mon ex ne paie pas la pension pour notre filsRésolu/Fermé

Question

Bonjour,

je vivais en union libre avec mon ex - de cette union, est né un formidable petit garcon. Aujourd'hui, notre fils a 3ans. Je suis séparée de mon ex depuis mars 2008 - j'ai lancé une procédure pour la garde de notre fils auprès du juge des affaires familiales, et le jugement a été rendu en septembre 2008. Mon ex doit verser une pension de 300e/mois pour éducation de notre fils. il a sa garde un w-end sur 2 et moitié des vacances scolaires. Les 300e, il les a versé une fois depuis (en espèces), en sept08. Depuis, c'est du n'importe quoi. Je lui ai demandé de faire un virement permanent, mais il ne veut rien entendre. Les mois suivants, j'ai recu 150e en espèces en oct et nov08 (mais à date irrégulière). Puis en décembre, 140e en espèces. Puis janvier09, je lui ai ddé pourquoi il ne me versait pas les 300e défini par le jugement - il m'a répondu qu'il avait estimé que c'était bien trop !! hallucinant !!! le pb, c'est que j'ai peur de lui, car en fait je me suis séparé de lui, car il me cognait (pas tous les jours, mais ça arrivait au moins 1x/mois), d'ailleurs à l'époque j'avais fait une déposition à la gendarmerie - mon ex est quelqu'un de très impulsif et très macho - donc par peur, j'ai tendance à éviter les conflits - c'est pourquoi, jusquà présent, je n'ai osé faire aucune démarche à son encontre - mais ça ne peut plus durer... son argent, je n'en ai pas besoin, j'ai toujours su m'assumer et j'assume entièrement l'éducation de mon fils - mais si je fais une démarche, c'est pour mon fils - car j'estime que c'est bien trop simple pour mon ex. Etre père, ce n'est pas juste se montrer devant ses copains et faire le beau. En fait, depuis notre séparation, il n'a toujours pas de logement - il vit chez son petit frère. Lorsqu'il a la garde de notre fils, il l'emmène chez ses parents. En clair,mon fils a besoin de stabilité, comme tous les enfants, et chez son père, il se fait ballader de droite à gauche. Pour ma part, je travaille à plein temps -je paie un loyer de 650e, j'ai une voiture (donc assurance, essence, etc...), je paie ttes les factures du quotidien (EDF, gaz, tél, alimentation), la crèche pour la garde de mon fils me coute 150e/mois. Et je trouve désolant que mon ex ne se responsabilise pas davantage... ca me fait mal - il est clair, que je ne parle pas de ces soucis à mon fils, car j'estime que ce sont des problèmes d'adultes. Et mon fils a besoin d'un papa dont il peut être fier. Mais franchement, j'ai vraiment l'impression que mon ex nous prend pour des "cons". Je voudrai donc savoir ce qu'il est possible de faire pour obtenir cette pension de manière régulière, ou au moins, faire constater que la pension n'est pas versé régulièrement et surtout pas dans son intégralité (pour que en cas de litige un jour, je puisse prouver que mon ex n'a pas assuré pour son fils). Car une chose est claire, si mes ex beaux-parents n'avaient pas réagi, mon ex aurait tiré un trait sur son fils- tout ce qu'il fait, c'est pour m'embêter moi, et moi seule. il me menace souvent de demander la garde totale de mon fils, et sincèrement, je ne le supporterai pas. Donc, si ce jour devait arrivé, j'aimerai avoir des preuves de non versement de cette pension.
Mon récit est long, et merci d'avance d'avoir pris le temps de me lire  - j'attends vos conseils - merci

chris638 · Accepted Answer

Bonsoir patchouly28,
Je suis dans la même situation que toi. La pension alimentaire de ma fille ne m'est pas versée régulièrement et parfois elle m'est versée mais en partie seulement.
Une solution pour récupérer les pensions non versées, c'est de t'adresser à la Caisse d'Allocations Familiales.
Ils sont là aussi pour récupérer les pensions alimentaires non versées ou versées en partie.
Moi je viens de le faire. J'attends des nouvelles de la CAF. Si tu veux je te tiens au courant des résultats. Ca pourrait peut être t'aider dans tes démarches toi aussi.
Voilà je te souhaite une bonne soirée.

EMI38 · Answer

Votre ex conjoint doit vous verser cette pension alimentaire, il vous la doit tous les mois et ne peut y déroger.Si il manque à ses obligations, vous pouvez demander au tribunal d'intervenir pour l'obliger à vous régler. Il est  savoir que le non paiement de la pension alimentaire et passible de prison de nos jours. Monsieur ne peut pas faire comme cela lui chante.La justice est seul juge et fera appliquer le jugement.Je serai vous, je solliciterai le tribunal pour montrer sa mauvaise fois.

marredesex · Answer

Je suis desolée  mais je connais cette situation, un gamin en bas âge, ça ne coute pas 300 euros par mois je suis desolée, faut pas raconter n importe quoi, moi l ex de mon mec, des qu elle recevait la pension , elle filait se faire mettre ses extensions chez le coiffeur!!! je sais qu il ne faut pas généraliser mais je suis ferme, un enfant de trois ans ne coute pas 300 euros par mois, et même si le tribunal la decidé , le père, il n a qu a refaire une demande au tribunal, et puis une mère assume son gamin , la pension, c est juste pour faire chier le père, le harceler au téléphone, faire chier sa nouvelle compagne et surtout se venger!!!
Refaites votre vie et ASSUMEZ sans faire chier

grazziella · Answer

j'ai eu le meme probleme etant jeune, et ma mamn s'est bataille pour pouvoir recuperer ma pension alimentaire que mon pere n'estimais pas necessaire. si tu sait ou ton ex travaille, donne le nom de son entreprise a ton avocat qui s'est occupe de ton dossier, et il pourra faire intervenir le tribunal pour effectuer une saisie sur salaire. ca risque d'etre long, mais il faut savoir que tu peux toucher les arrieres. bon courrage, et meme si tu as peur, pense a ton fils, ca ne va pas etre facile. mon pere a preferer se mettre au chomage que payer. si il change de boulot, tu devra recommencer a chaque fois.

bonnieparker13 · Answer

nous avons raté notre vie de couple réussir notre vie de parent est enrichissant

sophiag · Answer

bonsoir 
je trouve vos messages déplacés en voulant culpabiliser les meres reclamant leur pension alimentaire 

savez vous mesdames qu'un des incidents qui a fait durcir la loi sur les pensions alimentaires provient, en autre , de l'histoire  d'une pauvre femme divorcée avec enfants ne pouvant se chauffer chez elle car elle ne percevait jamais sa pension alimentaire , donc coupure edf et pas de gaz non plus 
je passe sous silence les enfants qui ne mangeaient pas à leur faim et arrive l'hiver, cette femme desesperer , ne sachant pas comment rechauffer ses enfants , allument des bougies pour donner un peu de chaleur dans le foyer familliale et elle s'endort, epuisée par la lutte incenssante qu'elle mene quotidiennement contre son ex 

une bougie tombe et l'appartement s'enflame , toute la famille est retrouvé morte , decédé brulé 

cette histoire boulversa la France entiere et nos politiques commencerent à se pencher sur ce probleme, d'ou le durcissement de la loi 

la loi n'est pas venu s'imposer la par hasard et la pension est du 

maintenant, pour toute celles qui ont un probleme de recouvrement, voici la marche à suivre 

cordialement 

https://www.justice.fr/
Le recouvrement de la pension alimentaire
 pension alimentaire  Lorsqu’un débiteur ne verse pas la pension alimentaire fixée par décision de Justice, le créancier dispose de plusieurs moyens pour en obtenir le paiement.Ces démarches sont également possibles si le versement n’est effectué que de manière irrégulière.Les moyens les plus simples de recouvrement passent par les organismes débiteurs des prestations familiales, ou par la procédure de paiement direct. Mais il existe d’autres voies possibles. Le recouvrement par les organismes débiteurs des prestations familialesL’organisme (généralement la caisse d’allocations familiales) peut se charger de récupérer le montant dû.De plus, il peut verser au créancier l’allocation de soutien familial à titre d’avance sur la pension alimentaire due à ses enfants. Pour que cette allocation lui soit attribuée, trois conditions doivent être réunies :·	il doit justifier d’une décision de justice fixant une pension alimentaire ;·	il doit vivre seul (sans être remarié ou en concubinage);·	les enfants doivent être considérés à sa charge par l’organisme.La caisse d’allocations familiales du créancier, ou l’organisme qui lui verse habituellement ses prestations familiales, peuvent fournir tous renseignements utiles.  Le paiement directCe procédé est le plus simple et le plus rapide en matière de recouvrement de pension alimentaire.Il permet d’obtenir le paiement de la pension par des tiers (employeur, organismes bancaires ou de versement des prestations) disposant de sommes dues au débiteur. Ce moyen de recouvrement peut être utilisé dès qu’une échéance de la pension fixée par décision de justice n’a pas été réglée intégralement.Le paiement direct permet d’obtenir les mensualités impayées depuis maximum 6 mois avant la demande de paiement direct, ainsi que le règlement des mensualités à venir, au fur et à mesure où elles sont dues.Pour mettre en place cette procédure, le créancier devra s’adresser à un huissier de Justice du lieu de sa résidence, lui fournir le jugement relatif à la pension et tout renseignement sur son débiteur (identité, domicile, adresse de l’employeur, immatriculation à la sécurité sociale). L’huissier pourra alors notifier au tiers une demande de paiement direct par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception.Les frais de la procédure sont à la charge du débiteur. Les autres voies possiblesIndépendamment de la procédure de paiement direct, peuvent être utilisées d’autres voies d’exécution. Ces procédures sont particulièrement utiles pour permettre le recouvrement d’une pension due depuis plus de six mois.La saisie-attributionLa saisie-attribution permet notamment au créancier de récupérer immédiatement les sommes disponibles sur les comptes bancaires de son débiteur. Pour mettre en place la procédure de saisie-attribution, le créancier doit être titulaire d’un titre exécutoire, par exemple : acte notarié, ordonnance de non-conciliation, jugement ou convention homologuée par le juge. L’acte de saisie est signifié, par un huissier de Justice, à la banque du débiteur. La collaboration de la banque est obligatoire ; à défaut, elle s’expose à payer les dettes de son client.Sous peine de nullité de la procédure, le débiteur doit être informé par acte d’huissier et dans un délai de 8 jours suivant la signification de l’acte de saisie à la banque.En cas de contestation de la saisie de la part du débiteur, le paiement est différé jusqu’à ce que le juge de l’exécution ait rendu son jugement.L’huissier devra donc présenter à la banque le certificat de non-contestation ou le jugementé cartant la contestation du débiteur afin de libérer les sommes dues.La saisie rémunération ou la saisie sur salaireCette forme de saisie permet de retenir directement la part qui revient au créancier, sur les salaires, pensions ou indemnités du débiteur. Le créancier peut recourir à la procédure de saisie sur rémunération du travail : ·	s’il justifie d’une décision de Justice ayant ordonné le paiement de la pension alimentaire ;·	si le débiteur perçoit des salaires, pensions de retraite ou d’invalidité ou des indemnités de chômage ou de maladie et si l’adresse de son employeur ou de l’organisme qui lui verse ces sommes est connue du créancier.Contrairement à la procédure de paiement direct, cette voie d’exécution ne vaut que pour les sommes impayées au jour de la procédure, et non pour les sommes à venir.La demande doit être adressée au tribunal d’instance du domicile du débiteur accompagnée :·	de la photocopie du jugement relatif à la pension alimentaire ;·	du décompte des sommes dues ;·	de tout renseignement sur le débiteur. Le créancier peut faire les démarches seul, avec l’aide d’un avocat ou d’une personne autorisée par la loi munie d’une procuration. Chaque tribunal d’instance est à même de fournir tout renseignement complémentaire.La saisie-venteLa saisie-vente permet de faire saisir et vendre les biens mobiliers du débiteur. Cette procédure reste rare. 

Le recouvrement par le Trésor public
Si l’une des procédures décrites ci-dessus n’a pas permis le recouvrement de la prestation, les services du Trésor public peuvent, après une demande de la part du créancier, se charger de recouvrer les sommes dues à ce titre. La demande (rédigée suivant le modèle de lettre situé en fin de fiche) devra être adressée au Procureur de la République du tribunal de grande instance du domicile du créancier, par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception. 
Une personne qui ne verse pas, pendant plus de deux mois, à son ex-conjoint, la pension alimentaire due pour leurs enfants ou pour lui-même, commet le délit d’abandon de famille.
Ce délit d’abandon de famille est passible d’une peine d’emprisonnement de 2 ans au plus et de 15 000 € d’amende au plus.
Si le débiteur organise volontairement son insolvabilité pour éviter de payer la pension qu'il doit, le créancier peut porter plainte à ce titre. Le débiteur peut être puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.
Tant que la pension n’est pas révisée, elle est intégralement due par le débiteur.
 
 
 
Modèle de lettre
Pour demander au Procureur de la République le recouvrement par le Trésor public : 
 
Il sera nécessaire de joindre à cette lettre une copie du jugement relatif à la pension alimentaire et tous les documents prouvant que le recouvrement de celle-ci n’a pas puêtre obtenu par une autre procédure.

Angélique · Answer

bonjour aux gens inteligents


vu que mon ex me paye la pensions de nos deux enfants par episode 

si je ne lui donne pas les enfants je risque quoi

Merci de vos réponses

sophiag · Answer

bonjour angelique
une plainte pour non présentation d'enfants qui sera certainement suivie d'effet au bout de certaines recidives 

meme la police peut debarquer chez vous avec le pere pour prendre acte de votre refus de donner les enfants , ce qui restent traumatisant pour les enfants, cela va sans dire 
donnez lui vos enfants et entamez une saisie par huissier pour les dettes alimentaires, cela sera plus logique et plus simple pour vous , car vous reglerez votre probleme de pension et en plus, vos enfants ne subiront pas, sans parler des ennuies que vous vous eviterez 
cordialement

Angélique · Answer

merci de votre réponse

oui mé il et a plus de cent kilometres et veux que c sois moi qu il lui raménent les enfants  ??

sana 2008 · Answer

bonjour 
moi aussi je ne recoit aucin versement mais pour ma partcest parce qui ne declare pas ces revenus .enfin bref cest tres long dexpliquer pourquoi ..

mais la meilleur des solutions cest de demander que ca soit retirer sur son salaire directement a mon avis il faut demander au tresor plubic .et la vous naurez rien a faire ca sera retirer de son salaire et les impots vous paiera par versement ou par cheque .

morena66100 · Answer

bjr moidepuis 5 ans jai jamais rien demandé comme argent pour nos deux garcons 7 et 5 ans mas maintenant je suis travail et jai besoin dun coup de main car les fin de mois se font tres dificil, je lui ai demandé a lamiable il ma dit quil pouvé pas car deja lui sen sortait pas et le pere depuis qu'il a recus la requete du tribunal vien de faire un credit pour un cabriolet donc je compren pas je pense quil fait expres de sendetter pour payer le moins possible voir rien car il ma di quil me donneré rien pour nos garcons....le juge va lui soumetre cette pension quand meme?? car coté travail je trouve pas et jai vraiment besoin dun coup de main..;

morena66100 · Answer

oui moi aussi jai du faire presque la manche lannée derniere pour manger les fins de mois, le pere a son droit de garde et de visite et le pire cest que le linge que jacheté neuf au garcons il le garder car quand il me ramener les enfants il etaient avec des habils vieux et en mauvais etat mais la j'ai refais une requete pour une pension et il est en rogne mais jai pas le choix la je suis sans travail et cest vrai que il ma jurer quil ne donnerai rien et faire le necessaire pour pas payer...donc je vois car il commence avec un credit (beau cabriolet) et c est le 23 mars quon passe devant le juge donc on verra, jespere un minimum, merci du soutien..

magnoan · Answer

Bonjour, alors pour les pensions non versées je connais ca!!!!
il faut établir une tableau pour toutes les pensions qui ont du etre versées et qui doivent etre versées par années et par mois.
regarde si sur ton jugement il y a marqué la révaluation des pensions chaque années(c'est l'augmentation de la pension).
tu dois calculer et marqué ce qu'il ta peu versé avec la date ,la forme, et le montant.
ensuite tu vas déposer plainte pour abandont de famille ou simple portée plainte pour non paiement de pension et prenant tout ton dossier.
avec cette plainte deja il sera convoquer et mis en relation avec un médiateur pénal qui par la suite peu faire une saisi sur salaire.
avec cette plainte tu monte un dossier a la CAF pour une recouvrement de pension...
ce recouvrement de pension va etre payer par la caf a toi, et du coup c'est lui qui sera ponctionner par eux. 
si ton dossier est refusé pour X raison, prend un avocat est bat toi.
je te jure que si tu montre que tu te bat pour ton fils et que tu respecte la loi et que tu montre que ta pas peur de lui ty arrivera.
moi j'ai vecu meme chose mari violent, respecter aucune visite aucune pension.
je me suis battu ,j'ai montrer en fet que les enfants étés le plus inportant et maintenant il paye tout prend ses enfants et plus aucune menace en vers moi car il c que je peus me déffendre seule avec les lois , et sinon il risque la prison tu c!!!! bon courage a toi faut pas te laisser faire , bat toi et tu c c'est a vie!!!

almito · Answer

bonjour a tous,moi aussi je viens de divorcer et j'ai 3 merveilleux garçons qui mon toujours soutenus, leur pere ne m'a jamais versé la moindre pension et ce malgrés une condamnation datant de novembre 2008.j'ai porté plainte 1 fois mais rien,j'ai donné procuration aux allocations familiales pour pouvoir recuperer la pension mais toujours rien,je sait qu'il ne faut pas generaliser mais beucoup de pere font tout pour ce supstituer à leurs  obligations.heureusement j'ai la santé ,je travaille dur pour les elever comme il faut ,le principal c'est qu'ils soit avec moi ,mais c'est quand meme difficile a avaler toutes les entreloupes et la mauvaise fois dont fait l'oject mon ex pour ne pas regler sa condamnation.(ps:il a eté condamné a payer 80 euros par enfants.youpi vive la justice).

JR · Answer

Bonjour,

J'ai lu votre récit avec beaucoup d'émotion, et oui tous ces hommes qui se disent hommes et ne le sont que par l'apparence, c'est humiliant et désolant pour nos enfants de voir que leurs pères n'est que l'ombre d'eux mêmes. Soit, revenons à votre problème, j'ai rencontré et je rencontre aujourd'hui le même problème que vous, à la différence s'est que mon ex avait toujours payé par virement sur mon compte, mais aujourd'hui il a décidé d'arrêter. La cerise sur le gâteau, il a refait sa vie normal cela ne me regarde pas, il lui a fait un enfant, et la petite cerise il la trompe comme moi il m'a trompé pendant des années avant que je me rende compte. Et oui être confiante & romantique ne paye pas toujours, la preuve il a abusé de ma confiance !!! Ce matcho mal dans sa peau me prétexte qu'il ne peut pas payé la réévaluation de la pension soit 9,44€ de plus sur 4ans vous vous imaginez jusqu'où il peut aller, s'est horrible.
Je préserve ma fille de ce soucis, les enfants grandissent, voient et comprennent d'eux mêmes. Son bien être est important pour moi, et tant que mr apporte bien être et épanouissement à ma puce je n'utiliserais aucune procédure contre lui, en revanche pour la pension s'est un devoir, cela coule de source; pour reprendre vos termes être père ce n'est pas juste dire et oui j'ai une fille de 7ans, c'est tout un parcours il faut pouvoir assimiler le fait qu'être  s'est être responsable avant tout et surtout ne pas manquer à son devoir le plus élémentaire. Que les hommes qui lisent ma petite réflexion ne pensent surtout pas que je soi féministe, je suis réaliste. Heureusement pour moi, je sais qu'il existe des hommes responsable et digne.

sophiag · Answer

bonjour 
Merci de rester dans l'esprit de la question juridique et d'éviter les reglements de comptes 

Cordialement

almito · Answer

bonsoir a tous
que puis-je faire de plus pour recuperer la pension alimentaire que doit mon ex mari aux enfants merci pour votre attention

sophiag · Answer

Bonsoir Almito
Vous auriez du ouvrir un sujet pour votre cas spécifique
Sinon, quel jugement avez vous ?
C'est à dire :
Es ce que le jugement vous concerne et dit que la pension doit vous etre payer à vous ?
Au cas ou la pension stipule que la pension doit vous etre régler entre vos mains ..?
dites moi depuis combien de temps n'avez vous pas été payer de votre pension ?

A vous lire
Cordialement

almito · Answer

bonsoir,sophiag
j'ai un jugement du tribunal stipulant que mon ex mari doit me regler la somme de 240 euro pour 3 enfants et ce depuis novembre 2008 reactualisable tous les 1er janvier de chaque année .J'ai reçu de la part de mon ex en mars 2009 un cheque de 240 euro que je n'ai jamais pus encaisser car c'etait un cheque en bois et plus rien . a ce jour il me doit 19 mois de pension .J'ai porté plainte 1 fois en Aout 2009 .Voila ,quels serait vos precieux conseils ? merci

sophiag · Answer

Bonsoir ALmito
Avez vous l'adresse de son employeur ?
Si oui et que vous possedez un jugement établissant la pension, vous demandez à un huissier de justice de faire une saisie directe sur salaire 
J'attend votre réponse 
Cordialement

sophiag · Answer

Altimo 
Je vous poste les trois voies de recours  
https://www.justice.fr/?rubrique=10062&ssrubrique=10202&article=11165
Cordialement

almito · Answer

Bonsoir,merci sophiag pour votre attention à mon egard
Le problème avec mon ex,c'est que pour ne pas payer la pension ,il a arreté son travail d'entrepreneur en maçonnerie et  s'est inscrit  au chomage .Mon avocat m'a dit que beaucoup d'ex maris faisaient cela.Ce que je trouve comique c'est qu'un maçon a toujours du travail si il veut.encore merci

sophiag · Answer

Bonsoir Almito
Si le jugement n'a pas été modifier, il reste redevable des pensions
Vous pouvez essayer de connaitre son pole emploi pour le faire saisir par voie d'huissier 
Organiser son insolvabilité est une faute pénal 
Donc, si vous pouvez en plus le prouver , ce serait mauvais pour lui 
Faites deja la procedure de saisie par l'huisiser pour vos pensions impayés 
Votre ex aurait du demander à revoir le Jaf pour signaler le changement de situation et si il le fait pas, c'est tant pis pour lui car ce jugement reste excécutoire 
voila, je reste à votre dispostion pour toute autre question 
cordialement

almito · Answer

bonjour,sophiag
Je suivrai vos conseils de saisir le pole emploi de sa ville,pour le moment j'attends dans les jours a venir ,mon dossier qui ce trouve entre les mains d'un notaire car j'ai procedé a une saisie sur vente dont j'attends le resultat .tous ce qui est dues aux enfants je doit normalement tout recuperer mais si il continu à faire la forte tete je me batterai jusqu'au bout.encore merci

tartouille · Answer

va a la caf dont tu dépend j'ai lu un document la bàs a propos de ca je te shématise la situation mais ca vaux le coup de te renseigner. Ta pension c'est la caf qui te la verse mais eux ce la feront payer par ton ex car la c'est + a toi qui devra l'argent mais a la caf et c'est + le même poids la caf eux rigole pas il sont en relation avec les impôts tu comprends a mon avis y rigolera jaune mais toi au moins tu es couverte tu n'aura plus rien a voir.

yves · Answer

bonjour
Moi, je me fais plumer par mon ex
Tout ça car elle ne travaille pas, j'ai eu le rendu du jugement , c'est moi qui paie le credit de la maison (460€) qu'on avait en commun (elle dedans), je lui paie le credit de la voiture (300€) (elle dedans) et 200€ par enfant donc 600 avec un revenu de 1200€ comment faire?
Et d'apres mon avocate , le juge ne doit pas avoir regardé mes revenus
Comment cela peut exister?
Cordialement

Mon ex ne paie pas la pension pour notre fils

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