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3 réponses
Bonjour,
oui voyus pouvez le faire mais
en ouvrant un contrat d'assurance démembré également.
Cordialement
oui voyus pouvez le faire mais
en ouvrant un contrat d'assurance démembré également.
Cordialement
Re,
Vous souscrivez un contrat d'assurance vie à votre nom
(en tant que nu propriétaire) et vous demandez que le montant des intérêts
soit versé sur le compte de votre maman (en tant usufruitière).
Fiscalement ce n'est pas à vous directement de votre compte de verser le montant des intérêts sur le compte de votre maman).
Sinon c'est vous qui serait fiscalisé sur le montant des intérets, vous ne respectez plus plus le choix faiut sur l'acte de succession (même si dans les faits vous redonner les intérêts à votre maman).
J'espère que je suis assez claire
Quant à la clause bénéficiaire du contrat d'assurance, vous pouvez indiquer les personnes que vous souhaitez.
Souvent le banquier n'est pas forcemment au courant de ces montages et ne veut pas s'embêter.
Los de la clôture du compte titres, vous n'avez rien à déclarer aux impots,
s'il y a plus value (étant donné les temps actuel.....), vous serez fiscaliser pour 2010
sur le montant de la plus value réalisée.
Cordialement
Vous souscrivez un contrat d'assurance vie à votre nom
(en tant que nu propriétaire) et vous demandez que le montant des intérêts
soit versé sur le compte de votre maman (en tant usufruitière).
Fiscalement ce n'est pas à vous directement de votre compte de verser le montant des intérêts sur le compte de votre maman).
Sinon c'est vous qui serait fiscalisé sur le montant des intérets, vous ne respectez plus plus le choix faiut sur l'acte de succession (même si dans les faits vous redonner les intérêts à votre maman).
J'espère que je suis assez claire
Quant à la clause bénéficiaire du contrat d'assurance, vous pouvez indiquer les personnes que vous souhaitez.
Souvent le banquier n'est pas forcemment au courant de ces montages et ne veut pas s'embêter.
Los de la clôture du compte titres, vous n'avez rien à déclarer aux impots,
s'il y a plus value (étant donné les temps actuel.....), vous serez fiscaliser pour 2010
sur le montant de la plus value réalisée.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 mai 2009 à 10:32
Je ne suis pas sur de tout saisir, vous voulez parler d'un contrat d'assurance vie avec clause bénéficiaire démembrée ? Quel est l'intérêt ?
Et au niveau des démarches fiscales, ai-je quelques chose à déclarer lors de la clôture du compte titres ?
Cordialement.