Modèle de vente de contenu numérique
marie99
-
Lucas -
Lucas -
Bonjour,
Je dois rédiger un contrat pour autoriser un site internet à mettre en ligne sur son site payant le contenu de mon livre. l'un de vous a-t-il un modèle de contrats? Y a-t-il des clauses obligatoires? faut-il demander un 1er paiement à la signature puis un pourcentage sur les ventes annuelles?
Merci de vos réponses !
Je dois rédiger un contrat pour autoriser un site internet à mettre en ligne sur son site payant le contenu de mon livre. l'un de vous a-t-il un modèle de contrats? Y a-t-il des clauses obligatoires? faut-il demander un 1er paiement à la signature puis un pourcentage sur les ventes annuelles?
Merci de vos réponses !
La législation juridique et financière évolue en permanence...