Vente de matériel par un CE
Résolu
bebenic
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Smith* Messages postés 468 Date d'inscription Statut Membre -
Smith* Messages postés 468 Date d'inscription Statut Membre -
Bonjour,
Notre CE souhaite vendre des objets qui lui ont été donné.
A quel budget doit on affecter la recette ?
Aux oeuvres sociales ou au fonctionnement ?
Merci à vous
Notre CE souhaite vendre des objets qui lui ont été donné.
A quel budget doit on affecter la recette ?
Aux oeuvres sociales ou au fonctionnement ?
Merci à vous
6 réponses
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Si c'est du materiel achete avec le budget ASC c'est pour le Social et inversement. Exemple si vous vendez des CD cela revient au budget ASC si vous vendez le presentoir des CD cela revient au fonctionnement.
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Et il sert a quoi ce materiel ? En fait vous suivez la meme regle. Si ce sont des bureaux c'est du fonctionnement, si c'est un bien mobilier qui sert de centre aeré c'est du social.
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En fait, ma boite appartient à un groupe international, et on a recu pendant 1 an, un salarié canadien. Quand il est parti, il a laissé dans son appartement un seche-linge, un micro-onde et un frigo. La direction nous refilé le matos, parce qu'elle ne savait pas quoi en faire.
Nous non plus...
A part, le revendre ou le donner à une association... -
Pour moi, c'est dans le budget de fonctionnement. Neanmoins rien ne vous empeche d'en garder une partie pour equiper votre local CE (le frigo) et de donner a une asso caritative le reste (apres deliberation du CE).
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Merci pour ta réponse
J'avais espéré pour les oeuvres sociales, tant pis...
On n'a pas besoin d'argent sur le fonctionnement, je pense qu'on va en faire don à une association, au moins ca servira. -
C'est le probleme de tous les CE, le compte Fonctionnement deborde et celui des ASC fond comme neige au soleil.
Mais bon...vous savez comme moi que les controles de l'Urssaf sont rares ! ;-)))
La législation juridique et financière évolue en permanence...