mal de dos Fermé

Question

Bonjour,
depuis juillet 2008 j'ai des douleurs au dos et le jambe droite quand je marche beaucoup je ne sensplus du tout ma jambe et mon dos j'ai des douleurs constantes au de  L4 et L5 mon kiné me dis d'aprés mes radios et mon scaner que cela est un début d'hernie discale plus une cruralgie pour la jambe en cemoment tous les 15 jours je suis en arét maladie en ce moment je suis en arét ma responsable m'a demander d'etre en arét pendant 3 semaines pour qu'elle puisse prendre un rdv chez le médecin du travail.  pour voir si je suis apte ou pasau travail (je m'occuppe de personne handicapés a leur domicile)   cela fait 8 ans et demi que je fais ce métier en tant que auxiliaire de vie. je voulais savoir si j'allais perdre beaucoup de salaire si jeprend 3 semaines d'arét maladie et est ce que ma responsable a le droit de m'imposer 3 semaines ??  j'ai peur d'etre licencier est ceque j'auré le droit au chomage???

jak67 · Accepted Answer

A ce que je sache votre responsable et vous même n'êtes pas apte à décider de la longueur d'un arrêt de travail.

C'est le médecin qui décide, sous contrôle à postériori de la CPAM.

Il se pourrait (j'emploie le conditionnel) que cela pourrait être une conséquence de votre activité professionnelle.

En effet vous écrivez:
"(je m'occupe de personne handicapés a leur domicile) cela fait 8 ans et demi que je fais ce métier en tant que auxiliaire de vie."

Si vous soulevez des personnes, cela pourrait être le cas (parlez en à votre médecin). 

Les conséquences seraient totalement différentes entre la maladie (droit commun) et la maladie professionnelle ou l'accident du travail.

Quand aux indemnisations à venir.

Andréas · Answer

Bonsoir Paulette,

Je suis étudiant en droit. Ma mère était auxiliaire de vie également, je connais la pénibilité du métier...

Je confirme que ce n'est pas à votre employeur de décréter le nombre de semaines de l'arrêt de travail. Seul le médecin a cette possibilité. 

La visite médicale à la médecine du travail est obligatoire, à l'embauche, mais aussi lorsqu'il y a un long arrêt maladie. Dès lors, le médecin du travail va avoir plusieurs possibilités:

- Soit il constate votre rétablissement et aucune incompatibilité pour reprendre votre poste.

- Soit il constate une incompatibilité et donc une inaptitude du salarié. Dès lors (avant la réforme du Code du travail de 2008 en tous cas...) le principe était que l'entreprise ne pouvait pas licencier le salarié sauf désorganisation de l'entreprise. Si le salarié n'a plus les capacités de son poste, cela s'appelle l'inaptitude de droit commun et elle est appréciée par le médecin du travail avec deux examens espacés de deux semaines. L'employeur a une obligation de reclassement du salarié déclaré inapte.
Si l'inaptitude est définitive et partielle il y a obligation de reclasser. Si l'inaptitude est totale et définitive alors l'employeur doit regarder par rapport au poste. En somme, le reclassement est toujours envisageable. Si le médecin ne fait pas de proposition alors l'employeur doit les solliciter sinon le licenciement peut-être considéré comme sans cause réelle et sérieuse. Il y a un délai d'un mois pour se décider à parti du deuxième examen.Pendant cette période l'employeur doit verser les salaires. Le salarié peut toujours refuser le reclassement si il y a modification du contrat de travail.

Auparavant, si l'inaptitude était physique (votre cas) alors il ne pouvait y avoir de rupture d'un commun accord (donc soit l'on versait les salaires, soit l'on licenciait).

Voilà pour l'inaptitude (si une bonne âme à jour de la réforme peut vérifier...)

Concernant la maladie professionnelle ou l'accident du travail (effectivement peut-être votre cas):

Il y a protection du salarié pendant la suspension, sauf pour faute grave ou impossibilité de maintenir le contrat. Pas de rupture d'un commun accord non plus donc si l'employeur viole cela il y aura soit dommages-intérêts soit réintégration.
A l'issu de la période: si le salarié est apte alors il retrouve son emploi. Si il est inapte, alors il y aura reclassement (délai d'un mois pour reclasser) et si le reclassement est impossible l'employeur doit écrire les motifs et justifier. Si il pouvait justifier alors il y aura licenciement sans cause réelle et sérieuse et indemnité au moins de 12 mois de salaires (la réintégration est facultative pour les deux parties sauf abus).

Vous l'aurez compris, le médecin du travail est donc le seul à pouvoir décider de votre sort.

En réponse:

- Votre employeur n'a aucune possibilité de vous imposer ces trois semaines et encore moins sous forme d'arrêts de travail.

- Oui le licenciement donne lieu au versement des prestations sociales (allocations chômage,...) toutes les fois qu'il y a licenciement sauf faute grave. Si vous êtes placée en invalidité, sachez que c'est la sécurité sociale qui règlera la pension d'invalidité (après passage devant un médecin conseil).

N'hésitez pas si vous avez des questions,

En espérant vous aidez,

Andréas.

justine57 · Answer

merci de votre réponse qui m'aa bien répondu a ma question je voulais vous poser une autre question comme cela fait 8 ans et demi que je travaille dans cette boite  si admettons je suis licenciéea combien de temps aurais je le droit au chomage et est ce que j'aurais moins ou plus d'imdemnités par raport a mon salaire qui est de ( 1100 euros) ? merci

jak67 · Answer

Avant de m'inquiétez du chômage, j'essaierais de voir avec mon médecin traitant si les problèmes de dos viennent de mon travail. Si c'est le cas, de faire les démarches nécessaires pour le faire reconnaitre.

Car votre situation sera plus confortable financièrement si c'est reconnu comme étant une conséquence de mon travail.

justine57 · Answer

bonsoir j'avais déja pris les devant pour que cela soit pris en maladie professionnelles et j'ai été également convoqué a la sécu ils ont donné un avis défavorable parce que il y a pas lieu d'opération pour l'instant ou il faut que je reste bloquer et la ca sera reconnu  (la sécu ma répondu : changer de métier madame!!)

Mal de dos

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