Indemnité de repas???
blackat760
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isisandre -
isisandre -
salut à tous,
Je souhaiterai connaitre le taux légal d' d'indemnisation concernant les repas et nuits sachant que je suis, dans 80% des cas sous le régime du "grand déplacement". Pour faire simple, je travail avec une avance de frais et non pas sur remboursement et mon patron a fixé un montant de 42E pour les nuits et 12,6E pour les repas.
Je précise que je suis sous la convention collective 3108 relative aux produits chimiques.
J' ai bien sur fait pas mal de recherches sur le sujet et, ai trouvé les remboursements fixés à: 16,40E/repas et 43,50E/nuits (sauf erreurs de ma part et hors région parisienne) dans le code du travail (donc régime général).
Mon problème est que je n' ai rien trouvé dans la convention citée plus haut mais aussi, dans le fait que ces remboursements ne sont: que les limites liées à exonération--- (s' agit-il du taux légal ou faut-il prendre en compte d' autres paramètres?).
Bon d' ac!! c' est pointu mais si quelqu'un peut m aider, ça sera à charge de revanche---.
Merci d' avance.
Je souhaiterai connaitre le taux légal d' d'indemnisation concernant les repas et nuits sachant que je suis, dans 80% des cas sous le régime du "grand déplacement". Pour faire simple, je travail avec une avance de frais et non pas sur remboursement et mon patron a fixé un montant de 42E pour les nuits et 12,6E pour les repas.
Je précise que je suis sous la convention collective 3108 relative aux produits chimiques.
J' ai bien sur fait pas mal de recherches sur le sujet et, ai trouvé les remboursements fixés à: 16,40E/repas et 43,50E/nuits (sauf erreurs de ma part et hors région parisienne) dans le code du travail (donc régime général).
Mon problème est que je n' ai rien trouvé dans la convention citée plus haut mais aussi, dans le fait que ces remboursements ne sont: que les limites liées à exonération--- (s' agit-il du taux légal ou faut-il prendre en compte d' autres paramètres?).
Bon d' ac!! c' est pointu mais si quelqu'un peut m aider, ça sera à charge de revanche---.
Merci d' avance.
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1 réponse
J'ai eu à gerer ce genre de situation vis à vis des salariés en grand déplacement , mais de cela une dizaine d'années auparavant! Je ne pense pas que les règles aient changé depuis! Les montants que vous fixez semblent être cohérents avec ceux pratiqués et ce sont ceux qui seraient exonérés car admis par l'URSSAF.Au delà , le dépassement est soumis aux cotisations sociales et à l'impôt!Votre employeur ne veut pas payer ces frais supplémentaires!
Combien percevez vous actuellement par journée? Je présume : 74,80 Euros forfaités?/jour!En général ce sont les conventions collectives qui fixent ces montants: voyez sur le site :legifrance.fr et cherchez votre cas
Combien percevez vous actuellement par journée? Je présume : 74,80 Euros forfaités?/jour!En général ce sont les conventions collectives qui fixent ces montants: voyez sur le site :legifrance.fr et cherchez votre cas