Jeune artisan en difficultés. Arrêt entrepris Résolu/Fermé

Question

Bonjour,
Il y a deux ans, j’ai créé une entreprise en nom propre (artisan). Malheureusement, les choses ne se déroulant pas comme prévu, mon entreprise va de difficulté en difficultés. (Accentué par de gros problèmes personnels)
Sans revenir sur les impasses faites, ni sur les causes de ces difficultés, je vais devoir cesser mon activité afin de ne pas la faire sombrer plus.
Malgré des efforts pour sortir d’une situation que je pensais passagère, je commence à avoir quelques impayée auprès de mes fournisseurs, assurances et caisses (certes, pour une entreprise, ce ne sont pas sommes très élevées, mais je ne vois pas comment faire face, vue que l’activité est en déclin)
Je souhaite limiter cette casse, je ne sais pas comment m’y prendre pour cesser mon entreprise.

Si je n’avais aucunes dettes, le simple fait de rendre sa carte à la chambre de métier, mettrai fin à mon entreprise, mais ce n’est pas le cas, et je ne sais plus comment faire face.

Merci de vos réponses.

karbache · Accepted Answer

bonjour a tous ,
 moi je suis dans le meme cas que Romuald 
je suis artisan macon depuis 2001 jusqu'a present tout allait bien.l'hiver 2008 2009 avec les pluies incessantes qui ont durer  a peu près 4 mois , j'avoue que j'ai pris un coup financierement .
 a ce jour je recois des recommandés de tous les cotés .
en gros je doit avoir environ 40 000€ de dettes envers les fournisseurs ,RSI , assurances etc....
les gros chantiers se font rares ,j'ai encore des ptts chantiers mais cela ne suffit pas a couvrir tous les frais .
ceci dit je viens de construire ma maison j'ai passer 15mois de galere week end jours feriés etc.. et je n'est pas envi de voir un huissier me la saisir .
je suis exactement dans le meme cas que romuald , je n'arrete pas de me dire que cela va s'arranger ,mais je consatae que la dette s'allonge de plus en plus .
j'ai pensé a mettre l'entreprise en sommeil ,et aller travailler en interim ou autre ,mais est ce la bonn decision?
si quelqu'un peut m'eclairer et me donner quelques tuyaux sur ce que je pourrais faire .
merci d'avance pour vous reposes

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Meme avec des dettes vous pouvez parfaitement arreté votre activité.

Mais elle resterons du.

Il faudrat donc vite retrouver un travail pour faire face a ces impayés.

Vous pouvez deja commencé a travaillé en interim par exemple meme en etant pas radié.

On peut avoir une entreprise et travaillé a l'exterieur l'un n'empeche pas l'autre.

Vous avez tout a fais raison d'arreté si les difficultés ne font que s'accumulée et que vous ne voyez pas d'issus.

Il ne faut pas attendre d'etre au fond du gouffre pour remonté

La cessation d'activité doit être déclarée dans les 30 jours suivant la cessation d'activité auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) dont dépend l'entreprise.

La déclaration peut se faire soit directement en ligne (voir les téléservices des CFE), soit au moyen d'un formulaire (déclaration P4 pour les exploitants individuels et les professions libérales, ou déclaration M4 pour les sociétés).

Plusieurs cas se présentent au dirigeant :

soit il cède son entreprise en l'état à un repreneur (voir le dossier sur la cession et la transmission ), 

soit il arrête totalement l'activité sans revente du fonds de commerce (notamment lorsque la cessation est liée à un problème financier, à un décès...). La liquidation du fonds est alors à effectuer.

La cessation d'activité d'une entreprise entraîne l'exigibilité immédiate de l'imposition de ses résultats (dans un délai de 60 jours, à partir de la fermeture définitive du ou des établissements où l'activité était exercée) et de la TVA (dans un délai de 30 jours pour le régime d'imposition au "réel normal" ou de 60 jours pour le régime d'imposition "réel simplifié").

Bon courage

Romuald27150 · Answer

Bonjour et merci de cette réponse rapide.

Pour le travail en intérim, je suis déjà passé par cette étape tout en étant encore inscrit (sans clients à cette époque)

C’est vrai aussi, que dans l’urgence, j’essaye de trouver une autre activité, même complémentaire. Le problème, c’est que si je ne cesse pas mon entreprise au plus vite, les «charges » elles, continuent le temps que dure l’entreprise (RSI, Assurance décennale etc.…) Ce qui représente une «belle somme » tous les mois !

Le passif est d’environ 8000€, et l’actif est de zéro (avec une tendance continuant dans ce sens)

Aujourd’hui, je suis dans l’impossibilité de régler toutes ces sommes… Les lettres recommandées arrivent et j’avais pensé à faire une procédure de « cessation de paiement » auprès du tribunal de commerce pour commencer par geler les dettes, quitte à rembourser en fonction des possibilités si je trouve un autre emploi. Est-ce une bonne idée ?

Jessy23 · Answer

Bonjour,

Oui, c'est une bonne idee. 

La dette n'est pas enorme mais elle l'est quand on a plus de client et que l'argent ne rentre plus. 

Vous avez fait ce que vous pouviez (boulot exterieur, varié l'activité...) 

Helas avec regret fermé est la meilleurs solution. 

Bon courage

altarmax · Answer

Une restructuration financiaire serais le plus .
Par ailleurs les entreprise ou artisans on acces au appel d'offres.
Votre mairie peut vous venir en aide.
De toute maniére une etude  et nécessaire pour aller au fond du dossier,et je n'et pas assez d'element.
Bilans ........
Cordialement

davdav14 · Answer

bonjour mois aussi je suis artisan et j' ai de grosse difficultés il faut que tu tel a la ccsf  sa se trouve a la direction générale des finances publiques  tu demande un dossier de demande de délais en faveur des entreprise affectées par la crise financiere .bon courrage a toi

erina · Answer

bonjour,
si vraiement tu vois que les commandes ne rentres plus, que tu as des dettes fait une cessation de paiement au tribunal du commerce
si tu n as aucun bien, le liquidateur nommera un commissaire priseur qui fera un recapitulatif de ton materiels qu il vendra aux encheres Si tu as plus de dettes que leur valeur on ne pourra rien te faire et tes dettes seront effacer mais pour cela faut rien avoir en bien ni maison ni voiture rien de rien
si tu as moins de 5 employes et que ton ca est en dessous de 350000€ le liquidateur fera une liquidation judiciaire simplifie
apres tu peux travailler ou re ouvrir une entreprise sans que l on te fasse une saisie pour tes anciennes dettes
bon courage mais n attends pas trop

Romuald27150 · Answer

Re...

J'avais aussi une autre question. 

J'ai en cours un "chantier" pour lequel j'ai reçu un acompte de 30% correspondant à la commande des travaux. (Juillet 2008)
Le Client faisant beaucoup par lui même, ce chantier s'éternise. Pour le moment, j’ai réalisé à peine 1/3 des travaux.
Vu que les soucis n’arrivent pas seul, je ne suis plus couvert par mon assurance décennale depuis le 20 avril, mais ce chantier est loin d’être fini…
Comment cela se passe dans le cas d'une cessation d'activité ?

baussard · Answer

bonjour moi aussi je suis artisan depuis 3 ans et la je cherche a arrété mon entreprise j'ai pris contact avec le  greffe du tribunal de commerce.appel les il vont te donner les réponse

moi · Answer

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Jeune artisan en difficultés. Arrêt entrepris

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