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stronobol
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samedi 1 novembre 2008
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18 avril 2009
1 nov. 2008 à 15:26
1 nov. 2008 à 15:26
Bonjour, vous voulez parler d'un "compte commun" en Belgique ?
bonjour,
une banque a parfaitement le droit de cloturer un conpte mais la procédure est complexe; il faut entre autre que la banque vous envois un AR et vous donne 40 jours pour vous organiser avant de procéder à la cloture.
Il y a aussi une autre procédure, immédiate celle là, c'est la procédure de désolidarisation, procédure qui est à l'initiative de l'un des conjoint. Là tout mouvement necessite une intervention humaine et les débits deviennes impossibles (sauf opération en cours).
un conseil si c'est clot et bien c'est clot.
une banque a parfaitement le droit de cloturer un conpte mais la procédure est complexe; il faut entre autre que la banque vous envois un AR et vous donne 40 jours pour vous organiser avant de procéder à la cloture.
Il y a aussi une autre procédure, immédiate celle là, c'est la procédure de désolidarisation, procédure qui est à l'initiative de l'un des conjoint. Là tout mouvement necessite une intervention humaine et les débits deviennes impossibles (sauf opération en cours).
un conseil si c'est clot et bien c'est clot.