Moutons!!!!
manoune
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Tartine.K Messages postés 256 Date d'inscription Statut Membre -
Tartine.K Messages postés 256 Date d'inscription Statut Membre -
Bonjour,
j' habite dans un hameau et mon voisin a mit 8 mouton avec des cloches dans son terrain.En sachant que ce sont des maisons de villages et que son terrain est mitoyen au notre.Ce troupeau ne lui appartenant pas à t il le droit de les parquer dans ce terrain.Ou il y a t il des lois.
merci d avance
j' habite dans un hameau et mon voisin a mit 8 mouton avec des cloches dans son terrain.En sachant que ce sont des maisons de villages et que son terrain est mitoyen au notre.Ce troupeau ne lui appartenant pas à t il le droit de les parquer dans ce terrain.Ou il y a t il des lois.
merci d avance
2 réponses
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J'aime les moutons dans la prairie
J'aime les moutons enrubannés
J'aime les moutons quand ils sourient
Si sensibles sont les Brinvilliers
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ce hameau appartient à une commune, il faut vous renseigner en mairie, il y a autant d'arrêtés, d'usages et de coutumes que de communes
pour ce qui est des "cloches", il y a en a tout autant en ville, qui raisonnent comme des tambours
personnellement aux moutons, je préfère les oies, elles sont excellentes pour avertir de la présence d'intrus !
La législation juridique et financière évolue en permanence...