L'héritage de mon voisin

toni -  
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
voilà je vais essayé d'être clair et précis
mon voisin a hérité d'un grand terrain bien évidemment il va faire construire un lotissement .Donc fini la tranquilité
un géometre expert ce presente chez moi pour me faire signé des documents pour effectué le bornage
es-ce que j'ai le droit de refusé de signé,
puis-etre etre dédommagé ou alors demandé en compenssation un morceau de terrain pour éloyé le plus possible
les vies a vies bien entendue tous cela gratuitement

3 réponses

  1.
    gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 996
     
    Non ,vous ne pouvez refusez ce bornage,si vous êtes d'accord avec les limites de propriété .Vous n'avez rien à payer ,les frais de géomètres sont à la charge de votre voisin .
    Vous voulez le beurre et l'argent du beurre .Aucune compensation
    0
    1. TONI
       
      Merci pour votre reponse
      par contre avant que mon voisin ne vende
      le mur qui nous sépare s'écroule sur mon terrain qui est sur elevé par rapport a mon terrain doit t'il refaire le mur a ses frais
      0
    2. TONI
       
      j'ai refusé le bornage que va t'il ce passé
      es ce que sa va retardé les constructions
      0
  2. titounet
     
    bonjour si tu a pas de problaime de vu tu peu ne pas dire oui au borniage , et le voisin il doi pailler la dition ,quan meme
    cé fort de caffé !!
    0
  3. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 996
     
    Soyons sérieux,Vous ne pouvez pas vous opposer à la construction d'un lotissement "" ce n'est pas agréable d'avoir un lotissement à coté de chez vous "".Si il est conforme au permis de construire délivré par la mairie et la D.D.E.
    Pour le mur ,si il est mitoyen ,vous devez le payer à vous deux ,mais étant donné qu'il est construit un lotissement ,je pense que le mur sera paye par le promoteur sans problème .
    Vous avez refusé de signer le compte rendu de bornage pour quelle raisons .VOUS NE SERIEZ PAS UN MAUVAIS COUCHEUR
    Je ne suis pas certain que vous pouvez vous opposer à ce bornage ,çà s'appelle je crois bornage contradictoire .
    J'ai connu une personne s'opposant à une construction ,elle perdu sa " chemise "" avec les procès . appel ,cassation ,et pour finir tous les frais de justices ont été sa charge .
    Un petit conseil .si vous ne voulez pas signer ce bornage:"" ayez des biscuits ""car vous ne pouvez vous opposer à des constructions .
    0

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