Droit de passage
dany
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augustin -
augustin -
Bonjour,
J'habite une maison et j'y accède depuis de nombreuses années par un chemin sur lequel j'ai un droit de passage, les terrains environnant se sont vendus et construits, le propriétaire s'en m'en informer ni m'en proposer l'achat à vendu ce chemin en même temps que les terrains à plusieurs acheteurs, et de plus ma maison et mon terrain se trouve enclavés, ma question précise est la suivante, chemin et les fossés qui le bordent se détèriore de plus en plus et j'aimerai savoir si l'entretien est à ma charge, les ronces et les arbres poussent dans les fossés, les propiétaires des terrain vendus ont des sorties qui débouchent sur ce chemin même s'ils ne l'empruntent pas beaucoup.
Merci de votre aide, bien cordialement.
Dany
J'habite une maison et j'y accède depuis de nombreuses années par un chemin sur lequel j'ai un droit de passage, les terrains environnant se sont vendus et construits, le propriétaire s'en m'en informer ni m'en proposer l'achat à vendu ce chemin en même temps que les terrains à plusieurs acheteurs, et de plus ma maison et mon terrain se trouve enclavés, ma question précise est la suivante, chemin et les fossés qui le bordent se détèriore de plus en plus et j'aimerai savoir si l'entretien est à ma charge, les ronces et les arbres poussent dans les fossés, les propiétaires des terrain vendus ont des sorties qui débouchent sur ce chemin même s'ils ne l'empruntent pas beaucoup.
Merci de votre aide, bien cordialement.
Dany
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1 réponse
Bonsoir,
Sous reserve d'avis contraire :
Le chemin pour lequel vous beneficiez d'un droit de passage appartient a son (ses) proprietaire(s). Ils ont la charge d'entretien.
En ce qui vous concerne, votre participationa cet entretien se reduit aux "degradations" que vous pourriez provoquer de par votre utilisation.
Donc les fossés et vegetaux ne sont pas a votre charge.
Je le repete: A confirmer.
Sous reserve d'avis contraire :
Le chemin pour lequel vous beneficiez d'un droit de passage appartient a son (ses) proprietaire(s). Ils ont la charge d'entretien.
En ce qui vous concerne, votre participationa cet entretien se reduit aux "degradations" que vous pourriez provoquer de par votre utilisation.
Donc les fossés et vegetaux ne sont pas a votre charge.
Je le repete: A confirmer.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il faut surtout que vous sachiez comment est définie, sur votre acte notarié, cette servitude de passage.
Etes vous le seul à pouvoir en profiter ? Les autres riverains à cette servitude ont-ils aussi un droit de passage ?
Juste un merci pour votre réponse, je vais me renseigner auprès de mon notaire.
Cordialement