Modèle de vente de contenu numérique
marie99
-
Lucas -
Lucas -
Bonjour,
Je dois rédiger un contrat pour autoriser un site internet à mettre en ligne sur son site payant le contenu de mon livre. l'un de vous a-t-il un modèle de contrats? Y a-t-il des clauses obligatoires? faut-il demander un 1er paiement à la signature puis un pourcentage sur les ventes annuelles?
Merci de vos réponses !
Je dois rédiger un contrat pour autoriser un site internet à mettre en ligne sur son site payant le contenu de mon livre. l'un de vous a-t-il un modèle de contrats? Y a-t-il des clauses obligatoires? faut-il demander un 1er paiement à la signature puis un pourcentage sur les ventes annuelles?
Merci de vos réponses !
A voir également:
- Modèle de vente de contenu numérique
- Procuration modèle - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Modèle contrat de location entre particuliers gratuit - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide