Cloturer compte titres démembré
Mok
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Mok -
Mok -
Bonjour,
Je suis suis nu propriétaire d'un compte titres avec ma mère depuis le décès de mon père.
Ma mère perçoit des intérêts, elle est usufruitière.
Jusque là la situation lui convenait très bien, grâce à des revenus de l'ordre de 3 / 4 %
Avec la situation actuelle, ses revenus sont tombés sous la barre des 1%, avec les frais de gestion cela revient finalement plus cher d'avoir un compte titres que de ne pas en avoir...
Je souhaiterai savoir s'il est possible de clôturer ce compte titres et les modalités (notamment légales et fiscales), sachant que ma mère a 80 ans.
Le banquier me dit que c'est mieux de "laisser comme ça" mais je préfèrerai si possible, placer les sommes sur de l'assurance vie et lui reverser les intérêts.
Merci par avance.
Je suis suis nu propriétaire d'un compte titres avec ma mère depuis le décès de mon père.
Ma mère perçoit des intérêts, elle est usufruitière.
Jusque là la situation lui convenait très bien, grâce à des revenus de l'ordre de 3 / 4 %
Avec la situation actuelle, ses revenus sont tombés sous la barre des 1%, avec les frais de gestion cela revient finalement plus cher d'avoir un compte titres que de ne pas en avoir...
Je souhaiterai savoir s'il est possible de clôturer ce compte titres et les modalités (notamment légales et fiscales), sachant que ma mère a 80 ans.
Le banquier me dit que c'est mieux de "laisser comme ça" mais je préfèrerai si possible, placer les sommes sur de l'assurance vie et lui reverser les intérêts.
Merci par avance.
A voir également:
- Modèle lettre clôture compte titre
- Modele lettre cloture compte bancaire - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Modèle lettre de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Lettre déblocage compte bancaire suite décès - Guide
- Modele lettre demission association - Guide
- Modele lettre de candidature - Guide
3 réponses
Bonjour,
oui voyus pouvez le faire mais
en ouvrant un contrat d'assurance démembré également.
Cordialement
oui voyus pouvez le faire mais
en ouvrant un contrat d'assurance démembré également.
Cordialement
Re,
Vous souscrivez un contrat d'assurance vie à votre nom
(en tant que nu propriétaire) et vous demandez que le montant des intérêts
soit versé sur le compte de votre maman (en tant usufruitière).
Fiscalement ce n'est pas à vous directement de votre compte de verser le montant des intérêts sur le compte de votre maman).
Sinon c'est vous qui serait fiscalisé sur le montant des intérets, vous ne respectez plus plus le choix faiut sur l'acte de succession (même si dans les faits vous redonner les intérêts à votre maman).
J'espère que je suis assez claire
Quant à la clause bénéficiaire du contrat d'assurance, vous pouvez indiquer les personnes que vous souhaitez.
Souvent le banquier n'est pas forcemment au courant de ces montages et ne veut pas s'embêter.
Los de la clôture du compte titres, vous n'avez rien à déclarer aux impots,
s'il y a plus value (étant donné les temps actuel.....), vous serez fiscaliser pour 2010
sur le montant de la plus value réalisée.
Cordialement
Vous souscrivez un contrat d'assurance vie à votre nom
(en tant que nu propriétaire) et vous demandez que le montant des intérêts
soit versé sur le compte de votre maman (en tant usufruitière).
Fiscalement ce n'est pas à vous directement de votre compte de verser le montant des intérêts sur le compte de votre maman).
Sinon c'est vous qui serait fiscalisé sur le montant des intérets, vous ne respectez plus plus le choix faiut sur l'acte de succession (même si dans les faits vous redonner les intérêts à votre maman).
J'espère que je suis assez claire
Quant à la clause bénéficiaire du contrat d'assurance, vous pouvez indiquer les personnes que vous souhaitez.
Souvent le banquier n'est pas forcemment au courant de ces montages et ne veut pas s'embêter.
Los de la clôture du compte titres, vous n'avez rien à déclarer aux impots,
s'il y a plus value (étant donné les temps actuel.....), vous serez fiscaliser pour 2010
sur le montant de la plus value réalisée.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je ne suis pas sur de tout saisir, vous voulez parler d'un contrat d'assurance vie avec clause bénéficiaire démembrée ? Quel est l'intérêt ?
Et au niveau des démarches fiscales, ai-je quelques chose à déclarer lors de la clôture du compte titres ?
Cordialement.