Cotisation sociales tns en EI
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Bonjour,
pourriez vous me confirmer que la determination du revenu de base pour effectuer le calcul des cotisations tns en ei de l'annee en cours (ex fin 2008) est bien ce ressonement
j'ai passe les acomptes provisionnels 2008 sur le compte 438 debit au 512 credit donc pour moi benefice = ventes - les charges sans les cotisations 2008 = resultat brut de ce montant se calcul les cotisations RSI puis je passe en compta au 31 12 2008 ce montant trouvé du 646 d au 438000 c.
par compte mon resultat net définitif au 31 12 2008 sera inférieur (résultat brut moins ces cotisations comptabilisées)
ce resultat sera communiquer en DCR auprès de la RSI. les cotisations sociales en découlant seront donc inférieures à ceux que j'aurais calculées et comptabiliées au 31 12 2008
merci de vos prochaines réponses
pourriez vous me confirmer que la determination du revenu de base pour effectuer le calcul des cotisations tns en ei de l'annee en cours (ex fin 2008) est bien ce ressonement
j'ai passe les acomptes provisionnels 2008 sur le compte 438 debit au 512 credit donc pour moi benefice = ventes - les charges sans les cotisations 2008 = resultat brut de ce montant se calcul les cotisations RSI puis je passe en compta au 31 12 2008 ce montant trouvé du 646 d au 438000 c.
par compte mon resultat net définitif au 31 12 2008 sera inférieur (résultat brut moins ces cotisations comptabilisées)
ce resultat sera communiquer en DCR auprès de la RSI. les cotisations sociales en découlant seront donc inférieures à ceux que j'aurais calculées et comptabiliées au 31 12 2008
merci de vos prochaines réponses
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- Cotisation sacem - Guide
- 538 / revenus a imposer aux contributions sociales sans revenu correspondant - Forum Impôts
1 réponse
Bonjour,
le résultat à déclarer sur la DCR est les résultat brut moins les cotisation provisionelles réellement payées en 2008, et moins aussi les régularisations éventuelles payées en 2008. Il ne faut pas oublier de déduire ces charges.
Ceci permet de réduire la base de calcul.
Sur la DCR, on communique deux montants :
- ce chiffre réduit (par contre, ne pas oublier d'y inclure la CSG non déductible payée dans l'année)
- les charges que l'on a déduites (hors CSG/CRDS), qui vont être incluses dans l'assiette pour le calcul de la CSG/CRDS.
le résultat à déclarer sur la DCR est les résultat brut moins les cotisation provisionelles réellement payées en 2008, et moins aussi les régularisations éventuelles payées en 2008. Il ne faut pas oublier de déduire ces charges.
Ceci permet de réduire la base de calcul.
Sur la DCR, on communique deux montants :
- ce chiffre réduit (par contre, ne pas oublier d'y inclure la CSG non déductible payée dans l'année)
- les charges que l'on a déduites (hors CSG/CRDS), qui vont être incluses dans l'assiette pour le calcul de la CSG/CRDS.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci votre rapidité et vos précitions
salutations
P.G.