fallu 1 mois pour avoir l'accord de l'assurance (parce que je me suis fais opérée des ligaments croisés le 28 avril).
Aujourd'hui j'ai l'accord de l'assurance, sauf que maintenant ils ont un problème informatique et donc la banque ne voit pas l'accord de l'assurance dans leur système informatique.
Résultat je viens d'apprendre hier que mon offre de prêt ne pourrait pas être édité avant le 26 mai!!!! je suis folle de rage...et je subi complètement.
Ma signature le 2 juin c'est râpé. Est-ce que je risque de payer des dommages et intérêts (sachant que du coup pour la condition suspensive elle n'est pas réalisée dans les temps (pas d'offre de prêt au 24 avril) et que je ne respecte pas la date butoire du compromis))
Pour le moment j'estime le retard de signature à 2 semaines. Je suis stréssée et épuisée moralement
Merci à tous ceux qui pourront m'aider et me donner des conseils.
Cordialement,
Aurélie
A voir également:
- Signature chez le notaire en retard! HELP !!!
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Exemple de procuration pour signature - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Retard de livraison - Guide
- Prix pacs chez notaire - Guide
- Modèle lettre notaire qui ne répond pas - Guide
5 réponses
Je pense qu'une solution à l'amiable est possible. Compte tenu de l'état du marché immobilier, en stagnation depuis des mois, le vendeur ne doit pas se montrer difficile. L'année dernière j'ai retardé la signature d'un mois parce que ça arrangeait le vendeur, qui échappait ainsi à une imposition plus lourde sur la plus-value. Donc, quand il y a de la bonne volonté des petits arrangements restent possibles.
Si vous ne vous présentez chez le notaire le jour de la signature, ce risque existe. Mais si vous prenez l'initiative d'en parler vous-même au notaire et au vendeur, pour repousser la date, vous pouvez vous en sortir. Le notaire a intérêt à ce que la transaction soit conclue, le vendeur aussi -je suppose qu'il n'a pas trouvé un meilleur acheteur depuis. Dans mon cas, je n'ai pas fait du zèle car j'allais être voisin avec le vendeur -pour ne pas compliquer mes relations de voisinage, de copropriété etc.- ainsi on est allés au delà de la date limite du compromis par accord oral.
Autrement dit, si vous vous contentez de dire "voilà, nous sommes le 2 juin et je n'ai pas l'accord de la banque" la vente sera annulée et tout le monde va y perdre. Vous, de votre côté vous avez cet atout. Si le vendeur se montre têtu, rappelez-lui tous les sens du mot "transaction"; d'autant plus que vous avez été opérée entre temps. Ne soyez pas aussi pessimiste. C'est vous qui achetez après tout. Le notaire et le vendeur doivent déjà se sentir heureux dans le contexte actuel.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...