TAXE HABITATION APPARTEMENT LOCATIF

BOB -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour, je suis proprietaire d'un F3 que je loue non meublé, je viens de recevoir la taxe d'habitation pour celui ci est ce normale ??

merci

3 réponses

  1.
    archedenoe Messages postés 890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   36
     
    Bonjour,
    La taxe est à charge de l'habitant du logement au 1er janvier de l'année.
    Maintenant si le logement non meublé était vacant au 1er janvier, il devrait à ma connaissance être exonéré. Si la vacance de ce logement est ancienne, voir ici
    A +
    0
    1. BOB
       
      bonjour, le logement n'était pas vacant au 1er janvier mais a changer de locataire au mois de septembre
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      1. archedenoe Messages postés 890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   36 > BOB
         
        La taxe d'habitation est donc à charge du locataire qui l'habitait au 1er janvier. C'est lui qui aurait dû recevoir la taxe. A voir avec les impôts pour qu'ils lui transmettent la douloureuse...
        A+
        0
  2. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,

    Si, au 1er janvier 2008 cet appartement vous appartenait sans qu'il soit loué, c'est normal. Il vous est considéré comme résidence secondaire.
    0
    1. BOB
       
      bonjour, au 1er janvier 2008 il etait loué au locataire appelons le X , au mos de septembre X sans va et Y arrive Y etant toujours en place a ce jour, et au mois de novembre la taxe d'habitation arrive
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      1. archedenoe Messages postés 890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   36 > BOB
         
        C'est X qui doit payer. Y payera en 2009 s'il n'a pas quitté le logement avant le 1er janvier 2009.
        0
      2. BOB > archedenoe Messages postés 890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        bonjour, étant donnée que X est parti , en gros c'ets pour ma pomme

        merci de vos réponce
        0
      3. Utilisateur anonyme > BOB
         
        Sauf si vous avez sa nouvelle adresse.

        Mon voisin est inspecteur aux impôts, je vais lui poser la question de savoir s'il y a un recours possible.
        0
      4. archedenoe Messages postés 890 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   36 > BOB
         
        Parti sans laisser d'adresse? Pas moyen de retrouver sa trace? (Par sa banque, une personne caution, l'employeur, le centre des impôts s'il a déclaré des revenus... ?).
        0
  3. Utilisateur anonyme
     
    Dans un premier temps vous pouvez interroger les page blanches sur internet et voir son adresse si il a le téléphone.

    Vous tapez son nom et son prénom et vous validez pour toute la france.
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