L'héritage de mon voisin
toni
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
voilà je vais essayé d'être clair et précis
mon voisin a hérité d'un grand terrain bien évidemment il va faire construire un lotissement .Donc fini la tranquilité
un géometre expert ce presente chez moi pour me faire signé des documents pour effectué le bornage
es-ce que j'ai le droit de refusé de signé,
puis-etre etre dédommagé ou alors demandé en compenssation un morceau de terrain pour éloyé le plus possible
les vies a vies bien entendue tous cela gratuitement
voilà je vais essayé d'être clair et précis
mon voisin a hérité d'un grand terrain bien évidemment il va faire construire un lotissement .Donc fini la tranquilité
un géometre expert ce presente chez moi pour me faire signé des documents pour effectué le bornage
es-ce que j'ai le droit de refusé de signé,
puis-etre etre dédommagé ou alors demandé en compenssation un morceau de terrain pour éloyé le plus possible
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3 réponses
Non ,vous ne pouvez refusez ce bornage,si vous êtes d'accord avec les limites de propriété .Vous n'avez rien à payer ,les frais de géomètres sont à la charge de votre voisin .
Vous voulez le beurre et l'argent du beurre .Aucune compensation
Vous voulez le beurre et l'argent du beurre .Aucune compensation
bonjour si tu a pas de problaime de vu tu peu ne pas dire oui au borniage , et le voisin il doi pailler la dition ,quan meme
cé fort de caffé !!
cé fort de caffé !!
Soyons sérieux,Vous ne pouvez pas vous opposer à la construction d'un lotissement "" ce n'est pas agréable d'avoir un lotissement à coté de chez vous "".Si il est conforme au permis de construire délivré par la mairie et la D.D.E.
Pour le mur ,si il est mitoyen ,vous devez le payer à vous deux ,mais étant donné qu'il est construit un lotissement ,je pense que le mur sera paye par le promoteur sans problème .
Vous avez refusé de signer le compte rendu de bornage pour quelle raisons .VOUS NE SERIEZ PAS UN MAUVAIS COUCHEUR
Je ne suis pas certain que vous pouvez vous opposer à ce bornage ,çà s'appelle je crois bornage contradictoire .
J'ai connu une personne s'opposant à une construction ,elle perdu sa " chemise "" avec les procès . appel ,cassation ,et pour finir tous les frais de justices ont été sa charge .
Un petit conseil .si vous ne voulez pas signer ce bornage:"" ayez des biscuits ""car vous ne pouvez vous opposer à des constructions .
Pour le mur ,si il est mitoyen ,vous devez le payer à vous deux ,mais étant donné qu'il est construit un lotissement ,je pense que le mur sera paye par le promoteur sans problème .
Vous avez refusé de signer le compte rendu de bornage pour quelle raisons .VOUS NE SERIEZ PAS UN MAUVAIS COUCHEUR
Je ne suis pas certain que vous pouvez vous opposer à ce bornage ,çà s'appelle je crois bornage contradictoire .
J'ai connu une personne s'opposant à une construction ,elle perdu sa " chemise "" avec les procès . appel ,cassation ,et pour finir tous les frais de justices ont été sa charge .
Un petit conseil .si vous ne voulez pas signer ce bornage:"" ayez des biscuits ""car vous ne pouvez vous opposer à des constructions .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
par contre avant que mon voisin ne vende
le mur qui nous sépare s'écroule sur mon terrain qui est sur elevé par rapport a mon terrain doit t'il refaire le mur a ses frais
es ce que sa va retardé les constructions