Hors la loi???
lazarus
-
lazarus -
lazarus -
Bonjour,
J'habite au centre ville de besancon dans des vieux bâtiments qui ont pas loin de 2 siècles d'éxistence.Mes voisin qui eut habite en face de chez moi dans un bâtiment plus récent ont une terrase ou balcon en hauteur(15 mètre environ) a seulement 2 mètre,2.50 mètre de mes fenêtres de mon salon,pas en vis a vis mais décalé sur la droite.Il sont une vue partiel sur mon salon et l'été quand ils sont sur leur balcon,j'ai l'impression qui sont chez moi!!!!Ma question est:a ton le droit de constuire un balcon aussi prèt des fenètres de ses voisins??
MERCI,
J'habite au centre ville de besancon dans des vieux bâtiments qui ont pas loin de 2 siècles d'éxistence.Mes voisin qui eut habite en face de chez moi dans un bâtiment plus récent ont une terrase ou balcon en hauteur(15 mètre environ) a seulement 2 mètre,2.50 mètre de mes fenêtres de mon salon,pas en vis a vis mais décalé sur la droite.Il sont une vue partiel sur mon salon et l'été quand ils sont sur leur balcon,j'ai l'impression qui sont chez moi!!!!Ma question est:a ton le droit de constuire un balcon aussi prèt des fenètres de ses voisins??
MERCI,
A voir également:
- Hors la loi???
- La loi elan pour les nuls - Guide
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
- Télétravail loi nombre de jours - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Loi alur - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui, je suis d'accord mais sous ce "balcon"(qui est muré jusqu'au dessus) il y a un passage pour l'entré où la sortie d'un parking.Sur le cadastre figure bien cette entré de parking mais comme le"balcon où terrase"est posé au dessus de cette entré on ne peut pas distingner sur le cadastre s'il s'agit de l'entré du parking où de cette terrase!!!Où puis je me renseigner pour savoir si cette terrase a bien été déclarée???MERCI