Société en matière de bâteau

Dumont d'Urville -  
 kanrakirfa -
Bonjour,

Est-il d'acheter un bateau style voilier, sous le couvert d'une société, quelle forme de société, pour une telle acquisition.

Merci d'avance de votre réponse,

3 réponses

  1. Chevalier d'éon
     
    Bonsoir,

    Il existe dans cette hypothèse, une forme de "copropriété" particulière aux bateaux, concernant la navigation sur la mer, une société dite de "quirats", le cas échéant, il est possible de vous transmettre une formule concernant un bateau, ainsi que les formalités nécessaires.

    Amicalement votre,
    18
    1. ludot
       
      une copropriété maritime avec quirat peut-elle acheté un bateau en LOA? La copropriété peut-elle louer le bateau à un sponsor afin de payer l'achat du bateau et l'armement?
      0
    2. Yuri
       
      Bonjour,

      Vous serez t'il possible de me renseigner concernant l'acquisition en société quirataire d'un bateau et l'apport de place dans cette société ?
      La société sera créer pour être mettre en indivision le bateau & la location de la place et pas de but commercial.

      Quel sera le régime d'imposition de la société ?

      Je vous remercie.

      Yuri.
      0
  2. nicolas.lemoine 13
     
    Bonjour je voudrez un renseignement sur la matière d'un bateau
    Merci de me répondre très vite .
    0
  3. Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 172
     
    @ Nicolas...
    Voilà... On a répondu.. Et très vite..
    A+
    1
    1. kanrakirfa
       
      Oui mais cette réponse ne sert à rien .. !
      0

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