Droit de passageJO

jo et les autres - 1 août 2008 à 16:34
 Chevalier d'éon - 1 août 2008 à 20:44
Bonjour,
est ce que le proprietaire d un droit de passage peut obliger les voisins a rouler a 10 a l heure dans ce chemin

2 réponses

Nous sommes le fond servant d'un droit de passage et connaissons bien cette question précise. Au lieu d'imposer une vitesse limite, nous avons pensé qu'il était plus judicieux de faire pousser de la végétation le long de notre maison. Elle est édifiée directement au bord du chemin qui constitue ce droit de passage. Cette végétation, qui devient au fil des années assez luxuriante, associée à un embellissement évident du site, nous protège des remontrances au sujet du rétrécissement de la voie pourtant tout aussi évident. N'oubliez jamais que si vous devez céder le passage, vous n'avez aucune obligation d'accorder un boulevard. Non seulement cela mais vous avez un "droit au trottoir" devant chez vous, qui peut rétrécir la voie d'encore 50 cm au minimum. Notre végétation à base de rosiers, lavande, laurier rose, bordures diverses, roses trémières, nous assure en quelque sorte ce droit de trottoir.
Il faudrait être mauvais coucheur pour nous demander d'enlevez tout ça...
Notre politique a donc été de créer une sorte de "gymkhana" n'autorisant absolument plus un passage rapide au ras de la maison. Tout le monde ralentit effectivement. Je dois dire que les choses se sont faites en douceur car la végétation pousse gentiment, mais très sûrement.
Une mise au point frontale me paraît risquée car on peut vite vivre l'enfer avec ses voisins. Nous n'en sommes pas là dans la forme, même si dans le fond nous en sommes certainement au même point. Du moins tout cela est-il vivable.
Bon courage.
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Chevalier d'éon
1 août 2008 à 20:44
Bonjour,

Par définition, un droit de passage s'exerce sur une propriété privée, c'est pas l'autoroute. Les règles de bon voisinage, imposent le respect des autres et de l'environnement, sur ce passage, des enfants peuvent jouer, des chiens et autres animaux, et un passage plus rapide, est forcément plus sonore et dégage plus de pollution, cela peut être trés désagréable pour les propriétaires du fonds servant (là où exerce la servitude), les propriétaires du fonds servant pensent simplement aux enfants.
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