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1 réponse
Bonjour,
En principe, seules les marchandises (ou immobilisations) qui ont été soumises à TVA lors de l'achat, sont soumises à TVA lors de la cession. Le véhicule de tourisme, donc, n'est en principe pas taxable, puisqu'aucune TVA n'a été récupérée lors de l'achat. Sauf................ si vous étiez Artisan Taxi? Vous n'avez pas donné de précision sur votre activité, ni sur votre statut (ou régime : SARL entreprise individuelle, .)
En principe, seules les marchandises (ou immobilisations) qui ont été soumises à TVA lors de l'achat, sont soumises à TVA lors de la cession. Le véhicule de tourisme, donc, n'est en principe pas taxable, puisqu'aucune TVA n'a été récupérée lors de l'achat. Sauf................ si vous étiez Artisan Taxi? Vous n'avez pas donné de précision sur votre activité, ni sur votre statut (ou régime : SARL entreprise individuelle, .)
La législation juridique et financière évolue en permanence...