Vente de matériel par un CE
Résolu
bebenic
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Smith* Messages postés 454 Statut Membre -
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Bonjour,
Notre CE souhaite vendre des objets qui lui ont été donné.
A quel budget doit on affecter la recette ?
Aux oeuvres sociales ou au fonctionnement ?
Merci à vous
Notre CE souhaite vendre des objets qui lui ont été donné.
A quel budget doit on affecter la recette ?
Aux oeuvres sociales ou au fonctionnement ?
Merci à vous
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6 réponses
Si c'est du materiel achete avec le budget ASC c'est pour le Social et inversement. Exemple si vous vendez des CD cela revient au budget ASC si vous vendez le presentoir des CD cela revient au fonctionnement.
bebenic
Le matériel a été donné par la direction, il n'a pas été acheté par le CE.
Et il sert a quoi ce materiel ? En fait vous suivez la meme regle. Si ce sont des bureaux c'est du fonctionnement, si c'est un bien mobilier qui sert de centre aeré c'est du social.
En fait, ma boite appartient à un groupe international, et on a recu pendant 1 an, un salarié canadien. Quand il est parti, il a laissé dans son appartement un seche-linge, un micro-onde et un frigo. La direction nous refilé le matos, parce qu'elle ne savait pas quoi en faire.
Nous non plus...
A part, le revendre ou le donner à une association...
Nous non plus...
A part, le revendre ou le donner à une association...
Pour moi, c'est dans le budget de fonctionnement. Neanmoins rien ne vous empeche d'en garder une partie pour equiper votre local CE (le frigo) et de donner a une asso caritative le reste (apres deliberation du CE).
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