droit su la maison

Question

Bonjour,
je suis séparée de mon mari depuis 2000 et divorcée depuis 2003  .lors de notre separation la maison n etait pas finie . a ce jour JE l ai terminer et je regle depuis le debut toutes les traite ainsi que les impots fonciers. j aimerais savoir si mon ex mai a des droit sur cette maison sachant qu il n a jamais donne le moindre sous pour les traites les impots et meme pas la pension alimentaire ,pour ses trois enfants. je regle aussi toute les dettes .j ai fait appel au notaire pour faire la separation de bien et il refuse de signer il veut que je vende et je ne veux pas . comment faire pour qu il  aiaucun sur cette maison qu il n a pas payer. sachant que nous n avons regler que trois traites en commun.puis je faire une donation aux enfants. merci

Marie S · Answer

Reste à savoir sous quel régime juridique vous êtes mariés, et normalement le notaire est seul apte à vous conseiller.
Posez votre question sur le forum donation-succession, il y a parfois des clercs de notaire qui répondent.

naslig · Answer

merci

GERDAN · Answer

Si votre mari fait de le résistance vous serez obligé de saisir un tribunal et vous faire assister par un avocat.

naslig · Answer

bonjour
merci de votre reponse
dois je attendre la fin du credit et ai je des chances merci

Marie S · Answer

Puisque vous étiez mariés la liquidation intervient en fin de procédure par un notaire désigné par le juge.

naslig · Answer

aucun notaire n a etait designe ;je suis donc aller en voir un qui a convoquer mon mari et celui ci a refuser de signer .

Marie S · Answer

Dans ce cas il va falloir aller au tribunal pour sortir de l'indivision (car on suppose que c'est une indivision).

chipou · Answer

Bonjour,

Il ne faut pas attendre trop longtemps et surtout pas la fin du crédit!!

Car sinon Mr aura droit à la moitié tout comme vous. Et en plus il peut vous demander
une compensation du fait que vous habitez la maison et que vous n'avez pas
de loyer à régler.
Prenez les conseils d'un avocat et du notaire pour régler votre affaire au mieux.
(juste pour info, une connaissance qui était séparée mais non divorcée, qui a pris en charge tout comme vous
les dettes et les mensualités des prêts immobiliers. 
Lorsqu'elle a divorcé trois mois avant l'échéance du crédit, elle a appris que son ex aurait la moitié
de la maison)
 Bien sur cela dépend aussi de votre régime matrimoniale.
 Mais attention si vous êtes sous le régime de la communauté.
Codialement

naslig · Answer

mais j ai vu un avocat et un notaire ils me disent d attendre la fin du credit car  a ce moment la il me devra la moitie des quinze annees que j ai payer, plus la pension alimentaire des enfants jamais reglée donc 15 annee aussi;et la moitie des credit qui etaient notifie au jugement et qu il ne regle pas ;et l imdemnisation des coup et blessure qu il ne m a jamais versee,mais moi ca me fait peur car la maison etait en construction lors de notre separation,il n y avait que les mur et le toit(nous la batissions seuls )et avec l aide d amis et de la famille nous l avons finis donc elle a plus de valeur qu a notre separation ;mais je puisje pas faire une donation a mes enfants

Droit su la maison

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters