éternuement et douleur lombaire: accident?

patchou - 20 oct. 2008 à 16:08
 Berna65 - 20 oct. 2008 à 17:44
Bonjour,
je viens de recevoir un refus de prise en charge d'un accident de trajet sur le motif suivant :
"la réalié d'un fait acidentel n'est pas démontrée"
suite à un violent éternuement dans mon véhicule à 200 m du boulot, j'ai ressenti une forte douleur lombaire (tassement d'un disque et protusion discale) qui m'a fait relativement souffrir toute la journée.
Après avoir contesté verbalement à la Sécurité Sociale, on m'a signifié,pour etre plus précis, que l'éternuement n'était pas considéré comme ayant un caractère accidentel ou plutôt ne rentre pas dans le champ d'application de l'article L.411-2 du code de la Sécurité Sociale...
Après avoir pris le soin de rechercher cet article sur le net, il apparaît qu'à aucun moment il est précisé les différents cas d'accidents possibles...il est juste dit que "est également considéré comme accident de travail, l'accident survenu à un tavailleur...pendant le trajet aller et retour entre :
- la résidence principale et lieu de travail....etc....etc
ou
- le lieu du travail, la cantine...etc...
voilà résumé cet article...(bien sûr la victime devant apporter la preuve que cela s'est passé sur le trajet..ce qui est mon cas, puisque j'ai croisé la gardienne avec laquele j'ai vaguement discuté avant de démarrer mon véhicule et qui m'a vu dans un état "normal")
La réponse de la Séc.Sociale est elle fondée et juste puisqu'à aucun moment il est question dans cet atricle de types d'accident : accident avec autre véhcule,chute,vertige,étourdissement au volant,voile noir au niveau de la vue, etcc.. ou dans mon cas...éternuemet violent entrainant une forte douleur lombaire...?

Je compte contester cette décision par lettre recommandée avec AR...

D'avance, merci infiniment pour celles et ceux qui pourront m'éclairer...cas de jurisprudence ou expérience personnelle...

Cordialement...
A voir également:

1 réponse

Bonjour,
Je me demande... Je suis plutôt perplexe : vouloir faire passer en accident de trajet un problème de dos survenu suite à un éternuement...
A mon humble avis, vous pouvez économiser le recommandé : parce qu'avant qu'un éternuement soit considéré (c'est bien de cela qu'il s'agit) comme un accident...
Je ne veux pas vous décourager mais...
Cordialement.
2