Frais de déplacement (visite de mon enfant)
rhino660
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alex -
alex -
Bonjour,
Je suis nouveau sur votre forum et j'aurais une question à vous posez.
Je suis séparé de mon amie depuis 2 ans, elle est partie à 500km de mon domicile, nous avons effectué un jugement de droit de visite de mon enfant via le tribunal de grande instance. Mon ex compagne à la garde de mon enfant, j'ai un droit de garde un week end par mois et la moitié des vacances scolaire.
Dans le jugement il y a une notification :
"Le tout à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher et de reconduire ou de faire reconduire l'enfant au domicile de la mère, et ce aux frais de la mère".
Jusqu'a présent mon ex compagne m'amenait mon enfant à mon domicile et venait le reprendre, depuis peut elle ne veut plus effectuer les déplacements.
Ma question est concernant les frais de déplacement : Comment est calculé l'aller/retour (1000km au total) si j'effectue le trajet avec mon véhicule personnel, est ce que j’ai le droit de lui faire payer l’essence et le péage comme mentionné dans le jugement plus haut, si oui comment calculer les kilomètres.
Merci d'avance.
David
Je suis nouveau sur votre forum et j'aurais une question à vous posez.
Je suis séparé de mon amie depuis 2 ans, elle est partie à 500km de mon domicile, nous avons effectué un jugement de droit de visite de mon enfant via le tribunal de grande instance. Mon ex compagne à la garde de mon enfant, j'ai un droit de garde un week end par mois et la moitié des vacances scolaire.
Dans le jugement il y a une notification :
"Le tout à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher et de reconduire ou de faire reconduire l'enfant au domicile de la mère, et ce aux frais de la mère".
Jusqu'a présent mon ex compagne m'amenait mon enfant à mon domicile et venait le reprendre, depuis peut elle ne veut plus effectuer les déplacements.
Ma question est concernant les frais de déplacement : Comment est calculé l'aller/retour (1000km au total) si j'effectue le trajet avec mon véhicule personnel, est ce que j’ai le droit de lui faire payer l’essence et le péage comme mentionné dans le jugement plus haut, si oui comment calculer les kilomètres.
Merci d'avance.
David
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5 réponses
Tu peux pourquoi pas prendre le barême des impots.
A environ 0,5 € le km, soit 500 € elle va aimer....
A environ 0,5 € le km, soit 500 € elle va aimer....
Merci de votre réponse rapide, est ce mon droit de lui demander un montant aussi énorme ?
Cdlt,
David
Cdlt,
David
Ben, disons que le jugement est très mal fait et que tous les débordements sont possibles.
Tu sais, certains "pères week-end", outre la pension à payer, doivent aussi prendre en charge les frais de déplacements.
En lui demandant cela, elle comprendra ce que c'est !
Bon, sinon, c'est le barême des impôts, donc ce n'est pas n'importe quoi non plus.
Tu sais, certains "pères week-end", outre la pension à payer, doivent aussi prendre en charge les frais de déplacements.
En lui demandant cela, elle comprendra ce que c'est !
Bon, sinon, c'est le barême des impôts, donc ce n'est pas n'importe quoi non plus.
Bonsoir ,
La somme paraît quand même bien énorme (cela ferait la moitié d'un salaire minimum), et si la maman se retourne vers le JAF avec cette prétention du papa, j'ai bien peur que les choses tournent mal pour lui, non ?
Le barème des impôts est pour usage professionnel, là il s'agit de vie privée et familiale, j'ignore s'il peut vraiment être revendiqué dans ce cas ...
--------------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La somme paraît quand même bien énorme (cela ferait la moitié d'un salaire minimum), et si la maman se retourne vers le JAF avec cette prétention du papa, j'ai bien peur que les choses tournent mal pour lui, non ?
Le barème des impôts est pour usage professionnel, là il s'agit de vie privée et familiale, j'ignore s'il peut vraiment être revendiqué dans ce cas ...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Bien sur que c'est énorme, mais si vous prenez le tarif de l'essence actuel et la dépréciation du véhicule (par exemple les pneus), cela chiffre vite aussi.
Bien entendu, que cela va mal se passer, de toute façon, le jugement est rendu de tel sorte qu'il faut que cela se passe mal...
Cela aurait si simple de dire que c'est la personne qui a la charge des déplacements qui doit faire les déplacements ou alors de fixer un montant fixe des frais. Mais non, c'était trop simple.
Bien entendu, que cela va mal se passer, de toute façon, le jugement est rendu de tel sorte qu'il faut que cela se passe mal...
Cela aurait si simple de dire que c'est la personne qui a la charge des déplacements qui doit faire les déplacements ou alors de fixer un montant fixe des frais. Mais non, c'était trop simple.
Bonjour,
Vous pouvez faire un voyage chacun par exemple.
Le cas échéant, saisissez le JAF mais je pense que lui aussi partagera les frais.
A savoir aussi que le parent ne pouvant se déplacer doit dédommager l'autre, mais quand la justice fixe ce dédommagement, les frais engagés ne sont jamais réellement récupérés.
Salutations.
Vous pouvez faire un voyage chacun par exemple.
Le cas échéant, saisissez le JAF mais je pense que lui aussi partagera les frais.
A savoir aussi que le parent ne pouvant se déplacer doit dédommager l'autre, mais quand la justice fixe ce dédommagement, les frais engagés ne sont jamais réellement récupérés.
Salutations.
Bonjour,
"Le tout à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher et de reconduire ou de faire reconduire l'enfant au domicile de la mère, et ce aux frais de la mère".
J'aimerais bien pouvoir vous repondre mais une chose reste floue : vous parlez du "tout" a la charge du pere puis finissez par "ce aux frais de la mere"????
ma question est : a qui la charge? ceci est contradictoire.
Generalement, quand l'enfant est a la charge de la maman c'est tres souvent a la charge du pere de payer la pension alimentaire et de voir son fils.
Si le jugement stipule que vous avez droit a un week end par mois et la moitie des vacances, ca fait court pour profitez de votre enfant Personnellement j'ai connu la meme situation il y a dix ans et mon ex femme avait la charge de mes 2 petits je devait lui verser 400€ de pension alimentaire et me deplacer a mes frais pour les chercher et les ramener etaient trop couteux et me faisait perdre du temps par consequent j'ai preferer loger sur place en prennant l'hotel.
Un papa qui est passe par la ;-)
"Le tout à charge pour le père d'aller chercher ou faire chercher et de reconduire ou de faire reconduire l'enfant au domicile de la mère, et ce aux frais de la mère".
J'aimerais bien pouvoir vous repondre mais une chose reste floue : vous parlez du "tout" a la charge du pere puis finissez par "ce aux frais de la mere"????
ma question est : a qui la charge? ceci est contradictoire.
Generalement, quand l'enfant est a la charge de la maman c'est tres souvent a la charge du pere de payer la pension alimentaire et de voir son fils.
Si le jugement stipule que vous avez droit a un week end par mois et la moitie des vacances, ca fait court pour profitez de votre enfant Personnellement j'ai connu la meme situation il y a dix ans et mon ex femme avait la charge de mes 2 petits je devait lui verser 400€ de pension alimentaire et me deplacer a mes frais pour les chercher et les ramener etaient trop couteux et me faisait perdre du temps par consequent j'ai preferer loger sur place en prennant l'hotel.
Un papa qui est passe par la ;-)
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Coucou Baal,
il habite ou ce papa pour que 500 km lui reviennent a 500€, moi j'ai fait une simulation sur via michelin et il en aurait pour 70€ d'essence +30€ de peage...on est environ dans les 200€ ( que un week end par mois)
De plus si la maman est partie on ne connait leurs vies et donc pas se permettre de juger...
on ne sait pas si elle travaille, on ne connait pas le revenu du papa et peut etre celui de la maman, si c'est lui qui lui a dit de partir ou ellle de son plein gre... donc, je ne prend pas de partis je me contente seulement de faire remarquer la contradiction dans ses propos au sujet du jugement...
"a la charge du papa............et ce aux frais de la maman." Que faut il comprendre dans tout ca? qu'est ce qui est a la charge de qui?
Si c'est le juge qui l'a decide c'est qu'il a etudie leurs situations respectives et donc si les frais sont a la charge du papa c'est qu'il en a surement plus les moyens
Ce que j'aimerais c'est que le papa : David, eclaircisse simplement sa contradiction concernant les charges et nous en dire un peu plus pour pouvoir l'aider dans sa demarche .
A bientot et bon courage
Alex
il habite ou ce papa pour que 500 km lui reviennent a 500€, moi j'ai fait une simulation sur via michelin et il en aurait pour 70€ d'essence +30€ de peage...on est environ dans les 200€ ( que un week end par mois)
De plus si la maman est partie on ne connait leurs vies et donc pas se permettre de juger...
on ne sait pas si elle travaille, on ne connait pas le revenu du papa et peut etre celui de la maman, si c'est lui qui lui a dit de partir ou ellle de son plein gre... donc, je ne prend pas de partis je me contente seulement de faire remarquer la contradiction dans ses propos au sujet du jugement...
"a la charge du papa............et ce aux frais de la maman." Que faut il comprendre dans tout ca? qu'est ce qui est a la charge de qui?
Si c'est le juge qui l'a decide c'est qu'il a etudie leurs situations respectives et donc si les frais sont a la charge du papa c'est qu'il en a surement plus les moyens
Ce que j'aimerais c'est que le papa : David, eclaircisse simplement sa contradiction concernant les charges et nous en dire un peu plus pour pouvoir l'aider dans sa demarche .
A bientot et bon courage
Alex
La législation juridique et financière évolue en permanence...