Contestation de pv "exces de vitesse"

biskot - 28 oct. 2008 à 10:16
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 28 oct. 2008 à 12:52
Bonjour,
jeudi dernier, j'ai eu un accident de voiture.je suis rentréen collision avec un autre vehicule.sur chaque vehicule c'est l'avant gauche(ailes roues et portieres) qui a ete touché
il n'y a pas eu de blessés corporels(donc les gendarmes n'avaient pas a se deplacer)
la partie adverse(donc l'autre vehicule avec qui nous avons eu l'accident) a appelé la gendarmerie qui se sont deplacés
donc en ce qui me concerne j'ai soufflé dans l'ethyloteste(negatif) mais pas elle...(normal?)
ensuite tout le monde au poste(je precise au fait: que j'ai 24 ans et qu la partie adverse ete une dame agee)
au poste de la gendarmerie il ont donc pris ma deposition.pour commencer ils m'ont tutoyés...puis la, intimidation: où je prenais les deux pv où ont me faisait un retrait de permis.alors que mon alcootest ete negatif quoi....et que lors de l'accident je roulais a environ 70km/h (sur une departementale limité a 90).meme la partie adverse a reconnue que je ne roulais pas vite.
j'ai donc pris un pv de 90euro pour(je cite) "exces de vitesse eu egards aux circonstances):comment peuvent ils le prouver deja????ils n'etaient pas la a ce moment.de plus comme je vous est dit meme la partie adverse adet que l'ont ne roulaient pas vite
puis sur le lieux de l'accident: nos trace de freinage sont beaucoup plus petite que celle de l'autre vehicule, qui devait donc roulait beaucoup plus vite que nous(nos traces de freinages s'etendent sur 7pointillé de la ligne discontinue, alors que celle de l'autre vehicule s'etendent sur environ 22 ou 20 pointillés de la ligne discontinue...) ont a fait des photos d'ailleur.(alors que logiquement sa aurait ete le travail de la gendarmerie: ils n'ont pas pris de photos ni mesuré les traces de freinages des deux parties)
alors vous en pensez quoi?puis je contester ce pv pour exces de vitesse?

4 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 524
28 oct. 2008 à 10:29
Bonjour,

Juste une precision:
excés de vitesse = non respect de la vitesse autorisée (exemple: rouler a 110 sur une route limitée a 90);
vitesse excessive= vitesse non adaptée aux circonstances de circulation. (ex: rouler à 70 sur une departementale, -donc limitée a 90- alors que la chaussée est verglassée).

Quel est le terme utilisé dans le pv ? exces de vitesse ou vitesse excessive ?
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jak67 Messages postés 959 Date d'inscription mardi 16 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2013 688
28 oct. 2008 à 10:36
Un excès de vitesse ne peut être constaté que par un instrument de mesure agréer (liste limitative).

Autrement il peut s'agir que de vitesse excessive.

Pour la distance de freinage:
http://archi7.ouvaton.org/phys/dossiers/maths/freinage.html

Contacter votre assurance voiture, au titre de la défense recours (généralement, les conséquences d'un accident garanties sont prises en compte par la DR (nouveau nom Protection Juridique et recours), certaines compagnies d'assurance voiture garantissent en plus la protection juridique en cas d'excès de vitesse etc...
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sur le pv c'est ecrit vitesse excessive"
mais il n'y avait rien pour gener, pas de verglas ou autre en fait.la route ete tout a fait degagée quoi
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 524
28 oct. 2008 à 12:52
"eu egard aux circonstances". la route etait-elle mouillée, recouverte de terre déposée par des engins agricoles, de nuit ?

Vous auriez dû demander ce qu'ils entendaient par là. peut-etre pouvez vous encore le faire.
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