Reprise à temps partiel après congé parental

Résolu/Fermé
tibidou - Modifié par Matthieu-B le 7/10/2013 à 16:25
 Pimky - 27 avril 2017 à 13:36
Bonjour,
J'achève mon congé parental de 6 mois(pour bébé 1), j'ai donc demandé à mon employeur par AR un renouvellement de congé parental pour une durée de 12 mois en modifiant mon temps plein en temps partiel 25 heures.Je suis en CDI à 35 heures depuis plus d'un an à l'origine. Celui-ci me répond qu'il accepte la modification de mon temps plein en temps partiel mais je cite"cette reprise de travail à temps partiel ne peut en aucun cas être dans le cadre d'un congé parental,vos droits à ce congé étant épuisés".Ma question est la suivante a-t-il le droit de refuser que ce soit dans le cadre de mon congé parental puisque ma fille n'a pas 3 ans.
D'autre part mes nouveau horaires sont les suivants:

11h-13h/14h30-20h
9h30-14h
9h30-14h30
10h-12h/14h-20h

Dans le code du travail il est dit qu'un salarié à temps partiel doit effectuer 3 heures minimum de suite hors ce n'est pas le cas ici quel recours puis-je avoir?
Et enfin mon employeur doit-il me faire signer un avenant à mon contrat initial?
Merci de répondre rapidement.
A voir également:

30 réponses

bonjour

moi j ai une tout autre question a poser.
j'ai eu mon 2 eme enfant et mon congé maternité a pris fin, pour des raison financière j' ai préféré prendre un congé parentale a temps partiel(80%) d'un ans au lieu d'un congé parentale a temps complet ; ai je le droit au bout de ces 1 ans (ou même avant) d'arrêter mon temps partiel pour cesser toute activité et donc prendre un congé parentale totale?si oui , aurais je le droit aux aide de la caf ? si ce n ai pas possible aurais je le droit de prolonger mon 80% d'une année supplémentaire

merci de votre réponse bien que ma question ai l'aire un peut ambigue
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mistral130013
5 oct. 2009 à 13:32
Bonjour,

A priori vous pouvez apres votre annee en conge parental en temps partiel (80%) reprends un conge parental en temps complet. Avant de la fin de votre annee, ca ne sera pas possible, sauf si vous vous mettez d'accord avec votre employeur, si non, il faut attendre la fin de cette annee. Vous avez droit de prolongez votre conge parental jusqu'au 3eme anniversaire de votre dernier enfant (mais chaque fois max. 1 an, apres il faut faire une nouvelle demande). Ce qu'il concerne la CAF il faut regarder sur leur site ou les contacter, car les aides dependent de vos revenues avec votre mari.

Concernant votre conge parental vous retrouvez de bonnes explications sur le site suivant:

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/conges-absences-du-salarie/conge-parental-education.html

J'espere que j'ai pouvez vous aider!

Bonne chance!
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réponse pour debi pour le premier enfant tu a le droit juska 6 mois de conge pour toutes tes question oui c possible
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mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011 240
7 juil. 2009 à 09:43
Bonjour,
Juste une petit précision, à défaut d'accord entre le salarié et l'employeur, c'est l'employeur qui fixe les horaires ! Votre employeur peut ne pas vous accorder la journée que vous souhaitez...soyez habile dans votre négociation avec lui !
Bon courage !
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labelleabeille
31 juil. 2009 à 12:43
Bonjour,

Je suis en congé parental à temps plein jusqu'au 14 septembre 09. (deux enfants et plus d'un an d'ancienneté à la naissance du 2é) Le 12 mai j'ai fait une demande de congé parental à 80% par LRAR à mon employeur, ou je lui précise les horaires qui me conviendraient le mieux (à savoir pas le mercredi et une amplitude horaire max par jour). Il y a deux jours je rencontre la nouvelle directrice de mon service qui me signale qu'elle ne peut pas accepter ma demande de 80%. Il y a une heure la secrétaire du DRH me demande de leur faire parvenir un courrier précisant que je refuse de revenir à 100%. J'ai répondu que je ne comprenais pas pourquoi c'était à moi de faire un courrier. Elle va donc elle, me faire parvenir leur refus de m'accorder les 80%.

- mon entreprise peut elle me refuser la modification de mon congé parental initial ?
- sachant que j'ai bien préciser au tel que je voulais revenir travailler, que peut faire mon entreprise ?
- peuvent ils me mettre dans un" placard" le temps de me faire craquer et démissionner ?
- comment puis je négocier un arrangement si nous ne nous entendons pas ? que demander ?

Merci beaucoup de me répondre rapidement !

Et bravo pour votre soutien
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mistral130013
3 sept. 2009 à 15:17
Bonjour Mamhum,

Je viens lire tous vos messages, et je vous écris, car nullepart je trouve ma reponse.

Je suis en ce moment en congé parental d'education jusqu'au 3.12.09. (ma premiere demande). A ce jour ma dernière fille a 15 mois (j'ai 2 autres en charge). Je voudrais recommencer travailler en temps partiel le 1.3.10 pour de raisons personelles, donc ma question:

- Est-que je dois demandé un 2ème congé parental de 3.12.09 au 1.3.10, et puis le 3ème et ultime congé parental pour travailler à mi-temps?

- ou est-ce que je pourrai interrompre completement mon congé parental pendant ce 3 mois (du 3.12.09 au 1.3.10), et le reprendre à partir le 1.3.10?? Et ensuite le prolonger encore 2 fois?

J'éspère que je me suis fait comprendre, car le français ce n'est pas ma langue maternelle.

Merci beaucoup d'avance de votre reponse rapide!

Bien cordialement.
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Bonjour,

Mon cas est un peu pareil, juste mon problème est le suivant: Mon employeur est d'accord avec 4/5 mais il me dit que il n'y pas le même poste de chef d'équipe que j'avais ( ce que c'est vraie) donc il doit me donner un autre poste non hiérarchique (jusqu'a là je comprend car comme je reprend apres la date prevu il ne peut pas virer le remplacent qui vient de coup avoir un nouveau contrat)
MAIS de coup mon salaire va descendre ( n'est pas pour le 80 pour cent) mais car je n'aurais pas ma prime de chef d'équipe.
Ma question est: savait dire que c'est seulement quand l'ont reprend le travail a 100% que l'employeur est obligé a donner le même poste? mais la reprise a temps partiel alors?
En sachant que déjà dans le contrat c'est marqué que la prime est seulement donné à l'employé le temps de rester chef d'équipe et si pour une raison ou autre il perd "sa hiérarchie" il perd la prime....

Merci d'avance pour votre reponse
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Bonjour,

Ne trouvant pas la réponse à ma question, je me permet de poster ici...

En congé maternité et voulant me mettre en congé parentale à 80%, je devrais avertir mon employeur par LRAR au moins 1 mois à l'avance (j'ai encore un peu de temps devant moi).

J'aimerais avoir mon mercredi, mais ne sachant pas trop la réponse de mon employeur (j'ai peur qu'il veuille m'accorder le lundi ou le vendredi), je voulais savoir : pourrais-je refuser la proposition de mon employeur et laisser tomber ma démarche de 80% sans pour autant courir le risque d'être licenciée pour faute ?

Par avance, merci de vos réponses.

TiTi
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pipile09 Messages postés 11 Date d'inscription mercredi 18 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2009 3
30 nov. 2009 à 15:20
bonjour, mon congés parental total de 6 mois a pris fin le 1er decembre 2009 je sais qu'on peux renouveler la demande mais je souhaite le faire dans le cadre de diminuer mon temps de travail je precise je suis a 30 heures avec des avenant 33 heures et j'aimerai être a 25 heures pour pouvoir m'occuper de mon enfant est ce possible d'en faire la demande malgré j'ai repris le travail?? avant la demande?? pour être en congés parental activité reduite au mois de mars par exemple?? s'agit t'il d'un renouvellement dans mon cas?? comment cela se passe???
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juste pour la premiere question non tan que ta fille na pa 3 ans il na pa le droit
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bonjour,
en effet il a le droit de refuser car pour un premier enfant le congé est de 3mois a 6mois max et apres c est fini retour au travail c est tt ce ke je pe te dire. bon courage car moi j essaie de reprendre au bout de 2 ans et je pe te dire ke les patron savent tres ce kil ont ou pas le droit de faire ke tt aille bien ou pas il s en fiche mais toi ton patron a l air assez cool bonne continuation
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Bonjour,
je suis en temps partiel /enfants et j ai posé les jours concernés pour novembre depuis aout (donc largement dans le délai), or mon employeur m en a refusé quelques uns par écrit du 19/10...! Ce refus, je viens seulement de le récupérer hier dans ma "banette-courrier" au travail!
Je risque de perdre ces 3 jours car je n en aurait pas besoin en plus de ceux que j espère en décembre... et, évidemment, j ai des impératifs sur ces jours (ça ne servirait à rien sinon!).
Ma question est la suivante: de combien de temps dispose l employeur pour nous aviser qu il refuse des jours?
Merci beaucoup pour votre réponse
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mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011 240
17 juin 2009 à 08:24
Bonjour,
Faites un petit courrier RAR a votre employeur (1 mois au moins avant la date de votre reprise), précisant qu'en raison des 3 ans de votre enfant, votre congé parental arrive à son terme et qu'à compter du XX vous reprendrez votre poste commme avant votre congé parental, à savoir à temps plein. Votre employeur N'A PAS LE DROIT de le refusez. Il peut vous proposer une modification de votre cntrat de travail mais vous pouvez la refuser. Il ne pourra pas vous licencier pour ce motif car vous étiez en congé parental et qu'il est tenu de remplir ses obligations à votre égard.
Surtout, tenez bon !

Cordialement
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macnathoune
17 juin 2009 à 17:06
bonjour,

je viens de lire tous vos messages et cela m'intéresse au plus haut point. je suis actuellement enceinte et avec mon conjoint, nous nous retournons la tete dans tous les sens pour savoir quel sera lemeilleur choix pour notre bébé qui arrive en septembre.Nous travaillons tous les deux dans la grande distribution et dans le meme magasin donc autant dire que les horaires c'est la galère...j'envisage donc de prendre un 80% pour pouvoir m'occuper de mon petit loup mais mon employeur me dit que si je choisis un 80%, ce choix sera définitif et je ne pourrai pas reprendre à plein temps plus tard et quand je lis vos posts, j'ai l'impression que le drh me balade...Auprès de qui puis je me renseigner pour avoir le bon son de cloche?La CAF? l'inspection du travail? On a du mal à s'y retrouver sachant que c'est notre premier bébé
Merci
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delphector > macnathoune
17 juin 2009 à 23:55
Bonsoir,

Vous aurez touss les renseignements auprès de la CAF je pense. Mais si vous travaillez depuis plus d'un an dans votre entreprise, vous pouvez prendre un congé parental et votre employeur ne peut pas le refuser. le congé parental peut se prendre à temps plein (donc vous ne travaillez pas du tout) ou à temps partiel (dans ce cas il y a un minimum d'heure à travailler 20 ou 25 je pense, à vérifier). Si vous prenez un congé parental à temps partiel, votre employeur ne modifie pas votre contrat et vous pouvez le prolonger jusqu'au 3 ans de l'enfant (mais vous recevez une indemnisation de la CAF que pendant 6 mois), et au 3 ans du dernier enfant, vous pouvez reprendre votre activité à temps plein puisque votre contrat n'a pas bougé. Pour ma part, j'ai pris un congé parental à temps plein de 7 mois, et je viens de recvoir l'accusé réception de mon courrier pour demander de le prolonger en travaillant à 80 %. je croise les doigts pour l'accord de mon employeur mais je ccrois qu'il ne peut pas refuser de toute façon. En revanche il peut m'imposer ses heures.

Delphector
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mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011 240 > delphector
18 juin 2009 à 09:34
Bonjour Delphector,

Le code du travail impose - dans le cadre du congé parental - un travail minimum de 16 heures par semaine (soit 50%).
Votre employeur est obligé d'accepter votre congé parental à temps partiel mais il peut fixer vos horaires de travail si vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord avec lui.

La CAF donnera des info concernant l'indemnisation du congé parental pour le droit, c'est le code du travail qui fait référence (ou la convention collective si elle est plus avantageuse).

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/conges-absences-du-salarie/conge-parental-education.html

Cordialement
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mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011 240 > macnathoune
18 juin 2009 à 09:56
Bonjour Macnathoune,

Votre DRH vous mène en bateau parce que cela l'arrange. Vous pouvez tout à fait être en congé parental jusqu'au 3 ans de votre bout'chou.
S'agissant d'un premier enfant, la CAF vous permet de prendre un congé parental de 6 mois maxi en vous versant une indemnité (http://www.caf.fr/wps/portal/particuliers/catalogue/metropole/paje)
Au dela de ces 6 mois, vous pouvez continuer à être en congé parental mais vous ne percevrez rien de la CAF (donc une baisse de revenus car votre employeur vous paiera les heures effectuées).
A l'issue de votre congé parental (durée initial + 2 renouvellements maxi, chaque demande ne peut excéder 12 mois), vous reprendrez votre poste dans votre contrat initial. Votre employeur n'a pas le droit de réduire vos heures à l'issue du congé parental. C'est ILLEGAL !!!!

Cordialement
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macnathoune > mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011
19 juin 2009 à 14:04
Merci pour vous réponses!!!
Ca me rassure de savoir que je peux prolonger mon 80% jusqu'aux 3 ans de mon petit bonhomme.Ca sera plus simple pour la nounou :-)
Je vais bétonner ma demande pour tout mettre sous le nez de mon cher DRH...
Merci encore
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mamhum Messages postés 286 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2011 240
19 juin 2009 à 22:46
Bon courage et tenez nous au courant !
Cordialement.
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Bonjour,

Je suis en congé parental depuis de 18/12/08 pour mon premier enfant. Je n'ai pas précisé pour combien de temps je souhaitai être à temps partiel (je suis à 80 %).

J'ai envoyé un mail à ma responsable de bureau, à la DRH en avril doublé d'une lettre RAR à ces deux même personnes debut juin 2009 leur précisant que je souhaitais reprendre une activité à temps plein à compter du 01/08/09.
Mon employeur ne souhaite pas que je reprenne à ce moment là, car notre activité n'est pas chargé à cette période. De plus je ne travaillerai pas pendant tout le mois d'août, je serai en vacance. L'objectif de ma reprise en aout était de toucher l'intégralité de mon salaire.
Elle n'accepte pas ma reprise en août, elle veut me faire reprendre au 01/10/09 date de debut de notre éxercice fiscal!
A-t-elle le droit de refuser que je reprenne mon activité à temps plein? A noter que je subis une perte de salaire conséquente de 317 € par mois depuis la fin de l'indemnisation de 6 mois de la CAF!
J'ai besoin de votre aide, texte à la clé si possible!
Un grand merci d'avance
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bonjour à tous,

Je ne voudrais pas dire de bétises mais si c'est votre premier enfant vous n'avez pas le droit à 3 ans de congé parental mais seulement 6 mois. ( les 3 ans sont acceptés seulement à partir de 2 enfants ) Donc si vous reprenez votre boulot à 80% ou mi temps vous n'aurez aucun complément de salaire de la part de la CAF.
Je parle en connaissance de cause ( ma fille est née en 2004 et je n'ai eu le droit qu'à 6 mois de congé parental ) et au bout de 6 mois retour au boulot!!!
Par contre moi j'ai une question pour d'autre maman; j' arrive au terme de la 1ère année de mon congé parental et je voulais savoir si je pouvais renouveller auprès de mon employeur directement pour les 2 ans qu'il me reste ou faire 1an + 1an?.
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Bonjour,

Je sais bien que c'est un endroit pour poser des questions. Mais voilà je vais expliquer mon histoire. Dans un 1er temps, j'ai eu mon second enfant. Mon employeur m'a accordé un congés de 3 ans, soit un congés total.
Puis j'ai souhaiter reprendre le travail pour des raisons financière depuis décembre.
Mais mon poste de travail ne me plait plus. Par ce que je fais la même chose qu'avant mais l'équipe de travail à changer, donc l'ambiance et qu'actuellement en séparation j'ai des difficultés à faire garder mes enfants. Ma dernière a 1an et demi.
Dans ma 1er lettre ar je lui ai demander un congé total qu'il a accepté.
Puis dans ma second lettre ar je lui ai demander l'annulation de celle-ci qu'il a accepter.
Par contre je me demande si je peux lui demander une reprise.
Et est ce que j'ai délais de préavis?
Est ce qu'il peut me le refuser, ce départ ?

Merci pour les réponses.
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