Annulation d'un dossier chez le notaire
speack67
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Bonjour,
Nous allons "acheter" un terrain dans un lotissement privé qui compte 48 terrains. Le propriétaire de celui-ci nous promet un compromis depuis le mois de Janvier. Il nous promet que le terrain est a nous et qu'il ne le vendra a personne d'autre, nous devons lui faire confiance. Il a souhaiter lui même choisir le notaire parce qu'il avait,d'après ses dire, déjà commencer le dossier chez celui-ci. Après plusieurs relances téléphonique et par écrit, il se décide enfin à me donner le nom du notaire. Je prend contact avec lui et constate qu'aucun papier ou dossier n'est en sa possession. Limite il n'est au courant de rien. Après discussion je lui fait parvenir tous dont il a besoins pour commencer le dossier. Nous sommes aujourd'hui en Octobre, je n'ai plus de nouvelle du notaire, ni du propriétaire. La banque m'accorde un prêt, mais avec cette longue attente je ne bénéficie plus de mon taux accordé lors du dernier entretien avec mon banquier (fin Août). La banque ne m'a pas fait signer de dossier étant donné que pour le prêt à taux 0% ils ont besoins des papiers du notaire. Un cercle viseux. Bref, j'ai l'impression de mettre fait entuber également par la banque.
Nous sommes à bout et aimerions tout annulé pour acheter un appartement, mais avec un autre notaire. Est-ce qu'on peut nous facturer des frais de dossier alors que nous n'avons rien signé du tout. Même pas un compromis. Et est-ce que le propriétaire peut nous demander des dommages pour annulation de la "transaction" ?
Merci pour votre réponse.
Bonne journée.
Nous allons "acheter" un terrain dans un lotissement privé qui compte 48 terrains. Le propriétaire de celui-ci nous promet un compromis depuis le mois de Janvier. Il nous promet que le terrain est a nous et qu'il ne le vendra a personne d'autre, nous devons lui faire confiance. Il a souhaiter lui même choisir le notaire parce qu'il avait,d'après ses dire, déjà commencer le dossier chez celui-ci. Après plusieurs relances téléphonique et par écrit, il se décide enfin à me donner le nom du notaire. Je prend contact avec lui et constate qu'aucun papier ou dossier n'est en sa possession. Limite il n'est au courant de rien. Après discussion je lui fait parvenir tous dont il a besoins pour commencer le dossier. Nous sommes aujourd'hui en Octobre, je n'ai plus de nouvelle du notaire, ni du propriétaire. La banque m'accorde un prêt, mais avec cette longue attente je ne bénéficie plus de mon taux accordé lors du dernier entretien avec mon banquier (fin Août). La banque ne m'a pas fait signer de dossier étant donné que pour le prêt à taux 0% ils ont besoins des papiers du notaire. Un cercle viseux. Bref, j'ai l'impression de mettre fait entuber également par la banque.
Nous sommes à bout et aimerions tout annulé pour acheter un appartement, mais avec un autre notaire. Est-ce qu'on peut nous facturer des frais de dossier alors que nous n'avons rien signé du tout. Même pas un compromis. Et est-ce que le propriétaire peut nous demander des dommages pour annulation de la "transaction" ?
Merci pour votre réponse.
Bonne journée.
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Je suis d'accord avec vous, mais je préfère être sûr au cas où.
Il y a plein de gens qui me disent que je devrais quand même payer le notaire étant donné qu'il a engagé des démarches pour constitué un dossier.
Merci de m'avoir répondu.
Bonne journée.