Priorité héritier/acheteur indivision

gaby34 - 13 déc. 2008 à 03:37
 gaby34 - 13 déc. 2008 à 19:45
Bonjour, je vais tenter de vous expliquer mon problème. Mon grand-père est décedé, l'héritage est divisé de la façon suivante: 1/3 pour une tante, 1/3 pour mon cousin, 1/6 pour ma soeur et 1/6 pour moi. Dans cet héritage il y a la maison de mon grand-père qui devais etre vendue 150 000 euros net vendeur, n'ayant pas a ce moment là la possibilité financiere de l'acheter, j'ai donc, comme les autres signé des papier permetant a des agence immobiliere de proposer cette maison a la vente. une des agence a trouvé un acheteur qui en proposait 125500 euros net vendeur, voyant que ma tante et mon cousin avaient accepté et signé le compromi de vente, je me suis donc porté acquereur (ma situation financière s'etant un peu améliorée avec le reste de l'héritage). Après avoir bataillé au tel avec ma tante qui voulais bien que j'achete la maison, mais a 150000 euros, elle accepte de me la vendre a 125500 a condition que j'ai la reponse de mon crédit avant une date butoire. La notaire accepte de me founir les papier nécéssaire a ma demande de crédit apres avoir eu confirmation au tel et par mail que ma tante etais ok (ma tante et mon cousin vivant a l étranger ,si ma tante et ok mon cousin aussi).J'ai eu l'accord de mon crédit dans les délai imposé par ma tante , jusque la tous va bien , le problème c'est que l agence mis au courant par la notaire que je me portais aquéreur(en rachetant que les parts des autre sans passer par son agence) à fait faire a son client une autre offre d'achat a 150000 euros net vendeur, à envoyer les compromis de vente a ma tante et a mon cousin qui lui ont signé(on avait envoyé un courier lui retirant la maison de la vente, mais l'agence a fait faire l'offre avant de le recevoir). Je vient d'aprendre ca le 12/12/08 je suis dégouté et ne sais pas quoi faire ,car a part le mail je n'ai aucun papier signé par ma tante et mon cousin, la notaire me dis de me débrouillé, j'ai payé 120 euros un avocat pour discuter 10 mn avec lui et il ne ma rien apris. Point positif ma soeur est de mon coté, point négatif : meme en explicant a ma tante que si j avais comme elle le souhaitais signé le premier compromis a 125500, elle aurais eu que 1/3 de 125500,donc que si j'achete elle touche exactement ce qu elle aurais touché si j avais signé, elle me repondra que maintenant elle a une offre a 150000 et que je dois m aligner sur cette offre ,et moi je ne peut pas ......
je ne sais pas si mes explications sont clair,si vous avez des question n hésité pas , si quelqun peut me dire ce qu il en pense se serais sympa ,merci

4 réponses

YODA13119 Messages postés 780 Date d'inscription dimanche 2 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2009 361
13 déc. 2008 à 13:19
Bonjour,
le problème ne viendra certainement pas de votre tante mais de l'agent immobilier qui a reçu mandat de vente.
En effet, tant que vous ne négociez pas au prix du mandat (net vendeur) vous avez toute latitude à l'égard de l'agent immo. En revanche, en signant un mandat à un prix déterminé, vous avez contracté l'obligation de conclure la vente au dit prix si l'agent immo trouve un acquéreur prêt à payer cette somme.
En clair, vous ne pouvez pas refuser une offre au prix du mandat, sauf si vous avez une offre antérieure équivalente ou meilleure. De sorte que toutes les négociations et acceptations données pour 125.500 € ne peuvent pas être efficaces à l'égard de l'agent immo, sauf si celui-ci a été informé en temps et en heure de la vente du bien à un prix différent ou s'il a reçu une résiliation écrite de son mandat de vente.
La seule solution qui reste, c'est de rechercher une faille dans le mandat de l'agent immo, notamment si le mandat n'est pas signé de tous les indivisaires, il n'a aucune valeur. Toutefois, rien ne va empêcher votre tante de traiter directement avec l'acquéreur à 150.000 € et vous aurez du mal à vous opposer à la vente si économiquement elle est plus rentable pour l'indivision. Certes, ça prendra du temps et ça pourra décourager un éventuel acquéreur mais alors vous risquez d'entrer dans une guerre ouverte avec les autres indivisaires.

Cordialement
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merci pour vos réactions rapide et judicieuse, alors ,oui l'agent immobilier etais au courant que ma tante avais accepter de me vendre a moi au meme prix que son acheteur(125500), il est meme venue au nouvelles plusieur fois pour savoir ou en etait mon dossier de crédit, c est quand je lui ai dit que mon dossier etait accepté qu il c est empressé de faire faire une offre au montant du mandat a son acheteur avant de recevoir par ecrit le retrait de son mandat.
Ce qui me met en regne c'est que le notaire ne voulais pas donner de mandat a cet agent, et que suite a la requete de cet agent aupres de moi , j ai insister aupres du notaire pour qu il lui fasse un mandat.
Peut etre me reste il une chance en faisant valoir qu il ne s'agit plus d'une vente mais d'un rachat de part ?
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