Trois soeur heritiere d'une maison
akjc21
-
Phgr Messages postés 908 Statut Membre -
Phgr Messages postés 908 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai 2 soeurs nous sommes toutes trois heritieres d'une maison sur 13 hectare de terre (heritieres chacune pour un/tiers sauf les droits en usufruit revenant à mon pere .)Ce depuis le dece de ma maman en 1985 ou nous etions mineures.
Mon pere habite cette maison. Ma soeur aine habite et a toujours habiter la maison famillial ou elle a fonder sa propre fammille. Aujourd'hui elle souhette achetter la maison , les terres les garde en indivision avec mon autre soeur.Moi je ne garde rien en commun donc en quelle que sorte elles me rachette ma part. Je ne suis pas contre , sauf qu'elles ne veulle pas racheter au prix actuel , mais a un prix qui lui conviend pour qu elle puisse faire tous ses traveaux . Apres multiple discussion ,et un gros ra le bol pour moi , je leur ai fait une proposition pour qu'elles ne lesse tranquille . Elles etaient d'accord et sont aller chez leur notaire qui m'a fait parvenir le projet , et la je n'ai pas la somme demmander . je tourne en rond et m'epuise . Que faut il que je face pour qu'elles me laissent tranquille car moi je n'ai rien demender . Peu elle abiter comme ca pour rien dans la maison fammilial pendant que nous les deux autre soeurs payons un loyer avec toutes les charges depuis plus de 17ans .Je vous remercie d'avance pour votre reponce.
j'ai 2 soeurs nous sommes toutes trois heritieres d'une maison sur 13 hectare de terre (heritieres chacune pour un/tiers sauf les droits en usufruit revenant à mon pere .)Ce depuis le dece de ma maman en 1985 ou nous etions mineures.
Mon pere habite cette maison. Ma soeur aine habite et a toujours habiter la maison famillial ou elle a fonder sa propre fammille. Aujourd'hui elle souhette achetter la maison , les terres les garde en indivision avec mon autre soeur.Moi je ne garde rien en commun donc en quelle que sorte elles me rachette ma part. Je ne suis pas contre , sauf qu'elles ne veulle pas racheter au prix actuel , mais a un prix qui lui conviend pour qu elle puisse faire tous ses traveaux . Apres multiple discussion ,et un gros ra le bol pour moi , je leur ai fait une proposition pour qu'elles ne lesse tranquille . Elles etaient d'accord et sont aller chez leur notaire qui m'a fait parvenir le projet , et la je n'ai pas la somme demmander . je tourne en rond et m'epuise . Que faut il que je face pour qu'elles me laissent tranquille car moi je n'ai rien demender . Peu elle abiter comme ca pour rien dans la maison fammilial pendant que nous les deux autre soeurs payons un loyer avec toutes les charges depuis plus de 17ans .Je vous remercie d'avance pour votre reponce.
A voir également:
- Trois soeur heritiere d'une maison
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Enlever le plomb dans une maison prix ✓ - Forum Immobilier
- Les trois toques casseroles - Forum Consommation
- Est-ce que les frères et sœurs doivent payer la maison de retraite ? - Forum Donation-Succession
- Conséquence puit sous une maison - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
En fait, si votre père à le droit d'usufruit sur les terrains et la maison, c'est lui qui peut décider de loger votre soeur ou non.
Mais si il le fait gratuitement, il lui donne en fait un avantage, dont il devra être tenu compte ("rapporté") lors de sa succession à lui. En principe, la valeur de cet avantage devra être imputé sur la part de votre soeur dans son héritage.
Mais si votre soeur ne déclare pas cet avantage elle-même, ce sera à vous de prouver la réalité de cet avantage (de l'occupation sans loyers)
En fait, si votre père à le droit d'usufruit sur les terrains et la maison, c'est lui qui peut décider de loger votre soeur ou non.
Mais si il le fait gratuitement, il lui donne en fait un avantage, dont il devra être tenu compte ("rapporté") lors de sa succession à lui. En principe, la valeur de cet avantage devra être imputé sur la part de votre soeur dans son héritage.
Mais si votre soeur ne déclare pas cet avantage elle-même, ce sera à vous de prouver la réalité de cet avantage (de l'occupation sans loyers)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Comment faire pour prouver qu'elle habite la maison fammillial gratuitement . Elle a un numero de telephone a son nom sur l'annuaire , j'ai une adresse sur des papiers motarial dater de 1997 et une meme adresse sur le releve de propriete dater de 2004. Cela suffit t'il. Merci beaucoup pour vos reponses .