Contrat d'architecte date de signature

Moulin49 - 26 déc. 2008 à 08:04
 chance - 10 déc. 2010 à 16:35
Bonjour,
en février 2008 après l'acquisition d'un terrain nous avons trouvé un agrée en architecture pour réaliser une extension et une rénovation.
Lors de notre première visite il nous a indiqué que ces honoraires étaient de 10%.
Un descriptif sommaire a été réalisé fixant ainsi le budget extension.
Le projet continua sans qu'il y ait de contrat d'architecture signé.
Le projet établi, le permis de construire accepté des devis furent demandés.
Pour la partie rénovation (principalement un ravalement) le premier devis était exorbitant, cela fut signalé, un deuxième devis moins cher mais solution technique inacceptable. J'ai fini par demander ce que l'artisan faisait, réponse: je ne sais pas on va le convoquer...... Enfin la solution technique je l'ai proposée, elle est acceptée et chiffrée raisonnablement.
Le surcoût de l'extension étant trop élévé, erreur de + 10% il a été demandé de revoir la prestation, ce qui a été fait non sans mal, je veux dire après l'envoi de courriers très appuyés.
Aujourd'hui, les devis sont établis bien que ne tenant pas toujours compte de mes volontés, on me dit que cela sera régularisé à la facturation. (ex: poutre béton au lieu d'un mur, tva 5,5 au lieu de 19,6, dimensionnement poutre bois pas justifié etc...) . De même je reçois le contrat d'architecte mais les honoraires ont augmentés, la répartition et le taux des étapes de paiement des honoraires ne correspond pas à ce que je peux lire et la date de signature serait en mars 2008 (rappel nous sommes en décembre 2008).
Ce projet me tient à coeur mais je ne suis pas prêt à accepter n'importe quoi.
Dois-je signer des devis qui ne correspondent pas à mon cahier des charges? Que se passera-t-il si l'entrepreneur réalise ce qui est au devis et que je ne veux pas?
Dois-je accepter cette augmentation d'honoraires?
Dois-je signer un contrat d'architecte avec une date passée de 10 mois ?
Je n'arrive pas à obtenir un planning prévisionnel des travaux avec les jalons de réalisation, avec les jalons de paiement, encore moins une fin de chantier est-ce normal?
Je vous remercie des conseils que vous pourriez me donner face à ces petits soucis.
Cordialement
Moulin 49
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1 réponse

agrippinegorgonne
26 déc. 2008 à 18:53
Bonsoir .

Je me permets de vous faire état de ce que petits soucis ne deviennent pas montagnes .

AVANT DE SE LANCER , IL EST IMPERATIF DE NE PAS FAIRE CE QUE J ' AI FAIT IL Y A 5 ANS : CONFIANCE / DEMANDER UN CONTRAT TYPE D ' ARCHITECTE MAITRE D ' OEUVRE COMPLETE A L ' ORDRE NATIONAL DES ARCHITECTES PARIS , que vous devrez suivre à la lettre , demandez à voir ses précédentes réalisations , demander aussi à contacter les propriétaires ayant eu recours à cet architecte .

ATTENTION DANGER AVEC LES ARCHITECTES : Si vous le pouvez , arrêtez tout , et récupèrez vos sous .


J ' avais , en 2003 , un grand terrain nous appartenant , une enveloppe financière , sans crédit , nettement supérieure au PRIX SIGNE EN CONTRAT DE MAITRISE D ' OEUVRE COMPLETE AVEC UN ARCHITECTE D ' UNE PUISSANTE DYNASTIE DE LA REGION OU NOUS AVIONS DECIDE DE FAIRE CONSTRUIRE NOTRE VILLA POUR NOTRE RETRAITE , NOUS AVONS PRIS LA DOMMAGE OUVRAGE MMA PAYEE 4200 € ;

En théorie , nous ne prenions aucun risque , et bien , nous avons signé ce jour maudit d ' Avril 2003 , un " PASSEPORT POUR L ' ENFER "

SI VOUS VOULEZ TOUT SAVOIR SUR CES ARCHITECTES VOYOUS ET J' AI DECOUVERT QU ' ILS SONT NOMBREUX A ETRE ESCROCS , AVEC TOUTES LES COMPROMISSIONS INHERENTES : TAPEZ DANS GOOGLE / EXPERTISE JUDICIAIRE DEFAILLANTE / ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE DEFAILLANTE / ORDRE EXPERT GRENOBLE / ARCHITECTE VOYOU /

je jure que tout est vrai et que ce que je vis n ' est pas une exception .

Mefiez-vous comme de la peste des conseils régionaux ordre des architectes , qui , comme , ils me l ' on fait à Marseille , font signer pour des compensations financières dérisoires , des conciliations
bidonnées , qui seront brandies , par la suite comme vous interdisant toute poursuite ultérieure .

je ne veux pas vous faire peur , mais seulement vous mettre en garde , par ce que j ' eus aimé que l 'on m ' avertisse avant qu ' il ne soit trop tard .

Ruinée , écrasée de crédits , pour proçédures à ma charge avançée , je suis arrivée au bout , le proçès aura lieu bientôt , la date fixée , une fois rentrée dans mes frais , je revends cette barraque réparée par de vrais professionnels , et je m ' empresse d ' oublier tout cela . Mon sauveur a été quelqu ' un de rare : un avocat intègre et compétent ( j ' en ai passé 4 , soit complices , soit intimidés )

JE ME SUIS BATTUE POUR ARRIVER A CE QUE L ' AFFAIRE TOMBE ENFIN CHEZ UN JUGE ;

BON COURAGE : un homme ( ou une femme ) averti en vaut deux .

AGRIPPINEGORGONNE ;
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nous sommes bretons et venons de gagner notre proces de deux ans contre un archi région brestoise sur un projet commercial important,celui ci ns demandait 17000 euros d'honoraires pour un travail modeste et ne corresondant pas du tout à nos souhait !
sachant que nous n'avions signé aucun contrat ! le tribunal a estimé que le droit français passait par des documents écrits et que le travail fourni ne correspondait en rien au projet accompli au final ! le juge a conclu en disant que cette profession mériterait un bon coup de balai .....
bien à vous et que justice continue à se faire.
l'archi a été condamné à nous rembourser les frais engagés et à revoir ses copies pour le futur.
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