Société en matière de bâteau

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 kanrakirfa -
Bonjour,

Est-il d'acheter un bateau style voilier, sous le couvert d'une société, quelle forme de société, pour une telle acquisition.

Merci d'avance de votre réponse,
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3 réponses


Bonsoir,

Il existe dans cette hypothèse, une forme de "copropriété" particulière aux bateaux, concernant la navigation sur la mer, une société dite de "quirats", le cas échéant, il est possible de vous transmettre une formule concernant un bateau, ainsi que les formalités nécessaires.

Amicalement votre,
une copropriété maritime avec quirat peut-elle acheté un bateau en LOA? La copropriété peut-elle louer le bateau à un sponsor afin de payer l'achat du bateau et l'armement?
Bonjour,

Vous serez t'il possible de me renseigner concernant l'acquisition en société quirataire d'un bateau et l'apport de place dans cette société ?
La société sera créer pour être mettre en indivision le bateau & la location de la place et pas de but commercial.

Quel sera le régime d'imposition de la société ?

Je vous remercie.

Yuri.

Bonjour je voudrez un renseignement sur la matière d'un bateau
Merci de me répondre très vite .
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@ Nicolas...
Voilà... On a répondu.. Et très vite..
A+
Oui mais cette réponse ne sert à rien .. !